Procès Verbal - 06 07 2021 Compte rendu

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Procès Verbal - 06 07 2021 Compte rendu Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Chapelle-de-la-Tour. Lien du pdf (Procès Verbal - 06 07 2021 Compte rendu)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL de LA CHAPELLE DE LA TOUR 6 JUILLET 2021

CONSEIL MUNICIPAL du 6 Juillet 2021

L’an deux mil vingt et un, le six juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de LA CHAPELLE DE LA TOUR régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jacques BERNARD.

Date de convocation : 1er juillet 2021

Présents : Jacques BERNARD, Thérèse TISSERAND, Catherine PINJON, Guillaume SAGNES, Marie-Agnès GAGNOUD, Jean GALLIEN, Eric VANDERWEYEN, Fabienne DE LA ROCHE, Elisabeth CAMOULES, Carole MILLET, Fabrice GENTIL, Vincent COTTAZ, Alexandre PATTARD, Véronique REGNAULT, Sylvain CHARLOT, Céline DUBOIS FOURNEL.

Arrivée de Ludovic LOMBARD à 19h16

Arrivée de Serge MEYRIEUX à 20h07

Absent : Isabelle GARDIEN

Le quorum étant atteint M. le Maire ouvre la séance à 19h09

Secrétaire de séance : Est désignée comme secrétaire de séance Céline DUBOIS FOURNEL

Procès Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 juin 2021

Aucune remarque. Procès verbal adopté à l’unanimité.

Lecture des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. • Urbanisme : * Déclarations préalables de travaux : 7 autorisations * Permis de construire : 1 autorisation

TRANSFERT MATERIEL au COMITE des FETES

Il est décidé d’autoriser le Maire à transférer divers matériels appartenant à la Commune au Comité des Fêtes dès que celui-ci sera créé. Ce transfert se fera au fur et à mesure. Don de vaisselles de la part du restaurant « le Provençal » au comité des fêtes.

Arrivée de Ludovic LOMBARD

Par la suite le comité des fêtes se chargera de la location de la vaisselle, des bancs et tréteaux à la place de la commune. Un lieu de stockage pour le matériel est à prévoir

VENTE des CHAPITEAUX

La Commune est propriétaire de 2 modules de chapiteaux de 4 x 5 m qui ont cessé d’être mis en location. Devant la problématique de responsabilité du montage des chapiteaux, il ne sont plus utilisés. Aussi il est débattu sur la possibilité de revente des chapiteaux.

Après discussion il est décidé d’interroger les associations pour connaitre leurs besoins et il sera décidé en prochain conseil municipal de la décision à prendre.

Demande d’un FONDS de CONCOURS à la COMMUNAUTE de COMMUNES Le Maire précise que la communauté de communes des Vals du Dauphiné a attribué un fonds de concours aux communes à compter de 2020 (plafond par an : 10 829€ ). Il est décidé de présenter la demande de fonds de concours 2020 et 2021 pour les projets suivants : VOIRIE :

Reprise parking commerces centre bourg - réalisation fossés drainants : chemin Fontaines, du collombier, voie Louis Morel – PATA – enrobé chemin de Montfort – achat photocopieur pour un montant minimum de 43 316€ H.T.CONSEIL MUNICIPAL de LA CHAPELLE DE LA TOUR 6 JUILLET 2021

QUESTIONS DIVERSES :

Commission Scolaire : renouvellement du contrat de restauration (consultation en cours)

CCAS : à la demande de la Préfecture : mise en place du plan canicule.

Aucune décision n’a été prise en ce qui concerne le repas des anciens

Travaux : un métré de la cour d’école doit être réalisé

Arrivée de Serge Meyrieux à 20h07

Participation de M. Lombard, correspondant défense, à un séminaire (leurs missions, mise en place des cérémonies….)t.

cérémonie du centenaire du monument aux morts prévue le 11 novembre – remise de médailles par la FNACA.

ambroisie : Relevé des secteurs ou il y a de l’ambroisie afin d’en informer les propriétaires.

Voirie : actions réalisés :

Fleurissement – Isolation combles de la cure et la salle du collombier en laine de verre au lieu de ouate cellulose comme prévu) – Elagage réalisé sur les voies communales (2ème passage prévu fin août) – balayage des routes

Demande de devis pour les travaux au chemin de Montfort

Réalisation de tranchées drainantes d’eaux pluviales : voie Louis Morel, chemin des fontaines, chemin du collombier

Travaux d’abaissement des bordures et déplacement des barrières « place des sports » Travaux à prévoir :

Toit du boulodrome : début octobre - 4 semaines

Travaux Groupe scolaire : début des vacances de Noël et vacances d’hiver Signalisation extérieure des écoles : en cours

Gros projet en cours : aménagement de sécurité de la route du Bessay avec enfouissement des réseaux

Commission Animation :

changement de lieu d’activités de « sport détente » à la salle du collombier et le « Kenpo » retour à la salle de gym. au complexe sportif.

* bulletin communal en cours d’impression + dicrim + questionnaire sur les maisons seniors * Lancement du projet de refonte du site internet couplé avec une application mobile de notification, alerte sms.

* campagne de sensibilisation sur thème à travailler : rappel du bien vivre ensemble (nuisances sonores – stationnement)

* Comité des fêtes : conseil d’administration jeudi 8 juillet – travail sur le forum et la vogue si la situation sanitaire le permet

* le projet de jumelage avance

Vidéo protection : fin de consultation le 28 juin - 3 offres en cours d’analyse par le cabinet activ’ingéniérie.

Personnel : - embauche de M. POLAUD Gérard en contrat aidé

- Réalisation de formations : gestes et postures et manipulation extincteurs

Fin de séance à 20h21 : prochaine réunion le 21 juillet