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Procès Verbal - PV 20062022 signe
Procès Verbal - PV signé 06042021
Procès Verbal - PV signé 29 mai 2017
Procès Verbal - PV signe CM02092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe CM02092024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
OV
legs
Séance
du
2
septembre
2024
à
19h30
PROCES-VERBAL
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
Lucinges,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à la salle
de
la mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Le
Maire,
Jean-Luc
SOULAT
Elu
secrétaire
de
séance
: Jean-Paul
LEMMO
Présents
: JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
A.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
M.
CIAMPORCERO-
BEAUQUIS,
A.
CHICHER,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I.
MAUGET,
C.
MASCAGNI,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
: Y.
DIEULESAINT
pouvoir
Stéphane
MARTY,
P.
CHARRIERE
pouvoir
JP
LEMMO,
Z.
DA
CONCEICAO
pouvoir
A.
CHICHER,
V.
MOUCHET
Procuration
M.
SARTON.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 27/08/2024
Procès-Verbal
n°
06-2024
- Publié
le 15/10/2024
RP
RAA
1- Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
application
des
dispositions
des
articles
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
désigne
monsieur
Jean-Paul
Lemmo
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2 —
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
adopte
l'ordre
du
jour
présenté
par
monsieur
le
maire
et
figurant
sur
la
convocation
du
27
août
2024.
3
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
Monsieur
le
maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
procès-verbal
du
24
juin
2024.
Le
procès-verbal
du
24
juin
2024
est
adopté
à l’unanimité.
4-
Compte-rendu
des
décisions
du
maire
e
Décision
N°2024.24
: validation
du
devis
de
la
société
Hauteville
concernant
le
changement
du
cumulus
de
la
salle
des
professeurs
de
l’école
:1.004,08
€
HT
e
Décision
N°2024.25
: validation
du
devis
de
la
société
Vachoux
pour
l’acquisition
de
15
chaises
supplémentaires
pour
les
classes
maternelles
et
CP
:1.292,15€
HT
e
Décision
N°2024.26
:validation
du
devis
de
la
société
Paccard
pour
la
réparation
des
cloches
de
l'église
:2.802,00
€ HT
e
Décision
N°2024.27
:validation
du
devis
de
la
société
Bianco
pour
la
création
d’un
réseau
d’éclairage
public
aux
PAV
de
la
Vignule
:7.200
€
HT
e
Décision
N°2024.28
:après
consultation
de
4 banques,
souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
crédit
agricole
des
savoie
pour
un
montant
de
300.000
euros,
index
de
référence
et
marge
:E3M
+0
,83%,
frais
de
dossier
300
euros
et
commission
d’engagement
de
0,15%
du
capital
emprunté.
e
Décision
N°2024.29
:validation
du
contrat
de
prestation
relatif
aux
travaux
de
ménage
de
la
société
ENMI
située
à Neydens
à raison
de
4
fois
par
semaine
sur
37
semaines
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2024
pour
le
nettoyage
d’une
partie
des
locaux
de
l’école
de
Lucinges
pour
un
montant
annuel
total
de
15.206,25
euros
HT. Monsieur
Matthieu
Sarion
indique
que
la
décision
2024.28
concernant
la
souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit
Agricole
présente
un
conflit
d'intérêt
puisque
l'adjoint
aux
Finances
de
la
commune
travaille
dans
cet
établissement
bancaire.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
réponse
à déjà
été
apportée
à deux
reprises
lors
de
précédents
conseils
municipaux,
avec
notamment
la
réponse
du
référent
déontologue
des
élus.
I
n'y
a
donc
plus
de
débats
à
avoir,
à
ce
stade
il
s'agit
de
mauvaise
foi
; d’un
côté
monsieur
Mattieu
Sarton
se
félicite
de
la
nomination
d'un
référent
déontologue
mais
il
s'assoit
régulièrement
sur
la
réponse
que
celui-ci
apporte.
Monsieur
Matthieu
Sarton
tient
à
souligner
qu'il
n'y
a
aucune
« mauvaise
foi
»
et
il
désapprouve
cette
expression.
Îl
confirme
qu'il
se
félicite
que
la
commune
ait
un
référent
déontologique.
En
revanche,
dans
toute
procédure
impliquant
plusieurs
parties,
il
est
un
principe
fondamental
du
droit,
d'écouter
et
de
collecter
et
recevoir
les
avis
contradictoires.
