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Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Cénevières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 221114)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT du
LOT
République Française
COMMUNE DE CENEVIERES
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 9
Votants: 10
Séance du lundi 14 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le quatorze novembre l'assemblée régulièrement convoqué le 14 novembre 2022, s'est réuni sous la présidence de Gérard DEGLETAGNE.
Sont présents: Gérard DEGLETAGNE, Pascal GROUWET, Françoise LE GALLIC, Henri FAURE, Zoé FAU, Harrison JOLLY, Dorothée POIRIER, Jean Pierre MOLES, Marie Hélène FLAUJAC
Représentés: Caroline RIVIERE
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Pascal GROUWET
Adoption du dernier procès verbal à l'unanimité
Objet: Vote de crédits supplémentaires - cenevieres - DE_2022_45
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci- après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 800.00
2111 - 199 Terrains nus -800.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus- values de recettes indiquées ci- dessus.
Fait et délibéré à CENEVIERES, les jour, mois et an que dessus.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Répartition de la TEOM 2022 - DE_2022_46
Monsieur le Maire rappelle au conseil que depuis le 1er janvier 2022, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) remplace la redevance des ordures ménagères sur la communauté de communes du pays de Lalbenque Limogne. Ce sont donc les propriétaires des logements en location qui reçoivent et règlent la TEOM sur la taxe foncière.
Aussi, il est à charge des propriétaires bailleurs de répercuter cette taxe sur les locataires.
Concernant les logements communaux : les deux appartements de l'ancienne Poste et le Paradou il convient d'émettre un titre de recettes aux locataires une fois le montant de la TEOM connu.
Le Maire présente le détail de la taxe foncière reçue :
307 route de Saint Martin étant l'adresse du paradou et 42 impasse de Laparro les 2 logements de l'ancienne poste.
Le Maire propose de répercuter:
- le montant de la TEOM au locataire du Paradou soit 131€ pour l'année 2022 - de diviser en deux le montant de la TEOM de l'ancienne poste de 228€ soit 114€ pour chaque locataire pour l'année 2022.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'approuver cette répartition.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU (1er janvier 2023) - DE_2022_47
La nomenclature budgétaire et comptable M57 est l’instruction la plus récente, du secteur public
local. Instauré au 1er janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, le référentiel M57
présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités
territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et
communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional
existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions
applicables aux régions. Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient
déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires.
Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14 soit pour
la commune de Cénevières, son budget principal et son budget annexe
« Multiservices-Cénevières »
Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au 1er
janvier 2024.
Pour information, cette modification de nomenclature comptable entraîne automatiquement un
changement de maquette budgétaire. De ce fait, pour le budget primitif 2023, la colonne BP n-1 ne
sera pas renseignée car appartenant à une autre nomenclature comptable.
J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien approuver le passage de la
commune de Cénevières à la nomenclature M57 à compter du budget primitif 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Le Maire,
VU :
- L’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- L’article 242 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019,
- L’arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les
collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018
relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques,
- l’avis du comptable public en date du 14 octobre 2022
CONSIDERANT que :
La collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.
- Que cette norme comptable s’appliquera au budget principal (budget de la commune ).
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la commune de
Cénevières.
2.- autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente
délibération.
Résultat du vote : Adoptée Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Désignation correspondant incendie et secours - DE_2022_48
Le maire rappelle que conformément au décret du 29 juillet 2022, chaque commune doit désigner, parmi les membres du conseil municipal, un correspondant incendie et secours.
Le correspondant incendie et secours est l'interlocuteur privilégié du service départemental d'incendie et de secours dans la commune sur les questions relatives ) la prévention, la protection et la lutte contre les incendies. Il a pour mission d'informer et de sensibiliser le conseil municipal et les habitants de la commune sur l'ensemble des questions relatives à la prévention et à l'évaluation des risques de sécurité civile, à la préparation des mesures de sauvegarde, à l'organisation des moyens de secours, à la protection des personnes, des biens et de l'environnement et aux secours et soins d'urgence aux personnes victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi qu'à leur évacuation.
