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Procès Verbal - PV 15.12.2022
Procès Verbal - PV 12.12.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Folschviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12.12.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCÈS-VERBAL
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Moselle
COMMUNE
de
FOLSCHVILLER
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
douze
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FOLSCHVILLER,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
ZIMNY.
Étaient
présents
:M.
Didier
ZIMNY,
M.
Claude
STAUB,
Mme
Stéphanie
LATTA,
M.
Dominique
COLANTONIO,
Mme
Mounia
KEHILI,
M.
Marc
GULDNER,
Mme
Marthe
JAKSCH,
M.
Daniel
BESCH,
M.
Giovanni
DALIA,
Mme
Hélène
JACINTO,
M.
Claude
GAUDEL,
Mme
Marie
Laure
BECKER,
M.
Moussa
BOUHALLOUFA,
Mme
Martine
ILLY,
M.
Sahin
AKIN,
M.
Yannick
SCHNEIDER,
Mme
Julie
LEMMEL,
Mme
Delphine
DOLVECK,
M.
Philippe
KOEHLER,
Mme
Giovanna
BOYON,
Mme
Myriam
LUKOWSKI,
M.
Bernard
BALLE,
Mme
Fatiha
BAAZI.
Étaient
absents
excusés
:Mme
Nicole
MATHIEU,
Mme
Séverine
WALQUAN,
M.
Xavier
ENGEL,
Mme
Olivera
SUBOSIC.
Étaient
absents
non
excusés
:-
Procurations
:M.
Xavier
ENGEL
en
faveur
de
M.
Philippe
KOEHLER,
Mme
Olivera
SUBOSIC
en
faveur
de
M.
Didier
ZiMNY. Quorum
: Majorité
des
membres
en
exercice
atteinte
: 23
Secrétaire
: Mme
Julie
LEMMEL.
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL.-2024-088
:Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07
novembre
2024
Rapporteur
:M.
le
Maire
Le
conseil
municipal
est
invité
à
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
07
novembre
2024.
Adopté
à
la
majorité
des
membres
présents
ou
représentés
à
la
séance.
25
VOTANTS
22
POUR
0 CONTRE 3 ABSTENTIONS DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2024-089
:Décision
modificative
n°02/2024
Rapporteur
:M.
STAUB
Dans
le
cadre
des
écritures
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
décision
modificative
n°02/2024
comme
suit
:
Un
problème
informatique
est
survenu
en
2024
lors
des
paiements
des
situations
de
travaux
concernant
la
rénovation
de
la
mairie.
Les
mandats
émis
par
le
logiciel
de
comptabilité
(Cosoluce)
étaient
liés
à
l'opération
«
10
»
qui
concerne
ces
travaux,
Un
mauvais
paramétrage
dans
ce
logiciel
a
généré
une
anomalie
dans
le
Portail
Hélios
du
Service
de
Gestion
Comptable,
dans
lequel
cette
opération
n'apparaissait
pas.
De
ce
fait,
et
afin
d'éviter
les
insuffisances
budgétaires
au
chapitre
21
dans
l'application
Hélios
du
Service
de
Gestion
Comptable,
les
crédits
budgétaires
liés
à
cette
opération
doivent
être
transférés
de
l'opération
«
10
» vers
le
chapitre
21
pour
un
montant
total
de
698
044,00
€. INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.}
- Fonction
-Opération
Montant
Atticle
(Chap.)
- Fonction
- Opération
Montant
21341
(21)
- 020
:Bâtiments
administratifs
698
044,00
2131
(21)
-
020
- 10
:Bâtiments
administ
-698
044,00
0,00
[
Total
Dépenses|
9,00!
Total
Recettes
]
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
à
la séance.
25
VOTANTS
25
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2024-090
:Subvention
exceptionnelle
au
FC
Folschviller
pour
l’organisation
de
la
RISING
SFARS
CUP
Rapporteur
:Mme
KEHILI
Le
FC
Folschviller
a
décidé
d'accueillir
les
11
et
12
janvier
2025,
la
Rising
Starts
Cup
U12
qui
est
un
tournoi
futsal
à
destination
des
enfants
de
11
et
12
ans.
Cet
événement
sportif
bénéficie
d'une
visibilité
internationale
et
permet
à
des
équipes
du
secteur
de
se
confronter
à
une
vingtaine
d'équipes
parmi
lesquelles
une
douzaine
est
issue
de
clubs
professionnels
comme
Olympique
de
Marseille
ou
le
FC
Metz.
L'organisation
d’une
telle
manifestation
requiert
forcément
des
besoins
humains,
matériels
et
financiers
c’est
pourquoi,
nous
avons
été
sollicités
afin
de
participer
financièrement
à
cette
opération
dont
le
coût
global
est
estimé
à
29
000
euros
dont
une
grand
partie
est
prise
en
charge
par
du
sponsoring
privé.
Par
conséquent,
il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
verser
une
participation
symbolique
de
2
000
€
au
FC
Folschviller,
la
commune
étant
d'ores
et
déjà
partie
prenante
de
cet
évènement
au
travers
de
la
mise
à
disposition
des
locaux
et
des
équipements
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
à
la
séance.
25
VOTANTS
25
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2024-091
: Dénomination
de
rue
Rapporteur
: M. BESCH
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à
donner
aux
rues,
voies
et
places
de
la
commune.
