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Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 84 questions financieres diverses FR 532?1715511540
Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 84 questions financieres diverses FR 532?1715511540)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 21/10/2019
Reçu en préfecture le 21/10/2019
Affiché le TS
ID : 007-210703195-20191016-DELIB842019-DE
COMMUNE DE LE TEIL SESSION
16/10/2019 EXTRAIT
Objet :
. du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Questions
Financières
Diverses ; a :
L’An Deux Mille Dix Neuf, le Seize Octobre dans la salle du
Conseil, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en
session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier Exercice : 29 PEVERELLI, Maire.
Présents : 19
Absents : 10 Présents : MM Chabaud, Chambert, Darcourt, Delhomme,
Diatta, Durand,
Fabre, Faïsse, Galamien, Griffe, Guillot, Jouve, Mazellier,
Michel, Michelon, Noël, Peverelli, Ségueni, Tolfo. Pour : 22
Abstentions: / Excusés : MM Butot, Bresolin, Dolard, Garreaud (pouvoir à Tolfo), Monge Rite F (pouvoir à Delhomme), Roche, Saez (pouvoir à Michel), Schmitt.
Absents non excusés : MM Carichon, Mayras.
Secrétaire : Mme Galamien.
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
- Accepte le remboursement ALLIANZ d’un montant de 1 500 € concernant le sinistre du 24.06.201 2, pour le bris de glace de
la balayeuse SWINGO.
- Dans le cadre de l’organisation du Tour de France 2020, décide le remboursement des frais de transport, d'hébergement et de restauration, de Messieurs
Olivier PEVERELLI, Jean-Paul MICHEL, Emmanuel BUIS et
Madame Lauriane PONTHIER, lors du déplacement à Paris les 14 et 15 octobre 2019.
- Décide de créer deux postes d’Adjoint Technique Territorial à compter du 01.01.2020à temps complet suite à deux départs en retraite.
- Décide l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 1 300 € au Comité des Villes Jumelées dans le cadre de leur action en faveur du week end du
jumelage et de la semaine de l’Europe du 26 avril au 03 mai 2019.
- Approuve la convention à intervenir avec la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron relative à la mise à disposition des services techniques
de la commune pour la réalisation des vérifications réglementaires des
extincteurs des bâtiments de la Communauté de communes et autorise le Maire à la signer.
N° 84
Envoyé en préfecture le 21/10/2019
Reçu en préfecture le 21/10/2019
Affiché le montent
- Dans le cadre du fonds associatif décide le versement des subventions suivl in :007-210708195-20181016-DELI8842019 DE
. Association FASILA 200 €
. Protection Civile 2150 €
. Action Grève du chômage :
— Radio M 350 €
— Centre socio culturel 250 €
— Secours Populaire 250 €
. Action Territoire zéro chômeur
— Zones 1 000 €
. Action Projet mémoire
— Assofital 1 000 €
— Histoire de dire 1 000 €
Pour extrait conforme
Le Maire
Olivier PEVERELLI