Procès Verbal - pv du 23 mai 2020 2

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 23 MAI 2020 Enregistré automatique

Compte-Rendu - compte rendu du 14 decembre 2020

Procès Verbal - pv du 23 mai 2020 2 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Richardménil. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 23 mai 2020 2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, VILLE DE RICHARDMENIL

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 23 MAI 2020

Sous la présidence de Monsieur Xavier BOUSSERT, Maire.

Etaient Présents : Monsieur Xavier BOUSSERT Maire.

Les Adjoints : Mesdames et Messieurs Martine GEORGES-POMMIER, Sylvain BEZARD, Céline DEPRES-DONTENWILL, Richard RENAUDIN, Denise ZIMMERMANN.

Les conseillers municipaux : Mesdames et Messieurs Anne-Marie PITOY, Geneviève FERRARI, André COULON, Annick BARBAS, Patrick DEBERG, Jacques DUMONTEIL, Katalin SIEST, Philippe KRUCH, Sandra HYVERNAUD, Pierre FRANOUX, Antoine PIERRET, Serge TRIFFAULT, Valérie ISELLA.

Etait représenté :

Absent excusé :

Absent non excusé :

Ouverture de la séance à 10h00.

La séance s’est déroulée :

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Madame Denise ZIMMERMANN est désignée secrétaire de séance à l’unanimité, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2. SEANCE A HUIS-CLOS

Dans le contexte de pandémie de Covid19 et afin d’éviter une éventuelle propagation du virus, Monsieur le Maire sortant, demande à ce que la séance se tienne à huis-clos. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte cette demande.

3. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Xavier BOUSSERT, maire, qui a déclaré les membres du Conseil municipal cités ci-dessus présents installés dans leurs fonctions.

Madame Denise ZIMMERMANN a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

4. DELIBERATIONS

N° Objet

09-20 Election du Maire

10-20 Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

N°09/20 : ELECTION DU MAIRE

 Présidence de l’assembléeLe plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Anne-Marie PITOY, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 19 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Elle a ensuite invité le Conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

 Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame Valérie ISELLA et Monsieur Antoine PIERRET.

 Intervention de Monsieur Triffault et lecture d’une lettre

Annexée au PV

 Dépôt de candidature

Une seule personne s’est présentée à la candidature de maire : Xavier BOUSSERT.

 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

 Résultats du premier tour de scrutin

A Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 2 B Nombre de votants (enveloppes déposées) 17 C Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

0

D Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0 E Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 17 F Majorité absolue 9

Candidat Nombre de suffrages obtenus En chiffres En toutes lettres

Xavier BOUSSERT 17 Dix-sept

 Proclamation de l’élection du maire

Monsieur Xavier BOUSSERT a été proclamé maire et a été immédiatement installé.N°10/20 : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Monsieur Xavier BOUSSERT élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

 Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 5 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 5 le nombre des adjoints au maire de la commune.

 Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans le tableau de résultat ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête la liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné précédemment et dans les mêmes conditions que pour le maire.

 Résultats du premier tour de scrutin

A Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 1 B Nombre de votants (enveloppes déposées) 18 C Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

1

D Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0 E Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 17 F Majorité absolue 9

Candidat placé en tête de liste Nombre de suffrages obtenus En chiffres En toutes lettres

Martine GEORGES-POMMIER 17 Dix-sept

 Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Martine GEORGES-POMMIER. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.QUESTIONS DIVERSES :

 Un point a été fait sur la situation concernant la prolifération des chenilles processionnaires du chêne, qui présentent un danger pour les animaux et les humains. Monsieur le Maire informe le conseil qu’une équipe d’élus et de bénévoles a été mise en place. La commune fait également appelle à un professionnel qui travaille avec ces personnes afin de lutter contre ces nuisibles. Différentes expérimentations ont été faites, notamment avec l’utilisation de savon noir, qui présente des résultats plutôt intéressants.

 Avec l’épidémie de Covid19 qui se poursuit, le Maire informe le conseil que 5000 masques « grand public » de catégorie 1, avec des propriétés de filtration allant d'au moins 70% à plus de 90% de filtration des particules émises d'une taille égale ou supérieure à 3 microns, ont été commandés. Une partie a été reçue. Les autres devraient arriver dans les jours qui viennent. La distribution se fera pour les habitants après présentation d’un justificatif de domicile et d’une pièce d’identité.

 Enfin, Monsieur le Maire informe l’ensemble des personnes présentes qu’une nouvelle réunion du Conseil municipal aura lieu le jeudi 28 mai 2020 à 20h30 à la Maison du Temps Libre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h15Intervention des deux élus « Richardménil 2020 » lors du premier Conseil Municipal du 23/05/2020

que nous souhaitons voir reprise dans le compte rendu.

Mesdames, messieurs les élus de « Bien vivre dans ma ville », avant l'élection du nouveau Maire et

afin de partir du bon pied, nous souhaitons clore la campagne électorale.

Tous les membres de notre liste « Richardménil 2020 » ont été particulièrement écœurés à la lecture

de la lettre de soutien à votre liste, distribuée sur tout le village pendant la campagne.

En effet, cette lettre en plus d'être mensongère était particulièrement, indigne, insultante et

diffamatoire.

Elle ne faisait pas honneur à ses signataires, nous avons honte pour eux.

Mais surtout elle ne faisait pas honneur à celles et ceux qu’elle entendait soutenir. C'est à dire, Vous.

Et vous ne pouvez pas tous dire que « vous ne saviez pas ».

Nous ne demandons pas d’excuses de votre part, mais nous aurions tous appréciés que monsieur

BOUSSERT ou au moins l’un ou l’une d’entre vous se désolidarise de ce « torchon ».

Sachez que ce n’est pas la première fois que certains d’entre nous font l’objet de ce type de

diffamation et par les mêmes d’ailleurs.

Aussi, lors l'élection du Maire, nous ne pourrons que nous abstenir pour marquer notre

désapprobation à ces méthodes d’un autre temps.

Nous invitons celles et ceux qui auraient trouvé ce procédé indigne à s'abstenir également.

Cela aurait au moins la valeur d’un avertissement et appellerait chacun à se comporter dignement.

Nous vous remercions de votre attention.

Valérie ISELLA et Serge TRIFFAULT | Le Secrétaire de séance

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Annexe 1Conseil municipal du 23 mai 2020

Election des adjoints

Liste de

Martine GEORGES-POMMIER

lère adjointe

2ème adjoint

3ème adjointe

4ème adjoint

sème adjointe

Martine

Sylvain

Céline

Richard

Denise

GEORGES-POMMIER

BEZARD

DESPRES-DONTENWILL

RENAUDIN

ZIMMERMANN

Annexe 2DÉPARTEMENT;

9 4

COMMUNE :

\e N ile LP R L Lu LA asssbiast

Toutes communes

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l’élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS

(dans l’ordre du tableau)

Ge

Suffrages obtenus par ;Qualit . NOM ET PRÉNOM

Date de naissance Fonction ! le candidat ou la liste (M. ou Mme)

(en chiffres)

, D see - : A A ‘À

a D LEA 8 SA roms 2 SJLAG AG die. Laon

. el ALUA8So Premier adjoint

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ce. 24.004949

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Fait à Ê \ Vania |

Le maire

(ou son remplaçant)pi

Le conseiller municipal

le plus âgé,

{D Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint)

Annexe 3