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Compte-Rendu - crcm 20150527
Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 20150527)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Affiché en mairie le 28 mai 2015
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 27 MAI 2015
-----------
L'AN DEUX MILLE QUINZE, le 27 MAI À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 20 mai 2015, s'est assemblé sous la présidence de Mme Marie-José Ruel.
Étaient présents : Mme RUEL, maire, Mlle TORRAILLE, Mme BERNAND, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, Mme DOUCHE, MM. CORNEVIN, BOUVIER, maires-délégués, MMmes RICHARD, DE SA, LOUVET, MARIOT, MM. NEY, LOGEROT, WERTZ, SANCHEZ, conseillers municipaux. Excusés : M. JACQUIN, (procuration à M. Sanchez), Mme CÉNARD, conseillers municipaux. Absent : M. GRATAROLI, conseiller municipal. Mme le maire ouvre la séance à 20 heures.
Liste préparatoire du jury d’assises 2016 - Tirage au sort -
Page Ligne Nom
39 7 Sylvie Griard épouse Martinez
20 14 Élodie Deblaize
73 13 Nadia Royer épouse Silny
53 10 Marie-Thérèse Marchand veuve Loyola
74 15 Guillaume Sandrin
84 13 Patricia Voiriot épouse Sommelet
17 5 Christiane Collinet épouse Le Bourva
62 15 Daniel Pena-Cuartero
8 10 Frédérique Bourdeaux épouse Charles
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Dissolution du Groupement forestier de Rolampont. Habilitation du maire ; - Adhésion à l’association Mobilité pour plus de liberté (MPPL) ;
- Approbation du marché des travaux d’aménagement de l’espace public. Rue de la Marne ; - Approbation de l’acquisition d’un mini-bus. Demande d’aides ;
- Approbation de la vente groupée de bois façonnés et de la vente sous forme de contrat d’approvisionnement ; - Approbation d’un contrat d’achat de services d’exploitation forestière (Programme régie résineux) ; - Destination des coupes en forêt communale. Exercice 2016 ;
- Avis sur la poursuite de la procédure d’élaboration du plan local d’urbanisme par la communauté de communes du Grand-Langres ; - Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 avril 2015.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2015-28 Dissolution du Groupement forestier de Rolampont. Habilitation du maire. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2015-29 Adhésion à l’association Mobilité pour plus de liberté (MPPL.) Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2015-30 Marché des travaux d’aménagement de l’espace public. Rue de la Marne. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise.
Adopté par 16 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2015-31 Approbation de l’acquisition d’un mini-bus. Demande d’aides. Adopté par 16 voix POUR & une CONTRE.
N°2015-32 Approbation de la vente de bois façonnés.
Adopté par 14 voix POUR & 3 CONTRE.
N°2015-33 Approbation de l'inscription à l'état d'assiette pour l'exercice 2016 et la destination des coupes en FC de Rolampont. Exercice 2015-2016.
Adopté par 14 voix POUR & 3 CONTRE.
N°2015-34 Avis sur la poursuite de la procédure d’élaboration du plan local d’urbanisme par la communauté de communes du Grand-Langres.
Adopté par 16 voix POUR & une ABSTENTION.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 27 MAI 2015 À 22 heures 5.
Le maire,