Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 04.02.2026
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 17.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 27 11 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 25 JUIN 2025
Déliberation - Liste des deliberations approuvees 28 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 29.03.2026
Déliberation - 2025.04.03 Liste des deliberations approuvees CM 0
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 25 juin 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 25 JUIN 2025
Numéro Thème / Objet
DEL_2025_070 ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du conseil municipal du 2 avril 2025
Adoptée
DEL_2025_071 FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle Adoptée
DEL_2025_072 FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat
Adoptée
DEL_2025_073 FINANCES - Décision modificative n° 1 pour le budget principal de la commune
Adoptée
DEL_2025_074 FINANCES - Décision modificative n°1 pour le budget Annexe des Ports Adoptée
DEL_2025_075 FINANCES - Approbation du compte financier unique 2024 de l’Office de tourisme de Sanary-sur-Mer
Adoptée
DEL_2025_076 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2025 de l’Office de tourisme de Sanary-sur-Mer
Adoptée
DEL_2025_077 COMMANDE PUBLIQUE - Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) -
Information du Conseil municipal
Prise d’acte
DEL_2025_078 COMMANDE PUBLIQUE - Rapports des concessionnaires de services publics locaux 2024 - Information du Conseil municipal
Prise d’acte
DEL_2025_079 COMMANDE PUBLIQUE - Marché 25/3018- Travaux d'aménagement architectural et scénographique de l'ensemble de l'espace Mer -
Autorisation de signer les Marchés
Adoptée
DEL_2025_080 COMMANDE PUBLIQUE - Concession de la Plage Naturelle Dorée — Délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation de la
plage dans le cadre de conventions d'exploitation - Lot 3 : Activité
nautique et de découverte du littoral - Approbation du choix du délégataire
et de la convention de sous-traité d'exploitation
Adoptée
DEL_2025_081 COMMANDE PUBLIQUE - Concession d'exploitation pour la gestion de la base nautique de Sanary-sur-Mer - Adoption d'un protocole
transactionnel
Adoptée
DEL_2025_082 COMMANDE PUBLIQUE - Gestion de la base nautique de Sanary-sur- Mer - Approbation de la modification du mode de gestion
Adoptée
DEL_2025_083 COMMANDE PUBLIQUE - Opération d'aménagement dans le cadre de Adoptée
Page 1 sur 4 la restructuration du quartier la Poste secteur de l’ancien commissariat -
Autorisation de lancer les procédures nécessaires à la réalisation de
l'opération.
DEL_2025_084 COMMANDE PUBLIQUE - Marché global de performance pour la construction d’un commissariat de sécurité publique à Sanary-sur-Mer
n°21/3017 – Autorisation de signer la modification n°3
Adoptée
DEL_2025_085 FONCIER - Approbation d'une convention de servitude au profit de la commune avec le Logis Familial Varois sur un terrain situé Chemin de la
Buge
Adoptée
DEL_2025_086 SOCIAL - Mise en place d'une mutuelle communale pour les habitants de Sanary-sur-Mer
Adoptée
DEL_2025_087 SOCIAL - Réforme des attributions des logements locatifs sociaux - gestion en flux
Avenant n°1 convention et annexes
Adoptée
DEL_2025_088 URBANISME - Prescription révision du Règlement Local de Publicité Adoptée
DEL_2025_089 FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AZ 322 sise 667 chemin de Bacchus - Résidence de la Cride
Adoptée
DEL_2025_090 FONCIER - Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération DEL_2025_040 : acquisition des parcelles AI 1317, 1318 et 1354 sises
chemin de Pierredon Sud
Adoptée
DEL_2025_091 FONCIER - Approbation d'une convention de servitude au profit de la société ENEDIS - Allée des champs fleuris
Adoptée
DEL_2025_092 DOMAINE PUBLIC - Exonération du droit de transfert d'établissement - restaurant "L'Aricot" sis 460 Avenue du Prado
Adoptée
DEL_2025_093 TECHNIQUE - Transfert de la compétence n°8 "Maintenance Eclairage public" au profit de Territoire d'Energie Var - SYMIELEC - Commune
d'Ollières
Adoptée
DEL_2025_094 PORT - Plan de réception et de traitement des déchets et résidus portuaires du port de Sanary-sur-Mer
Adoptée
DEL_2025_095 PORT - Création d'un service d'intermédiation dans le cadre d'une cession de garantie d'usage
Adoptée
DEL_2025_096 PORT - Modification de la grille tarifaire des garanties d'usage Adoptée
DEL_2025_097 PORT - Demande de changement de catégorie de garantie d'usage Adoptée
DEL_2025_098 ENVIRONNEMENT - Engagement volontaire du port de Sanary-sur- Mer pour la préservation de la posidonie dans le cadre de la démarche du
collectif Alliance Posidonia
Adoptée
DEL_2025_099 ENVIRONNEMENT - Engagement dans la démarche "Territoire Engagé pour la Méditerranée" portée par la Région Sud
Adoptée
Page 2 sur 4 DEL_2025_100 ENVIRONNEMENT - Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction
des déchets des produits du tabac dans l’espace public
Adoptée
DEL_2025_101 ENVIRONNEMENT - Attribution de subventions aux associations dans le domaine de l'environnement
Adoptée
DEL_2025_102 ADMINISTRATION GENERALE - Constitution de partie civile au nom de la commune dans le cadre d’un dossier d’instruction – désignation
d’un élu pour représenter la commune
Adoptée
DEL_2025_103 ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de cartes de stationnement pour les élus
Adoptée
DEL_2025_104 ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de téléphones mobiles et de tablettes aux élus délégués
Adoptée
DEL_2025_105 ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de véhicules aux élus
Adoptée
DEL_2025_106 ADMINISTRATION GENERALE - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté
d'Agglomération Sud Sainte Baume dans le cadre d’un accord local
Adoptée
DEL_2025_107 ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la nouvelle mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération (CASSB)
Adoptée
DEL_2025_108 RESSOURCES HUMAINES - Mise a disposition de véhicules aux agents
Adoptée
DEL_2025_109 RESSOURCES HUMAINES - Reprise en régie d’une activité privée - Création de poste
Adoptée
DEL_2025_110 RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du régime indemnitaire Adoptée
DEL_2025_111 RESSOURCES HUMAINES - Règles de maintien du régime indemnitaire dans certaines situations de congés des agents publics
territoriaux
Adoptée
DEL_2025_112 RESSOURCES HUMAINES - Désignation de nouveaux directeurs au sein des SPIC Parcs et stationnement, Théâtre, Ports et Sépultures
Adoptée
DEL_2025_113 EDUCATION - Participation financière communale à l’association Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi (IFAPE)
Adoptée
DEL_2025_114 EDUCATION - Aide financière séjours scolaires 2024-2025 Adoptée
DEL_2025_115 EDUCATION - Répartitions intercommunales des dépenses de fonctionnement des écoles publiques (maternelles et élémentaires) - année
scolaire 2022-2023 et 2023-2024
Adoptée
DEL_2025_116 EDUCATION - Subvention au collège de la Guicharde - prix des éco délégués
Adoptée
DEL_2025_117 SPORTS - Attribution de subventions dans le domaine du sport Adoptée
Page 3 sur 4 DEL_2025_118 TOURISME - Revalorisation de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2026
Adoptée
DEL_2025_119 ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du compte-rendu des décisions prises depuis le conseil municipal du 2 avril 2025
Prise d’acte
Publié sur le site de la ville le :
Page 4 sur 4