C'est
un
élément
de
notre
état
de
droit.
En
l'espèce,
l'avis
rendu
par
le
déontologue,
qui
n'a
pas
été
transmis
aux
membres
du
conseil
municipal,
n'a
pas
fait
l’objet
de
ce
principe
fondamental.
Par
ailleurs
monsieur
Matthieu
Sarion
réaffirme
que
l'administration
communale
ferait
bien
de
s'inspirer
des
pratiques
des
grandes
entreprises
du
secteur
privé
dans
lesquelles
de
telles
pratiques
sont
prohibées.
Monsieur
le
maire
ajoute
que
la
procédure
a
été
validée
par
le
référent
déontologue
par
son
avis
lequel
est
un
avis
direct
lié
à la
personne
qui
en
fait
la
demande
et
partant
de
là,
considère
que
la
remarque
de
Sarton
est
déplacée.
5-
Urbanisme
: adoption
du
1°
rapport
local
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols
Rapporteur
: Madame
Christine
Burki,
1
adjointe
déléguée
à l’urbanisme
À
F'issue
de
la convention
citoyenne
pour
le climat,
la loi n°
2021-1104
du
22
août
2021
portant
lutte contre
le
dérèglement
climatique
et renforcement
de
la résilience
face
à ses
effets,
dite
loi
Climat
et résilience,
a
défini
un nouvel
objectif central
des
politiques
d’aménagement
du
territoire
: le Zéro
Artificialisation
Nette
(ZAN)
à l'horizon
2050.
Pour
atteindre
cet
objectif,
la
Loi
n°
2023-630
du
20
juillet
2023
visant
à faciliter
la
mise
en
oeuvre
des
objectifs
de lutte contre
l'artificialisation des
sols et à renforcer
l'accompagnement
des élus
locaux,
dite Loi
ZAN,
fixe
un jalon
intermédiaire
de
réduction
de
moitié
de
la consommation
d’espaces
naturels,
agricoles
et forestiers
(ENAF)
d’ici
à 2031.
Elle
impose
en outre
l’édition
d’un
rapport
triennal
par
les territoires
afin
de
consolider
leur trajectoire
d’arrêt
de
l’artificialisation.
Ainsi
la
commune
de
Lucinges
a
élaboré
son
premier
rapport
triennal
de
mise
en
conformité
avec
la
loi
ZAN
en
s’appuyant
sur
les
données
corrigées
de
l’outil
de
suivi
de
l’occupation
du
sol
(OCS)
de
la
DDT
de
la
Haute-Savoie
qui
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Madame
Christine
Burki
explique
que
l'exercice
que
l'Etat
demande
à
la
commune,
s'il
peut
paraitre
un
peu
complexe,
s'avère
très
intéressant
pour
évaluer
les
capacités
d'urbanisation
futures
de
la
commune.
Elle
rappelle
que
la
consommation
d'espaces
agricoles,
naturels
et
forestiers
a
déjà
été
fortement
réduite
lors
de
la
révision
du
PLU
en
2019
quand
10
ha
de
terrains
constructibles
ont
été
rendus
à
l'agriculture
ainsi
qu'1
ha
lors
de
la
modification
du
PLU
en
2022.
Madame
Christine
Burki précise
que
l'inventaire
se
réalise
en
deux
étapes
:
l'inventaire
des
zones
artificialisées
entre
2011
et
2021
: 3,86
ha,
sachant
que
la
parcelle
C1785
a
été
ajoutée.
Elle
était
à
l’origine
en
zone
naturelle
et
a
été
déclassée
en
vue
de
la
construction
de
la
salle
des
fêtes
sur
2.200
m2.
La
commune
devra
donc
réduire
l'artificialisation
de
ses
zones
agricoles
et
naturelles
de
moitié
et
ne
pas
consommer
plus
1,93
ha
d'ici
2031.
-
l'inventaire
des
zones
artificialisées
entre
2021
et
2023
: 0,32
ha
ce
qui
correspond
à
une
parcelle
à
l’origine
en
ENAF
d’une
superficie
de
6.815
m2
dont
une partie
a été
déclassée
en
constructible
(Ub)
lors
de
la
révision
du
PLU
en
2019 pour
une
surface
de
3.218
m2.
