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Compte-Rendu - 02 10 avril 2025
Convocation - 2024 11
Séance - 2024 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Séance - 2024 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Re
N°2024.10
Accusé
certifié exécutoire
Réception par le
préfet: 18/04/2024
Séance
du
11/04/2024
Publicatons 1670472024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le onze
avril
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
—
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
En
exercice
: 15
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Présents
: 10
Etaient
présents
: Rémi
MALO,
Dominique
CAPRON,
Nadège
FRANCOIS,
Resa
6
BANCTEL
Jean-Pierre, Maryline MAUPAIX,
Véronique MOREL,
Caroline
Nombre
de
suffrages
TOUTAIN,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY
et
Lucie
GOULET
formant
exprimés
:
la
majorité
des
membres
en
exercice,
Pour:
13
Contre
: 0
Pouvoirs
: Didier
SANSON
donne
pouvoir
à
Dominique
CAPRON
Bérénice
GAND
donne
pouvoir
à
MALO
Rémi
Cyrille
GUILLEMARD
donne
pouvoir
à
FRANCOIS
Nadège
Abstention
: O
Absentes
: Sophie
COMONT,
Maryvonne
QUEMION
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Caroline
TOUTAIN
Monsieur
le
Maire,
expose
le
contenu
du
budget
primitif
2023
en
résumant
les
orientations
générales
de
celui-ci.
Date
de
convocation
02/04/2024
Le
budget
primitif 2024
s’équilibre
comme
suit :
-
Fonctionnement:
o
Dépenses
: 748
723.00
€
o
Recettes:
748
723.00
€
-
Investissement
:
o
Dépenses
: 944
258.00
€
o
Recettes:
944
258.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
le
budget
primitif communal
de
l’exercice
2024.
Fait
et délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus