Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations 19 septembre 2024 internet
Déliberation - Liste des deliberations 19 decembre
Procès Verbal - PV 19 12 2024
Déliberation - Deliberations 26 septembre
Déliberation - Deliberations 19 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 septembre 2024
Déliberation - Septembre 2022
Procès Verbal - PV 8 septembre
Déliberation - liste deliberations 27 fevrier
Procès Verbal - PV 20 SEPTEMBRE 2018
Déliberation - Liste delibs 19 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 19 septembre)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
19
Septembre
2024
Liste
des
délibérations
83. 84. 85. 86. 87. 88. 89. 90. 91. 92. 93.
Projet
Kalan
Pomotion
— dénomination
d’une
voie
Avenant
convention
AMO
avec
ELI
—
projet
place
Maunoury Cession
de
l’espace
public
et du
bassin
—
Le
Candie
T3
Bail
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
en
faveur
d’une
kinésithérapeute Subvention
exceptionnelle
Voves
danse
&
Country
Subvention
exceptionnelle
FF
Randonnée
Fonds
d’aide
aux
jeunes
Convention
relative
au
paiement
des
frais
liés
au
maintien
toute
la
nuit
de
l'éclairage
public
au
Bois
ST
Martin Contrat
d'entretien
de
la climatisation
des
bureaux
de
la
Mairie Vente
du
chemin
rural
N°42
Approbation
du
compte
rendu
de
la SAEDEL
-opération
le
Candie
94.
Remboursement
de
parts
du
Crédit
Agricole
95.
Création
d’une
servitude
de
passage
Rue
Saint
Marc
96.
Virement
de
crédits
—
rendu
de
décision
97.
Bail
commercial
au
profit
de
Tricovero
28
98.
Participation
au
FSL
Logement
99.
Bail
commercial
pour
Coccimarket
100.
Convention
de
servitude
concernant
le câble
de
raccordement
- projets
photovoltaïques
URBASOLAR
101.
Adoption
du
RPQS
eau
Voves
2023
102.
Adoption
du
RPQS
eau
Villeneuve
Saint
Nicolas
2023
103.
Adoption
du
RPQS
eau
Montainville
2023
104.
Adoption
du
RPQS
eau
Rouvray
Saint
Florentin
2023
105.
Marchés
Publics
— Rendu
de
décisions
106.
Marchés
Publics
— Avenant
voirie
107.
Marchés
Publics
-Attribution
de
marché
plateau
surélevé
108.
Marchés
Publics
— Attribution
de
marché
lot 4
médiathèque
109.
Ressources
Humaines
— instauration
de
l’IFCE
pour
les
élections
Signature
ou
motif
Signature
ou
motif
de
NON
de
d’empê
nt
NOM
d’e
éhement
ALLELY
Alain
=
HAQUET
Clément
>
Po
es Ÿ
æ
"4
nr
BAUER
Frédérique
PR
LE
MERLUS
Michel
ALT
BIGOT
Geoffroy
NE
==.
LEVEILLARD
Laurence
f
Crkuoe,
BIRRE
Josiane
D
D
À
LHOTE
Aurore
CL“AM
D
Ù
ee
BOISSIERE
Claudine
$
DS S AA
PARIS
Patrick
2
CARNIS
Nathalie
| PECQUET
Sylvie
(2e
>
LA LON
CHENU
Vincent
PINOT
Hugues
Hu
\e
CHEVALLIER
Jérôme
\o
POULAIN
Julien
LUUO
ue
CHOUGNY
Lydia
PROUST
Eric
Re
71
OÙ
/
CIRILO
Sandrine
es
Ë
PS
PROUST
Rémy
Ds
—KOIEL
:
Z
à
:
EE
—————
DANTAN
Sylvie
ua
[
RENVOISE
Stéphanie
_—_
nl
DE
GOUVION
St CYR
(2
RICHER
Jean
Michel
nn:
Audoin
OUT
Le
FOURMAS
Perrine
TICOT Jacques
pr}
FREDDO
Chrystèle
PR
|
VON
SAMSON
Hélène
APT
OUR
£
GUERRINI
Marc
y
CE
œ
Le
(la)
secrétaire
de
séance,
\ J
Le
Maire,
\
Marc
G
pus