Ce
sont
ces
0,32
ha
qui
font
l'objet
du
rapport
triennal
2021-2023
et
qui
sont
à retrancher
du
potentiel
à
consommer
jusqu'en
2031,
Il
reste
donc
ainsi
un
reste
à
consommer
de
1,6
ha.
Elle
précise
de
plus
que
la
plupart
des
OAP
du
centre
bourg
n'affectent
pas
la
capacité
à
consommer
excepté
celles
de
la
Bordiaz,
du
Faubourg
et
des
Terreaux
qui
consommeraient
9200
m2
de
terres
naturelles
et
agricoles.
Il
restera
ainsi
environ
0,68
ha
si
tous
les
projets
se
réalisent
avant
2031,
par
contre
après
celte
date,
la
commune
devra
compenser.
.2- Il
conviendra
de
prévoir
au
prochain
mandat
(en
2029/2030)
la
révision
du
PLU
qui
devra
tenir
compte
de
l'objectif
ZAN.
Monsieur
le
maire
indique
qu’un
inventaire
réalisé
plus
tôt
(période
2001/2011)
aurait
été
certainement
nettement
moins
vertueux.
On
bénéficie
depuis
du
travail
commencé
en
2007
puis
poursuivi
en
2019
avec
une
diminution
du
potentiel
à
construire
et
de
l’étalement
urbain.
C'est
une
réelle
volonté
du
législateur
de
favoriser
le
renouvellement
urbain
avec
notamment
la
rénovation
du
vieux
bâti.
On
va
dans
le
sens
de
l’histoire
et
on
donne
de
la
valeur
à de
vieilles
bâtisses
ou
chalets.
Monsieur
Pierre
Gerbaz
s'interroge
avec
loutes
ces
terres
laissées
en
zone
agricole,
est-ce
qu'il
y
aura
encore
des
agriculteurs
pour
les
entretenir
?
Monsieur
le
maire
répond
que
l'on
touche
à
l’organisation
de
l'agriculture,
il faudrait
que
le
potentiel
agricole
local
reste
aux
agriculteurs
locaux.
L'objectif
étant
de
garder
un
maximum
de
potentiel
agricole.
Dans
le
cadre
du
projet
agricole
d'Annemasse
Agglo,
des
friches
agricoles
ont
été
repérées
ef
ainsi
à
Vétraz-Monihoux,
une
friche
a
pu
revenir
à
l'agriculture.
Aujourd'hui
il faut
admettre
qu'il
n’est
plus
possible
de
déclasser
du
terrain
agricole
afin
qu'il
soit
constructible.
Madame
Christine
Burki
ajoute
que
lorsque
l'on
parle
d'ENAF
(espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers),
on
travaille
sur
un
ensemble,
il y
a tout
un
système
écologique
que
l'on
doit
préserver
(telles
que
les
zones
humides
notamment).
Monsieur
le
maire
précise
que
le
paradoxe
de
cette
loi
c'est
qu’elle
favorise
de
fait
les
communes
qui
ont
été
les
moins
vertueuses
car
elles
auront
plus
de
droits
à
construire,
toutefois
la
commune
de
Lucinges
qui
a
été
une
des
plus
vertueuse
en
matière
de
consommation
foncière
doit
être
fière
du
travail
réalisé
car
elle
a su
préserver
ses
espaces
naturels
et
agricoles.
Madame
Elisabeth
Jovillain
fait
remarquer
que
cela
peut
perdre
de
son
charme
si
l'urbanisation
se
concentre
dorénavant
au
centre-ville.
Madame
Christine
Burki
répond
que
cette
urbanisation
est
limitée
et
encadrée
par
le
règlement
du
PLU,
notamment
pour
les
hauteurs
de
bâtiments.
Madame
Annick
Chicher
ajoute
que
la
concentration
de
l'urbanisation
au
centre-ville
peut
créer
un
risque
d'engorgement
de
la
circulation.
Madame
Christine
Burki
relève
que
d'ici
à
ce
que
les
OAP
se
réalisent,
il
y
aura
de
nouveaux
modes
de
mobilité
qui
se
développeront.
Monsieur
le
maire
ajoute
que
construire
en
extérieur
du
centre
génère
plus
de
déplacements
notamment
vis-à-vis
du
scolaire.