La
dénomination
des
voies
communales
est
laissée
au
libre
choix
du
conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
H
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tei
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d'autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles. Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
des
rues
et
places,
il est
demandé
au
conseil
municipal
:
- d'adopter
la
dénomination
suivante
:Rue
d'Aling
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
à
la
séance. 25
VOTANTS
25
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2024-092
: Autorisation
au
Maire
d’ester
en
justice
Rapporteur:
M.
le
Maire
Le
conseil
municipal
est
sollicité
afin
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
ester
en
justice
à
l'encontre
de
l’auteur
du
post
de
«
Valmont
&
Moselle-Est
info
»
pour
diffamation
publique.
Adopté
à la majorité
des
membres
présents
ou
représentés
à la séance.
25
VOTANTS
22
POUR
3 CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2024-093
: Modification
des
horaires
de
travail
des
agents
des
services
administratif,
technique,
police
municipale
ainsi
que
des
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
Rapporteur
: M. COLANTONIO
Vu
le
Code
général
de
la fonction
publique
territoriale,
Vu
la saisine
du
comité
social
territorial
en
date
du
13
décembre
2024,
Sur
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
Depuis
quelque
temps,
une
demande
avait
été faite
auprès
des
élus
pour
une
modification
des
horaires
de
travail
des
agents
afin
qu'ils
puissent
bénéficier
d'un
après-midi
de
libre
dans
la semaine
pour
pouvoir
se
rendre
à des
rendez-vous
médicaux
où
autre
sans
avoir
besoin
de
poser
un
congé
annuel
à
chaque
fois.
Actuellement
la
mairie
est
ouverte
au
public
du
lundi
au
vendredi
de
8h00
à
12h00
et de
14h00
à
17h00.
Après
concertation
entre
les
élus
et
le directeur
général
des
services,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
modifier
les
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
et
de
fermer
le vendredi
après-midi.
Le
tableau
ci-dessous
récapitule
les
horaires
actuels
et
les
nouveaux :
Horaires actuels
l
Le
D
Service
Jours
Matin
Après-midi
Matin
Après-midi
Administratif
|
Lundi
8h00-12h00
14h
00-17h00
8h00-12h00
13h15-17h00
Mardi
8h00-—12
h 00
14h00-17h00
8h00-12h00
13h15-17h00
Mercredi
8h00-—12
h00
14h00-17h00
8h00-12h
00
13h15-17h00
Jeudi
8h00-—12h00
14h 00-17
h00
8h00-—12
h 00
13h15-17
h00
Vendredi
8h00-—12
h00
14h00-17h00
8h00-12h00
Technique
Période
du
01
octobre
au
30
avril
Lundi
8h 00-12
h 00
13h 00-16
h 00
8h00-12h00
13h00-16h45
Mardi
8h
00-12
h 00
13h 00-16
h 00
8h00-12h00
13h00-16h45
Mercredi
8h00-—12
h 00
13
h 00-16
h 00
8h00-12h00
13h00-16h45
Jeudi
8h00-—12h00
13h 00-16
h 00
8h00-12h00
13h00-16h45
Vendredi
8h00-—12h00
13h 00-16
h 00
8h00-12h00
Période
du
01
mai
au
30
septembre
Lundi
7h00-12
h00
13h 00-15
h00
7h00-12h00
13h 00-15
h30
Mardi
7h00-12h00
13h00-15h00
7h 00-12
h00
13h 00-15
h 30
Mercredi
7h00-12h00
13h 00-15
h00
7h 00-12
h00
13h 00-15
h 30
Jeudi
7h00-12h00
13h 00-15
h 00
7h00-12h00
13h
00-15
h 30
Vendredi
7h00-12h00
13h 00-15
h 00
7h 00-12
h00
Police
Lundi
7h45-12h00
13h
00-16
h 30
7h45-12h00
13
h 00-16
h 30
Municipale
Mardi
7h45-12h00
13h
00-16
h 30
7h45-12h00
13h
00-16
h 30
Mercredi
8h00-12h00
8h00-12h00
13h 00-16
h 30
Jeudi
7h45-12h00
13h 00-16
h 30
7h45-12h00
13
h 00-16
h 30
Vendredi
7h45-12h00
13h 00-16
h 30
7h45-12h00 L'agent
à
temps
non
complet
travaillant
au
service
technique
aura
des
horaires
adaptés
en
fonction
des
nouveaux
horaires
établis.
L'adjoint
d'animation
détaché
au
sein
du
service
de
la police
municipale
verra
ses
horaires
modifiés
également.
Les
autres
services
de
la mairie
ne
sont
pas
impactés
par
les
changements.
Le
conseil
municipal
décide
d'accepter
les
nouveaux
horaires
à
compter
du
1€f
janvier
2025.
Le
service
du
personnel
sera
chargé
de
faire
les
modifications
qui
en
découlent
dans
le
logiciel
de
gestion
du
temps
et
d'en
informer
les
agents.
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
à
la
séance.
25
VOTANTS
25
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION
Le
présent
procés-verbal
est
arrêté
en
date
du
13
décembre
2024.
Signature
du
Maire,
M.
Didier
ZIMNY
Signature
du
secrétaire,
Mme
Julie
LEMMEL.