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Conseil Municipal - cm 24 novembre 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune d'Orbrie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 24 novembre 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports,
MAIRIE DE Conseil municipal du 24novembre 2016
L ! O RB RIE Membres en exercice 15
21, rue du Docteur Audé Membres présents 11 85200 L'ORBRIE Pouvoir(s) 2 Tél. 02 51 69 06 72 Votants 1142
Le 24 novembre 2016, à 20 heures trente minutes, le Conseil municipal
de l’Orbrie, dûment convoqué le 16 novembre 2016, s’est réuni en séance
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Noëlla LUCAS,
Maire.
Présents : Annie BARADEAU, Nicolas CELLIER, Roger DUBOIS, Jean-Luc GILLIER, Claude
GRATEAU, Brigitte GRIMAUD, Sylvie GUIBERT, Jean-Luc LAMY, Noëlla LUCAS, Pascal PIERRE, Nathalie TALON.
Excusés : Vincent BOISSON, Jean Charles GUIADEUR, Isabelle MINAUD, Lydie ROBUCHON.
Secrétaire de séance : Roger DUBOIS.
Jean Charles GUIADEUR a donné pouvoir à Noëlla LUCAS.
Isabelle MINAUD à donné pouvoir à Annie BARADEAU
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance du 20 octobre 2016, le Conseil municipal :
> affirme son intention de demander un fonds de concours à la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte pour participer au financement des travaux de mise en accessibilité :
o des sanitaires et du parking de la salle polyvalente Louis Massé
o de la cour de l'école publique du Parc
o du centre bourg aux abords de l'église Saint-Vincent
Le fonds de concours maximum pouvant être alloué est fixé à 20 000 euros.
Les travaux devront être réalisés au plus tard le 31 décembre 2017 et représenter un coût minimum de 40 000 euros HT.
> est informé des travaux de finition des locaux périscolaires
Sol stabilisé de la cour périscolaire
Le revêtement posé ne donne pas satisfaction. La malfaçon est reconnue. Les négociations sont en bonne voie pour refaire ce sol. Les travaux ne pourront se réaliser qu'au printemps car tributaires de la météo.
Lot n°5 - Plâtrerie / Isolation
Le titulaire est placé en liquidation judiciaire et n'a pas terminé la cloison de la cage d'escalier qui mène vers les combles. L'entreprise Coudronnière est retenue pour finir les travaux pour un montant de 603 euros HT.
> est informé des remarques formulées par les riverains lors de la réunion de présentation de l'opération d'aménagement du centre bourg et des abords de l'église Saint-Vincent, décide de revoir l'aménagement de l'impasse Saint-Vincent, en maintenant la circulation à double sens et en ne conservant que deux places de stationnement (dont une pour les personnes à mobilité réduite et une affectée aux cérémonies) ; reporte l'approbation du dossier de consultation des entreprises :
autorise Madame le Maire à renouveler la convention d'entretien des poteaux d'incendie avec la SAUR : la prestation comprend l'entretien préventif annuel de 17 poteaux d'incendie: le forfait de
rémunération s'établit à 31euros HT par poteau : l'option peinture est facturée 26 euros HT en sus :
1 - Conseil municipal du 24 novembre 2016 v
v
prend acte des informations sur l'enquête de recensement de la population 2017: autorise Madame le
Maire à nommer deux agents recenseurs ; fixe la rémunération des agents recenseurs à 1,80 euros par bulletin individuel, 1,15 euros par feuille de logement et 100 euros de temps de formation.
Les agents recenseurs recrutés seront présentés dans le bulletin municipal de décembre et sur le site web.
accorde une subvention exceptionnelle de 525 euros à l'APE du RPI L'Orbrie - Pissotte pour le projet de classe transplantée en Auvergne de la classe des CM du 23 au 27 janvier 2017 : prévoit les crédits nécessaires en procédant à la décision modificative n°2-2016 du budget communal ;
autorise Madame le Maire à signer la convention de collecte et de traitement des ordures ménagères produites par les services communaux, proposée par Sycodem pour une durée de 1 an du 1° janvier 2017 au 31 décembre 2017.
décide de renoncer à l'exercice de son droit de préemption sur l'immeuble bâti cadastré section B numéro 630, situé 238 route de Mérité.
QUESTIONS DIVERSES
Désignation des délégués communautaires
À compter de la fusion entre les communautés de communes de Fontenay-le-Comte et de l'Hermenault, un nouveau conseil communautaire siégera. Son installation est prévue le 9 janvier 2017. En application du code général des collectivités territoriales, les sièges sont pourvus dans l'ordre du tableau. Par suite, siègeront au futur conseil communautaire issu de la fusion :
> le Maire, Noëlla LUCAS, titulaire
> le premier Adjoint, Jean-Luc LAMY, suppléant
Conseil Municipal des Enfants
La première réunion a eu lieu le 2 novembre.
Les projets des déclarations de candidature ont été classés :
— aire de jeux pour enfants de plus de 8 ans
— mettre des animaux dans le parc
— abri bus
— bourse aux jouets
— cultiver un potager (partage d'expériences avec des aînés)
— organiser un grand pique-nique avec découverte d'un sport collectif
La prochaine réunion aura lieu le 18 janvier.
Questions diverses évoquées :
— le nettoyage de la mousse sur les trottoirs :
— l'information des familles sur les activités NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) proposées aux
enfants scolarisés sur le site de Pissotte.
A L’Orbrie, le 28 novembre 2016
Le Maire,
Noëlla LUCAS
2 - Conseil municipal du 24 novembre 2016