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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 14 nov 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Aubin-de-Crétot.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 14 nov 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Télécommunications et internet,
SAINT-AUBIN-DE-CRETOT
T
T
Procès-verbal
de
réunion
de
Conseil
Municipal
du
14
novembre
2023
- 20h
Date
de
Convocation
: 07/11/2023
Publication
des
délibérations
: 21/11/2023
Publication
sur
le site
internet
: 21/11/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
novembre,
vingt
heure,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Aubin
de
Crétôt,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
DUVAL
Gilles.
Etaient
présents
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Etaient
absents
excusés
:
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à M.
SERY
Benoit.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
:15
Présents
:12
Votants
:15
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
:M.
ALLEAUME
Martial
[Election
du
secrétaire
de
séance
|
Monsieur
ALLEAUME
Maïtial
est
élu
secrétaire
de
séance.
[Ordre
du
jour
|
01
- Approbation
du
Procès-verbal
du
21
septembre
2023,
02
- Nouveaux
statuts
du
SIVOS,
03
- Aide
aux
familles
pour
les
centres
de
loisirs,
04
- Signature
de
la
convention
avec
Caux
Seine
Agglo
attribuant
le
fonds
de
concours,
05
- Illuminations
de
Noël,
06
- Avenant
à
la
convention
de
la
marnière
Rue
Brémare,
07
- Travaux
de
changement
de
menuiserie
à la
garderie,
- Questions
diverses.
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT [Nouvel
ordre
du
jour
/ Ajout
de
point
|
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
fJsabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SPANNEUT
Damien.
M.ABRAHAM
Christian
ayant
donné
procuration
à
M,
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
ayant
donné
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SERY
Benoit
ayant
donné
procuration
à
M.
SPANNEUT
Damien,
M.
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
ayant
donné
procuration
à
M.
LEMETTAIS
Florent.
Autorise
à l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à ajouter
les
points
ci-dessous
à l'ordre
du
jour
:
08
- Recensement
de
la
longueur
de
la
voirie
communale.
09
- Vente
du
tracteur.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
or.
Approbation
du
procès-verbal
du
21/09/2023
(Délibération
2023-60)
]
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUVERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit.
‘
Approuve
à l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
21/09/2023.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
[a2.
Nouveaux
statuts
du
SIVOS
(Délibération
2023-61
)]
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUVYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. &
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT Approuve
à l'unanimité
les
nouveaux
statuts
du
SIVOS.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
|93.
Aide
aux
familles
pour
les
centres
de
loisirs
_
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit Approuve
à
l'unanimité
le
principe
d'aide
aux
familles
et
demande
à
la
commission
de
se
réunir
pour
apporter
plus
de
d'information
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
04.
Signature
de
la
convention
avec
Caux
Seine
Agglo
attribuant
le
fonds
de
concours
(Délibération
2023-62)
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. Approuve
à l'unanimité
la
signature
de
cette
convention
avec
Caux
Seine
Agglo.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
= 05.
Illuminations
de
Noël
(Délibération
2023-63)
_
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERV
Benoit. Approuve
à
l'unanimité
l'installation
de
7
éclairages
dans
le
bourg
ainsi
que
sur
la
façade
de
la
mairie-école
du
07/12/2023
au
02/01/2024.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
[06.
Avenant
à
la
convention
de
la
marnière
Rue
Brémare
(Délibération
2023-64)
|
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. Approuve
à l'unanimité
la
signature
de
cet
avenant
et
autorise
M.
le
Maire
à le
signer.
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:0
Le7.
Travaux
de
menuiserie
à
la
garderie
(Délibération
2023-65)
|
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste,
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. Approuve
à l'unanimité
Les
travaux
de
changement
de
menuiserie
à la
garderie
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
demandes
nécessaires
auprès
des
différents
organismes
pouvant
versés
des
subventions. Vote
pour
:15
Vote
contre
:O
Abstention
:0
&
:02.35.96.20,76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT 08.