Monsieur
Pierre
Gerbaz
demande
s'il
y
a
des
demandes
d'installation
d'agriculteurs
sur
Lucinges.
Monsieur
Le
Maire
répond
qu'il
y
a
effectivement
des
demandes
mais
celles-ci
se
heurtent
à
la
problématique
du
foncier
agricole
avec
peu
de
grands
ténements.
Monsieur
le
maire
remercie
Christine
Burki
pour
son
exposé
et
propose
de
passer
au
vote
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L2231-1
prescrivant
élaboration
d’un
rapport
triennal
relatif
à
l'artificialisation
des
sols
à
l'échelle
de
la
commune,
et
en
précisant
les
modalités
;
Vu
la
loi
climat
et
résilience
du
22
août
2021,
et
notamment
son
article
191
précisant
que
la
consommation
totale
d'espaces
observée
à l'échelle
nationale
durant
les
dix
années
suivant
la
promulgation
de
ladite
loi,
doit
être
inférieure
à la
moitié
de
celle
observée
sur
les
dix
années
précédant
celle-ci
;
Vu
la
loi
du
20
juillet
2023,
dite
Loi
ZAN,
visant
à faciliter
la
mise
en
oeuvre
des
objectifs
de
lutte
contre
l'artificialisation
des
sols
et
à renforcer
l'accompagnement
des
élus
locaux
;
Vu
le
décret
n°2023-1096
du
27
novembre
2023
relatif
à
l’évaluation
et
au
suivi
de
l’artificialisation
des
sols
;
Vu
le
premier
rapport
triennal
2021-2023
communal
relatif
à l’artificialisation
des
sols
tel
que
présenté
au
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
rapporteur,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Prend
acte
du
débat
qui
s’est
tenu
sur
l’artificialisation
des
sols
de
la
commune
;
>
Valide
le
rapport
d’artificialisation
des
sols
tel
que
présenté
ce
jour
au
conseil
municipal
et
joint
en
annexe
de
la
présente
délibération
;
-3- >
Précise
que
la
présente
délibération
et
le
rapport
annexé
feront
l’objet
d’une
publication
et
transmissions
conformément
à l’article
L2231-1
du
CGCT.
6-
Informations
diverses
-
Commerces
ambulants
:depuis
le
1°"
septembre
2024,
instauration
de
jours
fixes
par
semaine
à
l’année
pour
les
foodtrucks
présents
sur
la
commune
:
mardi
-
traiteur
asiatique,
mercredi
et
vendredi
- pizza,
jeudi
- croque-monsieur,
samedi
- burger.
-
Points
d’Apports
Volontaires
(PAV)
:7
PAV
ont
été
implantés
durant
l’été
et
dont
les
travaux
d’enrobé
sont
terminés
depuis
la
fin
de
la
semaine
dernière.
La
dernière
tournée
en
porte
à porte
aura
lieu
le
vendredi
27
septembre.
2
éco
animateurs
du
tri
commenceront
la
tournée
de
la
commune
dès
ce
mercredi
jusqu’à
la
fin
du
mois
pour
informer
les
habitants
sur
le
nouveau
système
de
collecte.
-
Contrôle
d’accès
déchetteries
:
nouvelle
procédure
de
contrôle
d’accès
aux
déchetteries
au
1°
octobre,
les
vignettes
seront
remplacées
par
un
système
de
contrôle
d’accès
avec
lecture
de
plaques
d’immatriculation.
Possibilité
d’inscription
à
l’accueil
de
la
mairie
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
faire
Les
démarches
en
ligne
sur
le
site
d’
Annemasse
Agglo.
-
Police
intercommunale
des
Voirons
:Départ
de
monsieur
Bernard
Masquelier,
chef
de
ia
police
municipale
et
arrivée
de
son
remplaçant,
monsieur
Christophe
Reigneau
depuis
le
1°
août.
4
agents
sont
actuellement
en
poste,
sachant
qu’un
nouvel
agent
arrivera
au
1%
octobre
et
un
6°"
agent
est
en
cours
de
recrutement
-
Personnel
périscolaire
:2
agents
polyvalents
périscolaires
ont
été
recrutés
pour
la
rentrée
scolaire
sur
Les
3 postes
à pourvoir.
