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Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 10 MAI 2016
Document publié le Mardi 10 mai 2016 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 10 MAI 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DECISIONS-Conseil
Municipal
du
10
Mai
2016
Abonnement
au
service
Pressed avec
la
société
EDD
pour
la
sétéction
et
la
diffusion
de
la
revue
de
presse
papier
et
audio
ainsi
que
la
redevance
des
droits
de
diffusion
Contrat
de
maintenance
préventive
avec
la
société
EIFFAGE
pour
les
appareils
de
levage
du
Centre
Technique
Municipal
du 2
Mars
2016
au 28
Février
2020.
Contrat
avec
la
Société
SACPA
pour
la
capture
de
pigeons
à
l'aide
d'une
cage
de
capture
avec
appelants
Contrat
de
service
DIALEGE
à
compter
du
1er
Mars
2016
pour
une
durée
de
2
ans avec
la
société
EDF
pour
la
transmission
en
ligne
d'informations
relatives
à
la
gestion
de
l'électricité
proposées
par
EDF
pour
les
collectivités
territoriales.
Contrat
de
maintenance
avec
la
société
SPIE
SUD
OUEST
concernant
l'installation
de
vidéosurveillance
du
centre
Animation
de Bousquet
à
Bassens.
La
durée
du
contrat
est
de 2
ans
à compter du
1er
janvier
2016.2016-127
DECISION
DU
MAIRE
FIN
{921
/ coM
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
;
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
d'abonnement
au
service
Pressedd
de
la
société
EDD
-28,
boulevard
de
Port
Royal
-75005
PARIS,
DECIDE
ARTICLE
der
:
Abonnement
au
service
Pressed
avec
la
société
EDD
pour
la
sélection et
la
diffusion
de
la
revue
de
presse
papier
et
audio
ainsi
que
la
redevance
des
droits
de
diffusion.
ARTICLE
2
:
Abonnement
du
01/02/2016
au 31/01/2017.
montant
annuel
: 3
912
euros
TTC,
ARTICLE 3: Conformément
à l'article
L 2122-23 du
Code
Général
des
collectivités territoriales,
[E]
présente
dé
sion
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certifie
que
le
décision est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à BASSENS,
Le 09/02/2018
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
2016-1268
DECISION DU MAIRE
FIN /922/ ST Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseiïf
Municipal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
préventive
avec
la
société
EIFFAGE
8-rue
Gaspard
MONGE
33600
PESSAC
pour
l'entretien
des
appareils
de
levage
du
Centre
Technique
Municipal
à
Bassens.
DECIDE
ARTICLE
fer:
contrat
de
maintenance
préventive
des
apparells
de
levage
du
Centre
Technique
Municipal,
durée
du
contrat
:du
2
Mars
2016
au
28
Février
2020.
“ARTICLE
2
:
montant
annuel
du
contrat
2
176,80
euros TIC.
ARTICLE
3
:
Conformément
à
l'article
L
2122-23 du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
certe
que
la
décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Ma
SRE
Fait à BASSENS, le 07/03/2048
Le Maire,
Jean-Pierre TURON2016-129
ÀDECISION
DU
MAIRE
FIN/g923/
ST
u la
délégation
de
pouvoir:
ordée
par
le
Conseil
nicipal
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2322-22
du
M
El
de
pouvoirs
accordée
par
|
Munici
1
jé
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
u
ropositio:
r'
[L
de
servi
e la
société
SACPA
-
ZI
acquotte-13,
rue
Aristide
Vu
la
proposition
de
contrat
de
prestations
de
sel
ices
de
la
sacié
C
ZI
de
la
Jacquotte-13,
BERGES-33270
FLOIRAC,
DECIDE
ARTIGEE
1er
:
:
tai
1
De
signer
un
contrat
avec
la société
SACPA
pour
la capture
de
pigeons
à
l'aide
d'une
cage
de
capture
avec
appelants.
g
E
2:
ñ
insi
que
2
pue
ju du
1 er
Mars
2016
au 28
février
2017,
comprennant
le fourniture
de 3
cages
de capture
ainsi
q
Contrat
concl
interventions
par
mois pour
un montant
annuef
de
10
080
euros
TTC.
ARTICLE
3
:
é
à
ke
-
Code
G
formément
à
l'articie
L 2122-23
du
Er
mêmes
règies
que
celles
applicables
aux
d
lors
de
la
prochaine séance.
:
A
ici
ise
énéral
des
collectivités territoriales,
la présente
décision
sera
soumis
élibérations
du
Conseit
Municipal
et fera
l'objet
d'une
comi
Le
Maire
certe
que
la décision
est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Malte,
Fait
à BASSENS,
le 21/03/2016
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
2016-30
DECISION
DU
MAIRE
FIN
/924/
sr
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Munici
pal
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
praposition
de
contrat
de
service
DIALEGE
établie
par
ta
société
EDF
Direction
Régionale
des
cotlectivités
territoriales
Sud-Ouest-83,
boulevard
Pierre
1er
BP
40100
-
33492
Le
Bouscat,
DECIDE
ARTICLE
der:
contrat
de
service
DIALEGE
à
com
transmission
en
ligne
d'informatio
territoriates.
pter
du
ter
Mars
2016
pour
une
durée
de
2
ans avec
la
société
EDF
pour
la
ns
relatives
à
la
gestion
de
l'électricité
proposées
par
EDF
pour
les
collectivités
ARTICLE
2
:
montant
annuel
:
504
euros
TFC
ARTICLE
3
:
Conformément
à
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
lors
de
la
prochaine séance.
la
présente
décision
sera
soumise
Fera
l'objet
d'une
communication
Le
Maire
cenifie
que
la
décision est
exécutoire
après
réception
en
Préfecture
le Le
Maire,
Fait
à
BASSENS,
le
06/04/2016
Le
Maire,
Jean-Plerte
TURONN
2016-31.
DECISION DU MAIRE
FIN /025/ ST Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la
proposition de contrat de maintenance de la société SPIE SUD-OUEST -75, chemin du
Payssat -ZI Montaudran
-31400
TOULOUSE,
DECIDE
ARTICLE
îer
:
Contrat de maintenance avec la société SPIE SUD-OUEST concernant l'installation de vidéosurveftance du centre Animation du Bousquet à Bassens. La durée du contrat est de 2ans à compter du
ier janvier 2016.
ARTICLE 2 : montant annuel 2 820 euros TTC ARTICLE
3
:
Conformément à l'article L 2122-23 du Code Générai des collectivités territorlates, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil
Municipal et fera l'objet d'une communication
lors de la prochaine séance. Le Maire certifie que la décision est exécutoire après réception en Préfecture te
Le Maire,
Fait À BASSENS, le 06/04/2016
Le
Maire,
Jean-Pierre
TÜRON