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Arrêté - arrete rallye neige et glace chein de la guerre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete rallye neige et glace chein de la guerre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2023-038
AIN
CANTON
Liberté
— Egalité
— Fraternité
OYONNAX
a
.
ARRETE
DU
MAIRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
: RALLYE
NEIGE
ET
GLACE
— CHEMIN
DE
LA
GUERRE
— MARDI
14
FEVRIER
2023
-.
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
- 1°
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7 juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6 novembre
1992,
26
avril
1993,
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7 novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
— 8°"
partie
signalisation
temporaire
— approuvée
par
l'arrêté
du
6 novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
31
juillet
2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
n°
2022-323
du
21
octobre
2022
interdisant
la circulation
Chemin
de
la guerre
et
rue
de
la Brétouze
du
18
novembre
2022
et
ce,
jusqu'à
ce
que
les
conditions
de
sécurité
permettent
une
circulation
normale,
ARRETE:
ARTICLE
1 : La
circulation
sera,
EXCEPTIONNELLEMENT,
autorisée
aux
participants
du
rallye
Neige
et
Glace,
d'emprunter
le chemin
de
la guerre
le MARDI
14
FEVRIER
2023
de
13
H 00
à 16
H 00.
ARTICLE
2 : Le
déneigement
et/ou
salage
de
cette
portion
de
voie
sera
pris
en
charge
par
les
organisateurs
du
rallye
Neige
et
Glace.
ARTICLE
3 : M.
ZANIROLI
Patrick,
représentant
du
rallye
Neige
et Glace,
est
responsable
de
tout
accident
pouvant
survenir
lors
du
passage
des
véhicules
du
rallye
Neige
et Glace
sur
cette
portion
de
route.
ARTICLE
4 : Les
services
de
Police
Nationale
et
Municipale
se
réservent
le droit
de
modifier
les
prescriptions
définies
ci-dessus
en
fonction
des
besoins
d'urgence. ARTICLE
5:
Le
Directeur
Général
des
services,
le Commandant
de
Police,
le Chef
de
la
Police
Municipale
et
le Directeur
des
Services
Techniques
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Oyonnax,
le 26
novembre
2021
Pour
ampliation, Le Maire,
Le
Directeur
général
des
Services
Signé
: Michel
PERRAUD
Conseiller
Départemental
Copies
:
Patrick
ZANIROLI
PROMOTION
Commissariat
de
Police
Police
Municipale
Service
Voirie
Astreinte
sécurité
Service
Communication