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Conseil Municipal - 1.2 Conseil municipal création des commissions municipales
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1.2 Conseil municipal création des commissions municipales)
Thèmes du document : Famille, Égalité et non-discrimination, Affaires étrangères et coopération,
Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
CAB/OD
Délibération 15/07/2020 – 1.2
CONSEIL MUNICIPAL – CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
M. Anthony DESCLOZIERS EXPOSE :
Suite au renouvellement du conseil municipal le 03 juillet 2020, je vous propose de créer les commissions suivantes :
- Ressources, Organisation et vie citoyenne
- Éducation, petite enfance, enfance et jeunesse
- Transition écologique, environnement et développement durable
- Aménagement de la Ville
- Culture, vie associative, coopération internationale et sports
- Dialogue citoyen, proximité et quotidienneté
- Solidarité, action sociale, lutte contre les discriminations et l’isolement
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :
• DECIDE la création des commissions municipales ci-après
• FIXE le nombre de leurs membres, non compris le Maire qui est président de droit
• PRECISE que la composition de ces différentes commissions respectera le principe de la représentation proportionnelle
Commissions Nombre de membres
- Ressources, Organisation et vie citoyenne 9
- Éducation, petite enfance, enfance et jeunesse 9
- Transition écologique, environnement et développement durable 9
- Aménagement de la Ville 9
- Culture, vie associative, coopération internationale et sports 9
- Dialogue citoyen, proximité et quotidienneté 9
- Solidarité, action sociale, lutte contre les discriminations et l’isolement 9