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Procès Verbal - 24 09 2020
Déliberation - liste des deliberations du 24 seprembre
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 24 seprembre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL Du 24 Septembre 2026
Liste des Délibérations
90.
Composition
de
la
commission
Travaux
et
services
98.
Cotisation Eure-et-Loir
Tourisme
techniques
99.
Décision modificative n°1 - Budget assainissement
91.
Composition
de
la
commission
Proximité
et
100.
Décision modificative n°2 — Budget principal
Environnement
101.
Fonds
Solidarité
Logement
92.
Composition
de
la
commission
Sécurité
et tranquillité
102.
Fonds d’Aide aux
Jeunes
publique
103.
Don
de
l’ASAP
93. Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
et/ou |
104.
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
d'équipements sportifs
105.
Compte rendu de la SAEDEL
94. RPOS eau de la commune
106.
Marchés publics — rendu de décisions
95. RPOS assainissement de la commune
107.
Marchés
publics — avenant
n°1 — lot
9 — peinture
et
96.
Contribution
2026
auprès
d’Eure-et-loir
Ingenierie
—
assistance en matière d'assainissement collectif
97.
Rétrocession de l’éclairage public — Le Candie T4
nettoyage de la maison de santé
Signature ou motif
Signature ou motif de
DO
de d’empêchement
Das
d’empêchement
ALLELY Alain
$\—
HAQUET Clément
ALVES Isabelle
Le
—
LARSONNIER Chloé
=>
BAUER Frédérique
cf
MIETZ Peter
Fa
BARBARIN-RENVOISE
PARAGOT Victor
Baptiste
J
N
BOISNAY Noémie
PELTIER Mélodie
CARNIS Nathalie
POULAIN Julien
CARNIS Sylvine
PINOT Hugues
CHOUGNY Lydia
PRIEUR Marie
se
DOUINE Frédéric
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RENVOISE Stéphanie
FOURMESTREAUX
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ROBINO Cendrine
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GORAU Stéphanie
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