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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE - EGALITE — FRATERNITE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil
Le jeudi 7 mai 2026 à 18h30
Affiché le 30 avril 2026
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°1-07052026 Élection des membres de la commission d’appel d’offres Délibération n°2-07052026 Élection des représentants du Conseil Municipal au C.C.A.S Délibération n°3-07052026 Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
conseil
d’administration
et a
l’assemblée
général de « one provence promotion » (ex. façoneo) Délibération n°4-07052026 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission de suivi de site des établissements arkema et cerexagriDélibération n°5-07052026 Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de la mission locale du pays d’Aubagne. Délibération n°6-07052026 Désignation des représentants de la commune au conseil intercommunal de securite et de prévention de la délinquance et contre la radicalisation Délibération n°7-07052026 Désignation des représentants de la commune au comité local pour le logement autonome des jeunes du pays d’Aubagne et de l’Etoile Délibération n°8-07052026 Désignation d’un correspondant sécurité routière Délibération n°9-07052026 Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Cypres Délibération n°10-07052026 Désignation des représentants de la commune au syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône (smed 13) Délibération n°11-07052026 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T). Délibération n°12-07052026 Désignation les représentants de la commune au conseil d’administration et a l’assemblée générale de la SPL « L’eau des collines »
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°13-07052026 Remplacement du collaborateur de cabinet du maire
14, Bd de la Gare - 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
#- 04 91 88 44 00 - & (Mairie) 04 91 36 09 26- à (Services Techniques) 04 91 35 80 96FINANCES
Délibération
n°14-07052026
Fongibilité des crédits M57 Délibération n°15-07052026 Vote
du
budget
primitif
2026
Délibération
n°16-07052026
Indemnités
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
Le
Maire,
2
Frédéric
SZABO
de
EDELENYI
14,
Bd
de
la
Gare
—-
13713
La
PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
#-
04 91 88
44 00
- &
(Mairie)
04 91 36 09
26-
à
(Services
Techniques) 04 91 35 80 96