Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2 CR conseil municipal du 23 05 2020
Compte-Rendu - 4 CR conseil municipal du10 07 2020
Compte-Rendu - 6 CR conseil municipal du 30.11.2020
Compte-Rendu - 3 CR conseil municipal du 29 06 2020 modifie
Conseil Municipal - 1CR conseil municipal du 24 02 2020
Compte-Rendu - cr conseil municipal du24 06 2021
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 20 septembre 2021
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 29 11 2021
Compte-Rendu - cr conseil municipal du20 12 2021 1
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 12 04 2021 Copie
Compte-Rendu - 5 CR conseil municipal du14.9. 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Versols-et-Lapeyre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 CR conseil municipal du14.9. 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Département AVEYRON Arrondissement MILLAU
MAIRIE DE VERSOLS ET LAPEYRE
12400 VERSOLS ET LAPEYRE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU14 septembre 2020
Etaient présents : Bernard Boullot , Jean-Louis Bousquet , Henri Cabanes,
Sandrine Cambon, Marc Desoteux, Sandrine Hautclocq, Jean-Pierre Hervas,
Guillaume Jean , François Ricard, Audrey Vayssière
Absents excusés : Françoise Norman procuration à Audrey Vayssière
Secrétaire de séance : Henri Cabanes
1/Approbation du PV du conseil municipal du10 juillet 2020
pour 11 voix
2/Validation du projet PLUI
La commune décide à l'unanimité d'émettre un avis favorable global au
projet PLUI
pour 11 voix
3/Renouvellement de l'emploi de vacataire.
Considérant qu'en cas de besoin du service public, il convient d'avoir
recours ponctuellement à une personne, afin d'effectuer l'entretien de la salle
des fêtes et de la mairie, faubourg de la planque.
Pour 11 voix
4/Cotisation annuelle du SMICA
Renouvellement de la cotisation annuelle du SMICA pour la réactualisation et l'amélioration du site de la commune, le conseil municipal décide de reconduire la cotisation annuelle qui passe à 500 euros,
Pour 10 voix 1 Abstention
5 /Admission en non-valeur.
Suite à une demande du comptable public il est demandé au conseil municipal de valider l'admission en non-valeur d'un titre dont le montant est de 280 euros pour une location de salle des fêtes non recouvrable.
Pour 11 voix 6 / Admission en non-valeur M49 Budget eau
Suite à une demande du comptable public il est demandé au conseil municipal de valider l'admission en non-valeur d'un titre dont le montant est 1,07euros non recouvrable.
11 voix pour
7/ Désignation des délégués AGEDI.
Désignation du délégué au syndicat intercommunal AGEDI
Marc Desoteux est désigné
11 voix pour
8/Questions diverses.