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Procès Verbal - PV 03.02.2022
Procès Verbal - PV 18.11.2021
Procès Verbal - PV 19.12.24
Procès Verbal - PV 16.12.2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Folschviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16.12.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCÈS-VERBAL
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Moselle
COMMUNE
de
FOLSCHVILLER
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
seize
décembre,
à
17h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FOLSCHVILLER,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
Claude
STAUB.
Étaient
présents
: M.
Claude
STAUB,
Mme
Stéphanie
LATTA,
M.
Marc
GULDNER,
Mme
Nicole
MATHIEU,
Mme
Marthe
JAKSCH,
M.
Daniel
BESCH,
M.
Giovani
DALIA
Mme
Hélène
JACINTO,
M.
Claude
GAUDEL,
M.
Moussa
BOUHALLOUFA,
Mme
Martine
ILLY,
M.
Sahin
AKIN,
Mme
Séverine
WALQUAN,
M.
Yannick
SCHNEIDER,
Mme
Delphine
DOLVECK,
M.
Bernard
BALLE.
Étaient
absents
excusés
:
M.
Didier
ZIMNY,
M.
Dominique
COLANTONIO,
Mme
Mounia
KEHILI,
Mme
Marie
Laure
BECKER,
Mme
Juiie
LEÉMMEL,
M.
Philippe
KOËHLER,
Mme
Myriam
LUKOWSKI.
Étaient
absents
non
excusés
: M.
Alexandre
KÔNIG,
Mme
Giovanna
BOYON,
M.
Xavier
ENGEL,
Mme
Faïza
FARES.
Procurations
: M.
Dominique
COLANTONIO
en
faveur
de
M.
Giovani
DALIA,
Mme
Marie
Laure
BECKER
en
faveur
de
Mme
Stéphanie
LATTA,
Mme
Julie
LEMMEL
en
faveur
de
Mme
Delphine
DOLVECK.
Secrétaire
: M.
Sahin
AKIN.
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2021-111
: Décision
modificative
n°5/2021
Rapporteur
: M.STAUB
Dans
le cadre
des
écritures
budgétaires,
le Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
la décision
modificative
n°5
portant
sur
les
virements
de
crédits
suivants
:
Section
de
fonctionnement
- Dépenses :
- Du
compte
6574
Subventions
- d'un
montant
de
- 21
000,00
€
- Au
compte
64118
Autres
Indemnités
- d'un
montant
de
+
21
000,00
€
Adopté
à l'unanimité
des
membres
en
exercice
présents
ou
représentés
à la séance.
19
VOTANTS
19
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION
Monsieur
STAUB,
îer
adjoint
au
maire,
clôture
la
séance
à
17h40.
Le
secrétaire
de
séance :
Monsieur
AKIN
Sahin