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Déliberation - DEC 010 2026 Renovation Energetique du Groupe Scolaire avenant n° 1 au marche KPI Menuiserie
Document publié le Jeudi 30 juillet 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 010 2026 Renovation Energetique du Groupe Scolaire avenant n° 1 au marche KPI Menuiserie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/07/2026 Reçu en préfecture le 29/07/2026 Publié le
ET
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE ARRONDISSEMENT D’ALBERTVILLE COMMUNE DE MONTAGNY
DÉCISION DU MAIRE N° 010/2026
OBJET
: RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE
Avenant
n°
1
au
marché
du
lot
05
—
menuiseries
extérieures
avec
l’entreprise KPI Menuiserie
Le Maire de MONTAGNY, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-22 et L2122-23, VU la délibération n° 2020/023 du Conseil municipal en date du 27 mai 2020 portant délégation de pouvoirs au Maire dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, et ce pour la durée du mandat ; CONSIDÉRANT que la Commune de MONTAGNY a engagé des travaux pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Pierre Béroud ; VU
la délibération
n° 2026/023 du 10 mars 2026 attribuant le marché de travaux du lot 05 — menuiseries
extérieures - à l’entreprise KPI Menuiserie pour un montant de : Montant HT :
137 508.50 €
TVA 20
% :
27 501.17
€
Montant TTC
:
165 010.20
€
DÉCIDE
D’'APPROUVER l'option « volets roulants motorisés » prévue dans le DCE pour un montant TTC de 13 140€
;
D'APPROUVER et DE SIGNER l'avenant n° 1 au marché de travaux du lot 05 « menuiseries extérieures »
e
Montantinitial du marché
165 010.20
€ TTC
e
Montant de l'avenant n° 1:
+ 13 140.00 € TTC
e
Nouveau montant du marché :
178 150.20 € TTC
DE DIRE que la présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès du Maire dans les deux mois suivant
sa
notification.
Elle
peut
également
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux,
auprès
du
Tribunal
administratif de Grenoble,
dans
le même délai, ou
le cas échéant, dans les deux mois suivant le rejet du
recours gracieux. Pour extrait conforme certifié par Monsieur le Maire qui transmet à Monsieur le Préfet conformément à l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.Envoyé en préfecture le 29/07/2026 Reçu en préfecture le 29/07/2026 publié
1e
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
Ex
à
Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Commune de MONTAGNY 81, rue du Clocher
— Chef-Lieu
73350 MONTAGNY Tél. 04.79.24.50.21 Courriel :
mairie@montagny-tarentaise.com
Représentée par Monsieur DRAVET Roland SAS KPI MENUISERIE 133 Chemin des Seigneurs 73540 LA BATHIE Tél. 04 57 35 61
04
Courriel : contact@saskpi.com SIRET : 911 448 223 00022 Représentée par Mehmet KAYNAK Président de MMG, elle-même Présidente de KPI MENUISERIE. B
Objet du marché public: Rénovation énergétique du Groupe Scolaire Pierre BEROUD — 2è"e Phase - 73350
MONTAGNY
:
:
B
Référence du marché public : 2026-003
M
Date de la notification du marché public
: 12 mars 2026
M
Lot n° 5- Menuiseries Extérieures
M
Durée d'exécution du marché public
: du 6 juillet au 21
août 2026 hors période de préparation.
B
Montantinitial du marché public
:
“Montant HT:
137 508,50 €
"TVA 20%:
27 501,17
€
”
Montant TTC:
165 010,20 €Envoyé en préfecture le 29/07/2026 Reçu en préfecture le 29/07/2026 Publié le
ET
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
m
Modifications introduites par le présent avenant
:
-
L'option « volets roulants motorisés » qui était prévue dans le DCEa
été validée
B
Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public :
ET
Non
HD
Oui
Montant de l'avenant :
“
Montant HT:
10 950,00 €
n
TVA20%:
2 190,00 €
“
Montant TTC:
13 140,00 €
“
% d'écart introduit par Pavenant : 7,96 %
Nouveau montant du marché public :
“
Montant HT:
148 458,50 €
"
TVA20%:
29 691,70 €
“Montant TTC:
178 150,20 €
Nom, prénom et qualité
du signataire (*)
Lieu et date de signature
Signature
Sigriature numérique de Mehmet
Mehmet KAYNAK rvhak
Daté
: 2026.07.21 08:57:26 +02'00'
() Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
TGetIQUE
AU
Grour
IS
Montagny
IVIanerEnvoyé en préfecture le 29/07/2026 Reçu en préfecture le 29/07/2026 Publié le
ET
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
Pour l'Etat et ses établissements : (Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A MONT
Ghÿ.
_
Signature
,
{représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)Envoyé en préfecture le 29/07/2026 Reçu en préfecture le 29/07/2026 Publié le
ET
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
Notification.de
l'avenant
autitulaire
dumarché
public
m
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la
formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature du titulaire,
m
En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En cas de notification par voie électronique :
{Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.) Date de mise à jour : 01/04/2019.
lOUp!
MontagnyEnvoyé en préfecture le 29/07/2026
MENUISERIE
Reçu
en
préfecture
le 29/07/2026
Pubiéte
ET
SAS
ID : 073-217301613-20260729-DEC2026_010-AR
Date:
16/07/2026
Ref:
0295-26AV1
Objet
:
LOT
N°
5 —
MENUISERIES
EXTERIEURES
MAIRE
DE
MONTAGNY
Rénovation thermique et Energétique du Groupe Scolaire
81 Rue du Clocher- Chef lieu
Pierre
BEROUD
-
phase
2
73 350
MONTAGNY
73
350
MONTAGNY
DEVIS
CODE
DESIGNATION
U
Quantité
Tarif
unitaire-€-
Total
HT
en
€
4.10
OPTIONS
4.10.1
VOLETS
ROULANTS
MOTORISES
Ensemble
des
baies
des
salles
de
classe
maternelle
1
et
2
au
RDC
2,30
x 1,00
Ens.
1,00
1 510,00
1510,00
1,40
x 1,00
Ens.
1,00
1 280,00
1 280,00
1,00
x 2,20
Ens.
1,00
1 490,00
1 490,00
*
3,40x1,65
Ens.
1,00
2 150,00
2 150,00
*
3,40x2,15
Ens.
2,00
2 260,00
4 520,00
Volets
roulants
motorisés
non
solaires
Conformément
au
descriptif
technique,
les
volets
roulants
solaires
ne
sont
pas
tous
disponibles
dans
les
dimensions
demandées TOTAL
AV
1
MONTAGNY
LOT
05
HT
TVA
20%
10 950,00
€
2
190,00
€
Mehmet KAYNAK ren
Date
: 2026.07.16
08:52:18
+02'00'
Conditions
de
l'offre
:
Merci
de
nous
adresser
l'avenant
pour
signature.
SAS
KPI
MENUISERIE
AU
CAPITAL
DE
5
000€
siège
social
&
bureaux
: 133
Chemin
des Seigneurs
— 73540 LA BATHIE
Tel
: 04 57 35
61
04
Email
: contact@saskpi.com
()
RCS de
Chambéry
— Siret
: 911 448 223 00022
TVA INTRA
: FR41 911448223
code APE
: 4332
A