Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - affichage delib 19 04 2023
Compte-Rendu - 04 CR 27 avril 2022 Affichage
Procès Verbal - 04 PV 16 mai signe
Déliberation - Liste des deliberations 25 01 2023
Déliberation - Liste des deliberations 16 05 2023
Compte-Rendu - 04 CR 24 Mai 2022 affichage
Déliberation - 13 fevrier 2020 Affichage
Déliberation - 11 mars 2021 conseillers municipaux bon affichage
Procès Verbal - PV 19 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations 19 mars 2025
Déliberation - affichage delib 19 04 2023
Document publié le Mercredi 19 avril 2023 par la commune de Saint-Mars-la-Brière.
Lien du pdf (Déliberation - affichage delib 19 04 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
Publiée sur site de la commune le 24/04/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 19 avril 2023
N° Dépôt en Préfecture le Objet Approuvée / rejetée / Pour information
13-19042023 24/04/2023 Affaires générales : convention fonds départemental d’investissement durable 2022-2025 Approuvée
14-19042023 24/04/2023 Affaires financières : indemnités des élus Approuvée
15-19042023 24/04/2023 Affaires financières : modification tarifs cimetière Approuvée
16-19042023 24/04/2023 Affaires générales : dénomination de la nouvelle place Approuvée