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Conseil Municipal - CM 01 09 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 09 15)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de Communailles en Montagne (39250)
Compte rendu de conseil municipal du 01/09/15
Etaient présents : Joël ALPY, Henri RATTE, Marie Paule SCHENCK, Pascale
DUSSOUILLEZ, Stéphane BERQUAND, Anouck FRANCOIS
Absent excusé : Denis VERNEREY
Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du
15/07/15.
Assainissement : L’entreprise Dole a été retenue pour les travaux de la 2ème
tranche d’assainissement pour un prix de 70681.70 € HT.
Les travaux débuteront en principe 1ère quinzaine d’octobre.
Elaboration charte commune nouvelle : Une rencontre a eu lieu avec le maire
et les adjoints de Mignovillard vendredi 28 août pour préparer une charte de
commune.
Une réunion publique aura lieu le samedi 3 octobre à 10h30 à la maison
commune de Communailles pour présenter ce projet, et répondre aux
questions des habitants. Tous les propriétaires de maison seront invités.
Cette réunion sera suivie d’un apéritif offert par la commune et d’un pique
nique (repas tiré du sac).
Un référendum sera organisé le dimanche 11 octobre de 10 à 12h00.
Sidec :
Le renforcement de la ligne pour le lotissement va se faire, il n’engagera
aucun frais pour la commune.
Le conseil propose de mener une réflexion sur l’éclairage public.