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Conseil Municipal - CM 12 MAI 2016
Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune d'Orbrie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 MAI 2016)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE Conseil municipal du 12mai 2016
L : ORBRIE Membres en exercice 15
21, rue du Docteur Audé Membres présents 13 85200 L'ORBRIE Pouvoir 1 Tél. 02 51 69 06 72 Votants B+i
Le 12 mai 2016, à 20 heures 30 minutes, le Conseil municipal de l’Orbrie, dûment convoqué le 04 mai 2016, s’est réuni en séance LUS ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Noëlla LUCAS, QE Maire.
Présents : Nicolas CELLIER, Roger DUBOIS, Jean-Luc GILLIER, Claude GRATEAU, Brigitte GRIMAUD, Jean Charles GUIADEUR, Sylvie GUIBERT, Jean-Luc LAMY, Noëlla LUCAS, Isabelle MINAUD, Nathalie TALON.
Excusés : Annie BARADEAU, Vincent BOISSON, Pascal PIERRE, Lydie ROBUCHON.
Secrétaire de séance : Isabelle MINAUD
Annie BARADEAU a donné pouvoir à Brigitte GRIMAUD.
Pascal PIERRE a donné pouvoir à Nicolas CELLIER.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance du 28 avril 2016, le Conseil municipal :
> dans le cadre du projet de mise en valeur du centre bourg, décide de retenir la proposition de Monsieur Gwenaël TANGUY, urbaniste et paysagiste-concepteur à Fontenay-le-Comte, pour un montant de 8 300,00 euros HT décomposé comme suit :
.
o tranche ferme : 4 400,00 euros HT (réalisation des esquisses d'aménagement et des études d’avant-projet)
o tranche conditionnelle: 3 900 euros HT correspondant à 3,90 % de l’enveloppe prévisionnelle des
travaux (établissement du dossier de consultation des entreprises en cas de travaux)
autorise Madame le Maire à signer le devis de maîtrise d’œuvre ; décide de lancer la tranche ferme en vue d'établir les demandes d’aide financière ;
> procède au tirage au sort sur la liste électorale 2016 d’un électeur et d’une électrice pour figurer sur la liste préparatoire à la liste du jury criminel 2017 ;
> décide de confier au SyYDEV, dans le cadre du Plan Climat Energie Collectivité, la réalisation de lPaction « d’un suivi des consommations d’énergie du patrimoine bâti et de l’éclairage public»; autorise Madame le Maire à signer la convention correspondante ;
> approuve les travaux de busage de fossés route de Pilorge et rue de la Chaume ; décide de retenir la proposition de l’entreprise GUILLAUME TERRASSEMENT pour un coût total de 9 128,81 euros TTC ; autorise Madame le Maire à signer les devis et engager les travaux ;
> confirme le principe de reverser sous forme de participation le produit des loyers du cabinet infirmier au Centre Communal d’Action Sociale ; dit que ce reversement s’effectuera par trimestre échu; la participation, qui totalise 3 162,36 euros, est inscrite à l’article 657362 du budget de l'exercice.
1 — Conseil municipal du 12 mai 2016 Affiché le 1 7 MAI 2016 l
QUESTIONS DIVERSES
Travaux de réfection de l’enduit extérieur de la bibliothèque
Ces travaux de reprise d’enduit extérieur ont été préconisés par l’expert en dommages ouvrage. Le devis de la SAS GIBAUD est accepté pour un montant de 4498,48 euros HT, dont 2 818,48 euros HT à la charge de la commune.
Nouveaux compteurs Linky déployés par ERDF
Madame le Maire fait part des interrogations formulées par deux habitants concernant le déploiement des compteurs Linky dont les ondes pourraient atteindre la santé. Le référent du SYDEV sur cette question sera contacté afin d’apporter une réponse adaptée.
Accueil des personnes devenues récemment françaises
Une cérémonie d’accueil de ces nouveaux citoyens français aura lieu prochainement à la Préfecture. Une Orbrienne fait partie des personnes conviées.
Portes ouvertes du nouveau pôle périscolaire
Des portes ouvertes seront organisées le jour de la kermesse pour que parents et enfants puissent découvrir les nouveaux aménagements.
Deux permanences seront organisées, l’une le matin et l’autre l’après-midi.
Dates à retenir :
une réunion décentralisée du Conseil communautaire se déroulera à la salle de L’Orbrie le lundi 23 mai à partir de 18h30 ; l’ensemble du Conseil municipal est convié ;
vendredi 27 mai : fête des voisins ;
samedi 28 mai de 14 heures à 18 heures : journée nature proposée par la commission communale environnement à la salle polyvalente ;
dimanche 5 juin à partir de 10 heures : tournoi de sixte de l’Entente Sud Vendée.
2 — Conseil municipal du 12 mai 2016 Affiché le î MAI 2016