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Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil Municipal 12 05 2025
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Procès Verbal - Conseil Municipal PV 12 05 2025
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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 04 05 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 05 2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Mai 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ
➢ 1_5_2025 : Challans Gois Communauté - Intention transfert compétence Assainissement collectif
Approuvé par vote à main levée : 18 votants, 16 pour, 0 contre et 2 abstentions
➢ 2_5_2025 : Motion pour un hôpital neuf accessible V2
Approuvé à l’unanimité
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 3_5_2025 : Numérotation du lieu-dit le Pied de Geai
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_5_2025 : Numérotation du lieu-dit le Caillou
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_5_2025 : Numérotation du lieu-dit l'Orée de Bellevue
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_5_2025 : Échange Parcelles au lieu-dit les Péaudries avec M. et Mme DEBRUYNE
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_5_2025 : Parcelles ZC 55 et 56 au lieu-dit le Quarteron - Bail à ferme avec
Monsieur GUERIN Résiliation
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_5_2025 : Parcelles ZC 55 et 56 au lieu-dit le Quarteron - Bail précaire avec
Monsieur Fabrice FOUQUET
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_5_2025 : Parcelles ZE 97 et 98 au lieu-dit la Noue - Bail précaire avec Monsieur Simon JOLLY
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_5_2025 : Parking public Rue Ermitage - Convention avec Carrefour Express
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_5_2025 : Parking public Rue Ermitage - Proposition de Mondial Relay pour installation Locker
Approuvé à l’unanimité
BÂTIMENTS COMMUNAUX
➢ 12_5_2025 : Soutien SOLARTOPHE - Adhésion à RECIT Modification
Approuvé à l’unanimité 2
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 13_5_2025 : Conseil Municipal des Jeunes - Action d'autofinancement Balade gourmande
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_5_2025 : Mairie du Poiré sur Vie - Participation aux charges de fonctionnement des écoles
publiques
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 15_5_2025 : Espace Culture et Vous - Convention temporaire d’occupation avec
Madame Sandrine BARBOT, Psychologue Clinicienne
Approuvé à l’unanimité
➢ 16_5_2025 : Cérémonie de remise du Label « Villages et Villes Citoyen(ne)s » - Remboursement
des frais à Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL TERRITORIAL
➢ 17_5_2025 : Modification du Tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 15 Mai 2025