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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil 08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil 08 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 8 avril 2024
Date de convocation : 2 avril 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Adrien BARON
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 12 février 2024 A l’unanimité
DEL20240408_01 Approbation des comptes de gestion 2023 A l’unanimité
DEL20240408_02 Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats A l’unanimité
DEL20240408_03 Bilan des acquisitions et cessions 2023 A l’unanimité
DEL20240408_04 Approbation des budgets supplémentaires 2024 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_05 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024 A l’unanimité
DEL20240408_06 Avenant à la convention de reversement de la taxe foncière économique 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_07 Vote de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_08 Groupement de commandes avec le CIAS et les communes pour le renouvellement des prestations de télécommunications A l’unanimité
DEL20240408_09 Convention d’adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) A l’unanimité
DEL20240408_10
Groupement de commandes avec le CIAS et les communes pour le renouvellement des prestations de gestion et maintenance des
infrastructures du système d’informations
A l’unanimité
DEL20240408_11 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20240408_12 Avenants aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_13 Contrat d’amodiation – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240408_14 Inventaire des zones d’activités économiques - Terres de Montaigu A l’unanimité
DEL20240408_15 Convention de partenariat entre la Maison de la Rivière et Nature & Découvertes A l’unanimité
DEL20240408_16 Convention d’entretien du balisage des sentiers de randonnée avec deux communes A l’unanimité
DEL20240408_17 Convention de partenariat avec l’Association Lire et Faire Lire A l’unanimité
DEL20240408_18 Bilan intermédiaire du Programme Local de l’Habitat A l’unanimité
DEL20240408_19 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
A l’unanimité DEL20240408_20 Construction d’une station d’épuration – Montréverd A l’unanimité
DEL20240408_21 Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise FM Logistic SAS – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240408_22 Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise Brioches Fonteneau – L'Herbergement A l’unanimité
DEL20240408_23 Conventions de dépotage des matières de vidange – Station d’épuration de Montaigu A l’unanimité
DEL20240408_24 Règlement des transports scolaires pour l’année scolaire 2024/2025 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_25 Convention de délégation partielle de compétences aux AO2 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_26 Convention de mutualisation du service Transport scolaire 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20240408_27 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 10 avril 2024