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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 30 09 2024
Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 aout 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Logement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE - EGALITE -— FRATERNITE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil
Le jeudi 2 juillet 2026 à 18h30 Affiché le vendredi 26 juin 2026
ORDRE DU JOUR
Session
Ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°1-02072026 Créations d’emplois permanents Délibération n°2-02072026 Créations d’emplois permanents - Agent d’entretien des espaces verts Délibération n°3-02072026 Créations d'emplois permanents — Directeur/Directrice des Ressources Humaines Délibération n°4-02072026 Créations
d'emplois
permanents
- secrétaire
de
Police
Municipale
Délibération n°5-02072026 Créations d'emplois permanents - Agent d’accueil, état civil et titres sécurisés Délibération n°6-02072026 Créations d’emplois permanents — référent(e) population Délibération n°7-02072026 Créations d’emplois permanents — référent(e) proximitéDélibération
n°8-02072026
Créations
d'emplois
permanents
- Directeur/Directrice
Éducation
/Petite
Enfance
Délibération
n°9-02072026
Créations
d’emplois
permanents
- agent
de
facturation
Délibération
n°10-02072026
Créations
d’emplois
permanents
—
Chargé(e)
de
communication
Délibération
n°11-02072026
Création
d’emploi
non
permanent
pour
remplacement
d’agents
fonctionnaires
pour
l’année
2026-2027 Délibération
n°12-02072026
Création
d’emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
pour
l’année
2026-
2027 Délibération
n°13-02072026
Création
d’un comité
social
territorial
commun
entre
la
commune
et
le
C.C.A.S
Délibération
n°14-02072026
Recueil
de
l’avis
des
représentants
de
la
collectivité
et
fixation
du
nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
et
de
la
collectivité
auprès
du
comité
social
territorial
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération
n°15-02072026
Règlement
intérieur
de
la
maison
des
associations
Délibération
n°16-02072026
Règlement
intérieur
de
location
et
d’utilisation
des
salles
communales
: foyer
loisirs
Charles-
Grisoni
- la
Massabielle
Délibération
n°17-02072026
Règlement
intérieur
de
location
et
d’utilisation
de
l’espace
de
l'Huveaune
Délibération
n°18-02072026
Règlement
intérieur
des
jardins
familiaux
Délibération
n°19-02072026
Convention
de
mise en
œuvre
de
la
télétransmission
des
actes
soumis au
contrôle
de
légalité
14,
Bd
de
la
Gare —
13713
La
PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
&-
04
91 88
44 00
- &
(Mairie) 04 91 36 09
26-
&
(Services
Techniques) 04 91 35 80 96SOCIAL/LOGEMENTS
Délibération n°20-02072026 Règlement intérieur relatif à la proposition des candidatures aux logements sociaux
SPORTS
Délibération n°21-02072026 Règlement intérieur activités sportives enfants Délibération n°22-02072026 Règlement intérieur activités sportives âge d’or
CULTURE
Délibération n°23-02072026 Convention partenariat culturel « Provence en scène »
FINANCES
Délibération n°24-02072026 Subvention au comité des œuvres sociales Délibération n°25-02072026 Subventions aux associations
D)
Frédéric
SZABO de EDELENYI
14, Bd de la Gare - 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
- 04 91 88 44 00 - & (Mairie) 04 91 36 09 26- & (Services Techniques) 04 91 35 80 96