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Conseil Municipal - 1.2 CONSEIL MUNICIPAL – Commission Municipale Modification
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1.2 CONSEIL MUNICIPAL – Commission Municipale Modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2019
L'an deux mil dix neuf, le mardi 25 juin, à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni salle Anne de Bretagne, sous la présidence de M. Jean-Guy ALIX, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 18 juin 2019.
Étaient présents :
Jean-Guy ALIX, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET, Lydie LUTUN, Laurent DANIEL, Géraldine BABONNEAU, Philippe BRASSELET, Jean- Louis VASSEROT, Claude BESNARD, Patrick MYRAN, Françoise GUILBAULT, Julien RONGERE, Christelle ROUESNE, Sophie KOELSCH, Renée MINIER, Olivier ROCHER, Marie-Christine HEMON, Stephen BOUCHET, Sébastien MOUSSION, Geneviève BELLIERES, Jean-Michel LEFEUVRE, Jean-Paul MISLER, Anthony DESCLOZIERS, Christine LE GOFF, Véronique CADIEU, Marc DAVID, Luc GEISMAR, Marie-Dominique JOURDON, Georges PROJEAN, Henri SAMOYEAU.
Avaient donné pouvoir :
Chantal BLANCHET à Olivier ROCHER
Jacques DENIS à Laurent DANIEL
Était absent :
Geneviève HALLOPE
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. M. Olivier ROCHER a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées, Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
DGS/SG-KT
_Délibération 25/06/19 — 1.2]
(CONSEIL MUNICIPAL — COMMISSION MUNICIPALE - MODIFICATION |
M. ALIX EXPOSE :
Suite au décès de Madame Marie-Hélène FRANGEUL, il convient de
procéder à une modification dans la commission municipale Solidarité et Vie Citoyenne.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
VU l'avis de la commission Ressources & Organisation 12 juin 2019,
DÉCIDE de modifier la commission municipale Solidarités et Vie Citoyenne et de ne pas remplacer le poste.
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Sainte-Luce-Sur-Loire, le 26 juin 2019
POUR COPIE CONFORME
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le
- et de sa publication le