Il peut également, sous l'autorité du maire :
- participerà l'élaboration et à la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève, le cas échéant, de la commune;
- concourir à la mise en oeuvre par la commune de ses obligations de planification et d'information préventive;
- concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l'incendie de la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
décide de désigner Jean-Pierre MOLES en tant que correspondant incendie et secours de la commune de Cénevières.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la taxe d’aménagement - DE_2022_49
Monsieur le Maire explique que le 1º de l'article L331-2 du code de l'urbanisme prévoit la possibilité pour les communes de reverser tout ou partie du montant de la taxe d'aménagement à l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou aux groupements de collectivités dont elles sont membres, compte tenu de la charge des équipements publics relevant, sur le territoire de ces communes, des compétences de ces EPCI et groupements, dans les conditions prévues par délibérations concordantes. Toutefois, L'article 109 de la loi n°2021-19O0 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 rend désormais obligatoire ce reversement partiel ou total de la taxe par les communes à l'EPCI ou groupement dans les conditions prévues par délibérations concordantes du conseil municipal et de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale ou du groupement de collectivités.
Le 8ème alinéa de l'article L.331-2 du code de l'urbanisme prévoit que le reversement de tout ou partie de la taxe perçue par la commune à l'EPCI membre doit être effectué « compte tenu de la charge des équipements publics relevant, sur le territoire de cette commune, de leurs compétences ». A ce titre, il est conseillé d'établir une clé de partage entre les communes et la Communauté de communes au regard du coût des équipements supportés par chacune des communes et par l’EPCl contribuant aux opérations d'aménagement
Il convient par conséquent aujourd'hui de se prononcer sur le partage des produits de la taxe d'aménagement avec des délibérations concordantes entre la Communauté de Communes et ses communes membres.
Monsieur le Maire informe l’ensemble du conseil municipal de la délibération communautaire DC/2022/108 qui a approuvé la clé de répartition afin de partager le produit de la taxe d’aménagement comme suit 100 % aux communes et 0 % à la CCPLL des dépenses d'investissement
Le Conseil, après avoir entendu l’exposé de Mme/M le Maire et délibéré, DECIDE, à l'unanimité :
1°) APPROUVE la clé de répartition afin de partager le produit de la taxe d’aménagement comme suit 100 % aux communes et 0 % à la CCPLL des dépenses d'investissement
2°) DIT que les modalités de répartitions de la taxe d'aménagement seront fixées par délibérations concordantes avec les communes membres.
3°) de conférer à Monsieur le Maire les pouvoirs nécessaires pour en suivre l’exécution.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Marché mise aux normes électriques camping stade - DE_2022_50
Le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de réaliser la mise aux normes du coffret de protection électrique du camping/stade, formalité nécessaire à la signature du bail commercial avec les gérants du camping.
Un devis a été demandé à l'entreprise Mercadier Fabrice pour un montant de 4 440€ TTC.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'approuvé le devis de l'entreprise Mercadier pour un montant TTC de 4 440€ Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Marché voirie Pech Méja - DE_2022_51
Le Maire demande au conseil municipal de valider le marché de voirie pour Pech Méja.
Le devis de la CCPLL s'élève à 1 432.50 € HT pour la partie 420 à 570m et 5 993.25€ HT pour la partie 0 à 185m, soit un total 7 425.75€ HT soit 8 910,90€ TTC
Une révision de prix de 15.1 % sera appliquée.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'approuver ce devis.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Investissements pour 2023 - DE_2022_52
Le Maire expose les différents projets pour 2023 :
Extension du cimetière du bourg
Création d'une allée piétonne entre l'église et le cimetière : projet accompagné dans le cadre de mini plan de paysage avec le PNR et le CAUE.
Projet d'installation de toilettes sèches dans le bourg pour proposer un toilette public sur la commune.
Projet de changement du système de chauffage de la bibliothèque (actuellement équipée de convecteurs électriques) et de l'isolation du local, pour réaliser des économies d'énergie.
Projet de création d'un bâtiment de stockage au fond de la parcelle attenante à la salle culturelle, en prolongement du parking.
