Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions financieres diverses FR 533?1715511540

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Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions financieres diverses FR 533?1715511540 Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Teil. Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 16 septembre 2019 n 76 questions financieres diverses FR 533?1715511540)Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales, SESSION

16/09/2019

Objet :

Questions

Financières

Diverses

Exercice :

Présents :

Absents :

Pour :

Abstentions :

Contre :

29

17

12

Envoyé en préfecture le 19/09/2019

Reçu en préfecture le 19/09/2019

Affiché le se

ID : 007-210703195-20190916-DELIB762019-DE

COMMUNE DE LE TEIL

EXTRAIT

du Registre des Délibérations du Conseil Municipal

L’An Deux Mille Dix Neuf, le Seize Septembre dans la salle du

Conseil, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en

session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.

Présents : MM Chabaud, Chambert, Delhomme, Diatta, Durand, Faïsse,

Galamien, Garreaud, Griffe, Guillot, Jouve, Mazellier, Michel,

Noël, Peverelli, Ségueni, Tolfo.

Excusé(s) : MM Bresolin, Butot, Darcourt, Dolard, Fabre, Michelon, Monge

(pouvoir à Delhomme), Roche, Saez (pouvoir à Michel), Schmitt.

Absent non excusé : Mr Carichon, Mayras.

Secrétaire : Mr Noël.

Le Conseil Municipal,

Après avoir délibéré,

- décide le remboursement de la facture Pizzeria la Tricastina à Mme Guillot Catherine, adjointe à la jeunesse,

d’un montant de 30 € concernant les gouters de la sortie de fin de mandat du Conseil Municipal des Enfants.

- décide le paiement de la facture ailleurs d’un montant de 66.40 € lors du déplacement de Mme Grimoud

Nathalie à Lyon lors de la journée régionale de lutte contre la pauvreté du 12/07/2019.

- autorise le maire à signer la convention entre le Centre de Communication Multimédia et Pôle Emploi,

concernant la mise à disposition des locaux 6 rue Henri Dunant, dans le cadre de l’action territoire zéro chômeurs.

- dans le cadre de la mise en œuvre du projet territoire zéro chômeur, les déplacements suivants seront réalisés :

Visite de l'EBE de Villeurbanne le 10 septembre 2019 ;

Journée régionale sur le thème du Comité Local pour l'Emploi le 24 septembre à Lyon ;

Rencontre de la grappe régionale le 17 octobre à Eurre dans le Val de Drôme ;

Visite de l'EBE de Thiers le 6 décembre 2019.

1 N° 76

Envoyé en préfecture le 19/09/2019

Reçu en préfecture le 19/09/2019

Affiché le montent

ID : 007-210703195-20190916-DELIB762019-DE

Participeront au déplacement les membres du groupe projet et les bénévoles du Secours Populaire et de la Régie de Territoire notamment Madame Bayle Cécile, Monsieur Michel Méjean, Monsieur Roqueplan Jean-Luc, Monsieur François Beaujolin ainsi que des membres du Conseil Citoyen et des bénévoles en recherche d'emploi. Parmi ceux-ci seront présents: Mesdames et Messieurs Siah Najet, Ngangoueri Nsanga Carole, Foday Kamara, Navaro Carmen, Zoubeir Echati, Bilal Fatima et Mchagama Djamal.

Et les agents de la commune suivant : Nathalie Grimoud, Julie Essertel, Sabine Wodon, Arafa MBAE, l'adjointe à la politique de la ville : Pascale Tolfo.

- accorde une subvention de 200 euros à l'association CLEFS pour contribuer au projet de renouvellement de la cuisine pédagogique du centre socio culturel dans le cadre du fonds associatif.

- suite à une erreur de destinataire, le conseil municipal annule la subvention de 300 euros accordée à

l'association Le Blanc Mesnil lors du conseil municipal du 24 juin 2019 pour le salon du bien-être et décide le

versement d’une subvention de 200 € l'association Lyré Blanc pour le même objet.

- décide le versement d’une subvention exceptionnelle "Animation Vie Locale" à l’association JMXO07 d’un

montant de 400 € pour les actions en faveur de la jeunesse et notamment celle issue des quartiers prioritaires.

- décide l’annulation de la délibération N° 57 du conseil municipal du 24.06.19 en raison du doublon avec la

délibération N° 43 du conseil municipal du 24.06.2019, concernant le compte administratif 2018 du budget

assainissement, en raison d’une erreur administrative de dénomination de l’objet.

- décide l’annulation de la délibération N° 58 du conseil municipal du 24.06.19 en raison du doublon avec la délibération N° 44 du conseil municipal du 24.06.2019, concernant le compte administratif 2018 du budget

assainissement en raison d’une erreur administrative de dénomination de l’objet.

- décide dans le cadre du fonds sportif de verser une subvention à l'OMS de 2 000 euros.