Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions f
Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 84 questions f
Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 84 questions f
Déliberation - n 54 questions financieres diverses FR 795?1715511
Déliberation - n 47 questions financieres diverses FR 1815?171551
Déliberation - n 72 questions financieres diverses FR 1183?171551
Déliberation - n 117 questions financieres diverses FR 1298?17155
Déliberation - n 61 questions financieres diverses FR 1868?171551
Déliberation - n 32 questions financieres diverses FR 1375?171551
Déliberation - n 66 questions financieres diverses FR 1460?171551
Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions financieres diverses FR 533?1715511540
Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions financieres diverses FR 533?1715511540)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
SESSION
16/09/2019
Objet :
Questions
Financières
Diverses
Exercice :
Présents :
Absents :
Pour :
Abstentions :
Contre :
29
17
12
Envoyé en préfecture le 19/09/2019
Reçu en préfecture le 19/09/2019
Affiché le se
ID : 007-210703195-20190916-DELIB762019-DE
COMMUNE DE LE TEIL
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L’An Deux Mille Dix Neuf, le Seize Septembre dans la salle du
Conseil, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en
session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents : MM Chabaud, Chambert, Delhomme, Diatta, Durand, Faïsse,
Galamien, Garreaud, Griffe, Guillot, Jouve, Mazellier, Michel,
Noël, Peverelli, Ségueni, Tolfo.
Excusé(s) : MM Bresolin, Butot, Darcourt, Dolard, Fabre, Michelon, Monge
(pouvoir à Delhomme), Roche, Saez (pouvoir à Michel), Schmitt.
Absent non excusé : Mr Carichon, Mayras.
Secrétaire : Mr Noël.
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
- décide le remboursement de la facture Pizzeria la Tricastina à Mme Guillot Catherine, adjointe à la jeunesse,
d’un montant de 30 € concernant les gouters de la sortie de fin de mandat du Conseil Municipal des Enfants.
- décide le paiement de la facture ailleurs d’un montant de 66.40 € lors du déplacement de Mme Grimoud
Nathalie à Lyon lors de la journée régionale de lutte contre la pauvreté du 12/07/2019.
- autorise le maire à signer la convention entre le Centre de Communication Multimédia et Pôle Emploi,
concernant la mise à disposition des locaux 6 rue Henri Dunant, dans le cadre de l’action territoire zéro chômeurs.
- dans le cadre de la mise en œuvre du projet territoire zéro chômeur, les déplacements suivants seront réalisés :
Visite de l'EBE de Villeurbanne le 10 septembre 2019 ;
Journée régionale sur le thème du Comité Local pour l'Emploi le 24 septembre à Lyon ;
Rencontre de la grappe régionale le 17 octobre à Eurre dans le Val de Drôme ;
Visite de l'EBE de Thiers le 6 décembre 2019.
1 N° 76
Envoyé en préfecture le 19/09/2019
Reçu en préfecture le 19/09/2019
Affiché le montent
ID : 007-210703195-20190916-DELIB762019-DE
Participeront au déplacement les membres du groupe projet et les bénévoles du Secours Populaire et de la Régie de Territoire notamment Madame Bayle Cécile, Monsieur Michel Méjean, Monsieur Roqueplan Jean-Luc, Monsieur François Beaujolin ainsi que des membres du Conseil Citoyen et des bénévoles en recherche d'emploi. Parmi ceux-ci seront présents: Mesdames et Messieurs Siah Najet, Ngangoueri Nsanga Carole, Foday Kamara, Navaro Carmen, Zoubeir Echati, Bilal Fatima et Mchagama Djamal.
Et les agents de la commune suivant : Nathalie Grimoud, Julie Essertel, Sabine Wodon, Arafa MBAE, l'adjointe à la politique de la ville : Pascale Tolfo.
- accorde une subvention de 200 euros à l'association CLEFS pour contribuer au projet de renouvellement de la cuisine pédagogique du centre socio culturel dans le cadre du fonds associatif.
- suite à une erreur de destinataire, le conseil municipal annule la subvention de 300 euros accordée à
l'association Le Blanc Mesnil lors du conseil municipal du 24 juin 2019 pour le salon du bien-être et décide le
versement d’une subvention de 200 € l'association Lyré Blanc pour le même objet.
- décide le versement d’une subvention exceptionnelle "Animation Vie Locale" à l’association JMXO07 d’un
montant de 400 € pour les actions en faveur de la jeunesse et notamment celle issue des quartiers prioritaires.
- décide l’annulation de la délibération N° 57 du conseil municipal du 24.06.19 en raison du doublon avec la
délibération N° 43 du conseil municipal du 24.06.2019, concernant le compte administratif 2018 du budget
assainissement, en raison d’une erreur administrative de dénomination de l’objet.
- décide l’annulation de la délibération N° 58 du conseil municipal du 24.06.19 en raison du doublon avec la délibération N° 44 du conseil municipal du 24.06.2019, concernant le compte administratif 2018 du budget
assainissement en raison d’une erreur administrative de dénomination de l’objet.
- décide dans le cadre du fonds sportif de verser une subvention à l'OMS de 2 000 euros.