Le Maire demande au conseil municipal l'autorisation de faire des demandes de subventions pour ces différents projets.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'accorder au Maire l'autorisation de faire des demandes de subventions pour les projets cités.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10 Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Marché panneaux de signalisation - DE_2022_53
Le Maire propose au conseil municipal d'acquérir les articles de signalisation suivants :
2 Panneaux 30 km/h ( pour remplacer ceux de Cornus, devenus illisibles)
1 Panneau voie sans issue avec 1 panonceau "sauf riverains"(pour le clapié) 1 panneau stationnement interdit avec 1 panonceau "camping car avec n° arrêté"(pour la salle culturelle) Brides et poteaux correspondants
2 Devis ont été demandés :
Signaux Girod : 377.56€ TTC
Sud Ouest signalisation : 313.94€ TTC
Le conseil municipal choisit à l'unanimité le devis de Signaux Girod pour un montant total de 377.56€ TTC
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Modification du RIFSEEP, complément à la DE_2017_14 et DE_2017_41 - DE_2022_54
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que certaines modifications aux délibérations DE_2017_14 et DE_2017_41 concernant la mise en place du RIFSEEP sont à prévoir afin de permettre à tous les agents du tableau des effectifs d'en bénéficier.
L'article 1 est modifié comme suit :
Le présent régime indemnitaire est attribué aux agents titulaires et stagiaires ainsi qu'aux contractuels exerçant les fonctions du cadre d'emploi concerné.
Les cadres d'emploi concernés par le RIFSEEP sont les suivants :
Adjoints administratifs
Adjoints techniques
Le conseil municipal décide à l'unanimité de modifié l'article comme ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 Objet: Acquisition du terrain pour extension cimetière - DE_2022_55
Le Maire informe le conseil municipal que toutes les formalités préalables à l'acquisition du terrain pour l'extension du cimetière et l'allée piétonnes ont été remplies. Le géomètre a borné la future parcelle.
Désignation du bien vendu : Parcelles AE 390 et 392 (1a43ca et 13a26ca)
Que le bien est vendu moyennant le prix de 1 440,00 Euros.
Que la commune et les consorts DE BRAQUILANGES ont convenu, d’un commun accord, de convertir et de nover l’obligation de payer la somme de 1 440,00 Euros en l’obligation pour la Commune d’accorder aux consorts DE BRAQUILANGES neuf concession de 3.9 mètres carrés de terrain (1.30m x 3m) dans le cimetière de Cénevières, à titre de sépulture de famille, pour une durée illimitée.
Le conseil municipal à l'unanimité des présents :
- approuve l'acquisition de ce terrain contrepartie de 9 concessions simples perpétuelles
- autorise le Maire à signer tout document afférent à cette acquisition
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Objet: Révision des loyers - DE_2022_56
Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il y a lieu en cette fin d'année de procéder à la révision des loyers des logements de la commune. En 2022 il n'a été effectué aucune augmentation dans un souci de modération des prix.
Ces loyers sont révisés chaque année au 1er janvier en fonction de l'indice de référence du 3ème trimestre de l'année N-1
Indice IRL 3eme trimestre 2021 :131.67
Indice IRL 3eme trimestre 2022 : 136.27 soit une augmentation de 3.494%
Appartement ancienne Poste haut:
256.29€ x 1,03494 = 265,24€
Appartement ancienne Poste Bas:
251.51 x 1,03494 = 260,30€ Après délibération le conseil municipal décide à l'unanimité des présents de réviser les loyers comme ci-dessus.
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
******************************************************************************** QUESTIONS DIVERSES
Point CCPLL
Une commission « subvention » a été créée.
Gérard en fait partie
Réunion les 17 et 24/11/2022
Le but étant d’attribuer une nouvelle grille de critères pour les subventions cultures.
Point Toilettes sèches
Un groupe de travail s’est réuni le 3/11 pour discuter du problème des toilettes publiques à Cénevières.
Le but étant d’installer des toilettes sèches.
2 endroits ont été proposés : le parking près du Paradou(à côté de l’armoire électrique) et au Calvaire, face à la route de Calvignac:
- le lieu retenu à l'unanimité est le parking près de la mairie
Le prix (en juin 2022) était de 13777 € hors TVA et hors travaux de terrassement L’eau ne serait pas installée.
