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Déliberation - 0lot7yp4f810lv
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - 0lot7yp4f810lv)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 04 mars 2024
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 04 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le quatre mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune
du Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 26 février 2024
Présents : Monsieur Paul Bonnaviat, Monsieur Robert Copet, Madame Martine Faroud-Lestra, Monsieur Jérôme Gelas, Madame Nathalie Godin, Madame Françoise Herbepin, Madame Céline Pelloux, Monsieur Christophe Perrier, Madame Annie Pourtier, Monsieur Alain Reposo, Monsieur Jérôme Trillat
Absents : Monsieur Guy Mathiolon, Madame Nathalie Pattard-Bouvard
Pouvoirs : Madame Sophie Ducarre à Monsieur Christophe Perrier
Madame Françoise Gagneux à Madame Françoise Herbepin
Monsieur Alain Reposo est désigné secrétaire de séance
Délibération n° 11/2024 : Signature avenant 1 : Lot 2 Menuiseries bois – Marché aménagement du local technique
Approuvée
Délibération n° 12/2024 : Signature avenant 1 : Lot 1 VRD Maçonnerie – Marché aménagement du local technique
Approuvée
Délibération n° 13/2024 : Signature Avenant 2 : Lot 4 Plomberie – Marché aménagement du local technique
Approuvée
Délibération n° 14/2024 : Protection sociale complémentaire – Mandat au CDG 38 pour négociation contrat cadre au 1er janvier 2025
Approuvée
Délibération n°15/2024 : Identification des Zones d’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables suite à la démarche de concertation
Approuvée