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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville en salle du conseil.
16 DECEMBRE 2024 à 18H45
Affiché le 10 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
I RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Nicolas BAZZUCCHI.
e Délibération n°1-16122024.
Régularisation du RIFSEEP.
e Délibération n° 2-16122024.
Ressources humaines : Création d'emploi permanent d’Agent Administratif.
e Délibération n° 3-16122024.
Ressources humaines: Création d'emploi permanent d’Educateur de Jeunes
Enfants.
e Délibération n° 4-16122024.
Ressources humaines : Création d'emploi permanent d’Auxiliaire de Puériculture.e Délibération n° 5-16122024.
Ressources humaines : Création d'emploi permanent de Directeur de l'Urbanisme.
e Délibération n°6-16122024.
Ressources humaines : Création d'emploi permanent référent administratif au service de la population.
e Délibération n° 7-16122024. |
Ressources humaines : Création d'emploi permanent Rédacteur Principal de 1°
classe à temps complet.
+ Délibération n°8-16122024.
Ressources humaines : Création d'emploi permanent sur le grade de Gardien-
Brigadier.
II METROPOLE
Rapporteur Nicolas BAZZUCCHI.
e Délibération n°9-16122024.
Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de gestion relative à la compétence
Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale,
tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire de la commune de La
Penne-sur-Huveaune.
Cf document joint.
e Délibération n°10-16102024.
Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées
entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de
compétences.
Cf document joint.
14, Bd de Ia Gare — 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
88-04 91 88 44 00 - & (Mairie) 04 91 36 09 26- à (Services Techniques) 04 91 35 80 96III FINANCES
Rapporteur Stéphane CASTEROT.
e Délibération n°11-16122024.
Décision modificative N°3: correctif: comptabilisation de la renégociation
d'emprunt.
e Délibération n°12-161222024.
Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement de l’exercice 2024
e Délibération n°13-16122024.
Admission en non-valeur et provisions pour créances douteuses —- Demande du
Comptable Public.
Cf document joint.
IV ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE-PETITE ENFANCE
Rapporteur Fatna SID-EL-HADT].
e Délibération n°14-16122024
Modification du règlement de fonctionnement de la Crèche Municipale Multi
Accueil.
Cf document joint.
icolàs BAZZUCCHI
14, Bd de la Gare - 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
#5 - 04 91 88 44 00 - & (Mairie) 04 91 36 09 26- & (Services Techniques) 04 91 35 80 96