Se pose la question de l’éclairage pour la nuit …
Toilettes sèches
nous avons reçu, pour info, de la part de Marie Hélène un devis pour 2 toilettes sèches Penser à mettre directement une toilette PMR
Groupe de travail : Jean Pierre , Marie Hélène, Harry et Pascal
Point Paradou
Zoé est allée voir Jonathan et Marilou concernant les problèmes liés au commerce Voici ce qui en résulte :
Évacuation des fumées du Paradou,
aucune évolution depuis le dernier conseil.
Une mise aux normes sanitaires est indispensable pour la prochaine saison touristique Gérard ira voir Jonathan et posera un ultimatum de mises au normes ou d'une proposition concrète et définie pour janvier. Passé ce délai, si rien n’est fait Gérard fera intervenir les services sanitaires.
les réponses successives de Jonathan au fil du temps:
- Jonathan a expliqué qu'il s’était rapproché des services d’hygiène
- Ensuite il a parlé de déplacer la cuisine dans un autre local mais
il n’aurait toujours pas reçu de devis.
- Prendre la décision de ne plus faire de cuisson , même durant la saison estivale et ne servir que du froid.
Mais constatation faîte la situation en est toujours au même point … Soit il rebouche le trou, soit il fait les travaux.
QUESTIONS DIVERSES
Devis point à temps
Nous avons reçu le devis qui s'élève à 4623 €
Nous en parlerons mercredi après midi à la réunion voirie.
Exercice PCS
Un exercice PCS aura lieu le 2/12/2022
de 18 Hrs à 23 Hrs
Possibilité de rappel
Coupure électricité durant l’hiver
Possible, mais peu probable coupure de courant durant l’hiver
Possibilité de s’inscrire sur le site http://www.monecowatt.fr
Les élus (entendez maire) seront avisés
Coupures de 2 Hrs maxi (entre 08 Hrs et 13 Hrs et entre 1830 Hrs et 2030 Hrs)
Point PLUI
Échange de 2 terrains au Mas de Labat par 2 terrains de Bassoul
Conseil municipal pour enfants
Limogne propose d’organiser un conseil municipal pour enfants avec des enfants de la CCPLL ont pris contact avec association les Franca
problème de l’étendue du territoire
problème de transport
serait plus judicieux de faire un conseil municipal de Limogne avec les enfants de Limogne et non de toute la communauté de commune
C’est nous le patron
LaCollective souhaite créer une entreprise collective jeunesse
Sensibilisation à l’entrepreneuriat collectif
Réunion le 18/11/2022 à la Pyramide école maternelle de Cajarc
Chauffage bibliothèque
Gros coût énergétique pour le chauffage de la bibliothèque.
Voir s’il y a un vide- sanitaire
Isolation du sol par un parquet flottant?
Faire venir Quercy Énergie pour voir les solutions possibles
Décoration de Noël
Zoé propose de prévoir chaque année une petite somme pour l’achat de décorations
Se fera le : 10/12/2022 à 13h30
Volontaires : les membres du conseil
Proposition Claire Gruppalo
Organise un spectacle métaphysique de basse- cour avec trapéziste Demande de venir une semaine en décembre et ensuite un spectacle serait organisé avec les enfants
Il y aurait 2 sessions
OK pour la mairie Goûter des anciens
Samedi 14/1/2023, à 16h30, galettes accompagnées de cidre pour tout le monde Prévoir pour 80 personnes
TOUR DE TABLE
Gérard Néant
Françoise Néant
Jean-Pierre Néant
Harrison- essayer de trouver une solution pour les dépôts sauvages au mas de Labat
Caroline Néant
Zoé Néant
Henri- éclairage il faudrait prolonger l’éclairage durant l’été
- propose de placer une borne électrique pour voiture
Marie- Hélène Néant
Pascal- est allé à une formation pour le recensement qui se tiendra du 19/1 au 18/2 L’agent recenseur est Véronique
- Concernant l’application Intramuros, Pascal propose un dépliant qui pourra être distribué à toute la population de Cénevières
- Concernant le groupe de travail pour l’accueil des nouveaux arrivants et qui concerne Marie Hélène et Zoé, il y aurait lieu de décider d’une date de réunion
Dorothée est allée à 3 commissions:
- Environnement
- Parc
- Comité du Parc
De nouvelles communes seront incorporées dans le parc. Il y aura des communes du Tarn et Garonne
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 hrs15