Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - ordre du jour 31 mai 2022
Ordre du Jour - ordre du jour 31 mai 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 10 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 29 avril 2022
Document publié le Vendredi 29 avril 2022 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 29 avril 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
____________
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
----------------
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil à l’Hôtel de
ville
le vendredi 29 avril 2022 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
I-FINANCES
*Debat d’orientation budgétaire.
*Approbation du compte de gestion du Receveur de la commune
exercice 2021
*Approbation du Compte administratif de la commune exercice
2021
*Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2021
*Budget primitif de la commune exercice 2022
*Vote des taux d’imposition 2022
*Dotation au CCAS.
*Convention au COS
*Subvention aux associations
II- ADMINISTRATION GENERALE
*Modification des représentants du Conseil au sein des
commissions muncipales
*Elections de représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration du CCASIII-RESSOURCES HUMAINES
*Recours à des vacataires
*Recrutement d’apprentis
*Convention P.E.C
*Contrat de professionnalisation
IV-URBANISME
*Modification parcellaire et vente de la parcelle AA22
*Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) du Territoire
du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur
le bilan de la concertation et sur le projet de PLUI à arrêter.
V-SERVICES TECHNIQUES
*Participation et engagement de la commune pour le programme
ACTEE2-MERISIER
VI-PETITE ENFANCE / JEUNESSE
*Crèche municipale multi accueil modification du règlement
de fonctionnement.
*Service Jeunesse ; organisation de stages BAFA-Convention avec le
CEMEA
Nicolas BAZZUCCHI
Maire de La Penne Sur Huveaune