Ainsi
le
3°
boste
n’ayant
pu
être
pourvu,
il
a été
décidé
de
faire
appel
à la
société
de
nettoyage
ENMI
qui
intervient
dans
les
locaux
de
l’école
maternelle.
À
noter
qu’un
agent
polyvalent
du
service
périscolaire
a été
stagiairisé
au
1°
septembre.
7-
Rapport
des
commissions
-
Travaux
:
les
travaux
de
l’école
sont
terminés
depuis
le
jeudi
29
août,
juste
avant
le
passage
de
la
commission
de
sécurité.
Il
reste
des
réserves
qui
seront
réalisées
les
mercredis
jusqu’à
la
fin
du
mois
de
septembre.
Monsieur
le
maire
tient
à
remercier
et
saluer
Pimplication
sans
relâches
de
Céline
Dervier,
responsable
du
service
technique
ainsi
que
de
Stéphane
Marty,
qui
ont
permis
l’ouverture
du
groupe
scolaire
juste
à temps
pour
la
rentrée
scolaire.
-
Scolaire
:un
point
sur
la
rentrée
scolaire
aura
lieu
ce
vendredi
avec
la
directrice
de
l’école
et
la
responsable
du
service
périscolaire.
225
enfants
sont
inscrits
à ce
jour.
Une
inauguration
des
travaux
de
rénovation
du
groupe
scolaire
aura
lieu
en
novembre
(date
restant
à confirmer).
-
Lien
social
:
le
forum
des
associations
a
eu
lieu
le
samedi
31
août,
beau
succès
rencontré,
17
associations
étaient
présentes.
-
Accueil
de
loisirs
:suite
au
sondage
réalisé
auprès
des
parents
d’élèves
par
l'association
les
enfants
de
Lucinges,
les
résultats
indiquent
un
net
intérêt
pour
l'accueil
de
loisirs
durant
les
vacances
scolaires
plutôt
que
le
mercredi.
Les
résultats
du
sondage
seront
envoyés
aux
conseillers
municipaux,
Monsieur
le
maire
remercie
Arthur
Bazin
pour
le
travail
réalisé
et
indique
que
ce
projet
reste
en
attente
des
projections
budgétaires
pour
2025.
-
Communication
:
Monsieur
Jean-Yves
Beucher
remercie
les
conseillers
ayant
participé
à
la
distribution
du
FIL.
Un
concours
photo
intitulé
‘Lucinges
sous
tous
les
angles’
sera
prochainement
lancé
jusqu’au
15
décembre
avec
2
thèmes
définis
:nature
lucingeoise
et
cliché
de
Lucinges.
Les
photos
seront
exposées
aux
vœux
du
maire
du
11
janvier
où
le
public
votera
pour
la
meilleure
photo
selon
la
catégorie.
Pour
les
2
gagnants,
il
est
envisagé
une
carte
cadeau
auprès
d’un
commerce
lucingeois
ainsi
que
la
publication
de
la
photo
dans
le
bulletin
municipal
Concernant
l'affichage
des
manifestations
et
la
réglementation
des
banderoles
notamment,
une
réunion
devrait
avoir
Hieu
prochainement
avec
les
associations.
La
fête
du
livre
d’artiste
aura
lieu
le
week-end
du
12
et
13
octobre
et
des
bénévoles
sont
recherchés
pour
la
bonne
organisation
de
cette
manifestation.
4 Dans
le
cadre
de
la
semaine
bleue
intercommunale
consacrée
à promouvoir
les
activités
des
aînés,
Lucinges
accueillera
une
activité,
le
samedi
28
septembre,
afin
de
découvrir
l’Archipel
Butor.
8-
Planning -
Dimanche
8 septembre
: vide
grenier
organisé
par
Le
Tourbillon
-
Mercredi
11
septembre
: don
du
sang
-
Dimanche
22
septembre
: concert
Cœur
de
violoncelles
-
Samedi
5 octobre
: faîtes
de
la Maude
-
Samedi
12
et
13
octobre
: fête
du
livre
d’artiste
-__
Lundi
14
octobre
: conseil
municipal
-
Dimanche
20
octobre :
troc’s jardin
organisé
par
C’est
quoi
comme
bestiole
?!
-
Samedi
26
octobre
: soirée
festive
organisée
par
Lucinges
n’féta
L’ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est levée
à 21h25
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Paul
LEMMO
Jean-Luc
SOULAT