Recensement
longueur
de
voirie
2023
(Délibération
2023-66)
|
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. Approuve
à
l'unanimité
le
tableau
de
recensement
de
la
longueur
de
la
voirie
communale
pour
2023.
LINEAIRE
DE
VOIRIE
2023
Nom
de
la
rue
TE
SH
Fe
Te
Observations
Allouvile
(Route
d')
0]
0}
O{Route
Départementale
Anquetierville
(Route
d')
0
0]
0|Route
Départementale
Bois
du
Fond
Tailleur
(Rue)
0}
0]
O[Route
Départementale
Bois
rond
(Rue
du)
127
2,8]
OlPartie
route
d'Houllebreque
mitoyenne
avec
Saint
Nicolas
de
la Haie
Brémare
(Rue)
843]
3,5
0}
Brémare
(Rue)
585
3;5
0[Mitoyenne
avec
Allouville
Bellefosse
Cahennerie
(Impasse
de)
274}
5]
2|Comprennant
la
cahennerie,
l'impasse
et
le parking
Caudebec
(Route
de)
0}
0}
0[Route
Départementale
Cheval
Blanc
(Route
de)
1357
4
0
Cheval
Blanc
(Route
de)
430]
2,8
0
Cheval
Blanc
(Rue
le)
301)
3,5
0|Mitoyenne
avec
Allouville
Bellefosse
Cheval
Blanc
(Rue
le)
410}
3,5
0|Mitoyenne
avec
Trouville
Ecole
(Rue
de
|'}
638,41
3,5
0
Eglise
(Rue
de
l')
1192,09|
4
0!
Eprevillière
(Impasse
de)
179,14)
2,8]
o
Ferme
du
Château
(Impasse
de)
206]
2,8
(]
Haut
Hotel
(Rue
du)
1295,17)
3,5)
0[Mitoyenne
avec
Saint
Gilles
de
Crétot
Houllebreque
(Rue)
380,3]
2,8]
0
Mairie
(Rue
de
la)
280]
5
2
Oiselière
(Impasse
de)
630)
2,8
0
Stade
(Rue
du)
643,45]
3]
|
Trouville
(Route
de)
0!
0]
0[Route
Départementale
TOTAL
9771,56
Vote
pour
:15
Vote
contre
:0
Abstention
:O0
09.
Vente
du
tracteur
(Délibération
2023-67)
=
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
comme
suit
:
M.
ALLEAUME
Martial,
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
DOUYERE
Serge,
Mme
DUFRENE
Barbara,
M.
DUVAL
Gilles,
Mme
JALENQUES
Isabelle,
Mme
JOUSSE
Carole,
Mme
LEAL
Solen,
M
LEMETTAIS
Florent,
Mme
LEPILLIER
Stéphanie,
M.
SERY
Benoit,
M.
VALLE-
CALABRESE
Baptiste.
M.ABRAHAM
Christian
donne
procuration
à
M.
DUVAL
Gilles,
M.
HUGUET
Geoffrey
donne
procuration
à
Mme
CHOULANT
Agnès,
M.
SPANNEUT
Damien
donne
procuration
à
M.
SERY
Benoit. &
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT Approuve
à
l'unanimité
la
vente
du
tracteur
et
de
l'épareuse
au
concessionnaire
ANSELIN
situé
7
Rue
du
Bout
Joyeux
76640
TERRES-DE-CAUX
pour
la
somme
de
12
000
€
plutôt
qu'à
un
garage.
En
effet,
l'entreprise
ANCELIN
est
d'une
part
un
professionnel
et
il
permet
d'autre
part
une
garantie
de
tranquillité
en
cas
d'anomalie
détectée
après
la
vente.
[Questions
et
informations
diverses
Achat
d’un
robot
tondeuse
pour
la
cours
de
l’école
:La
commande
a
été
passée.
Point
sur
les
jardins
fleuris
:Il
y
avait
14
participants
cette
année,
Les
4
premiers
ont
reçus
des
bons
cadeaux
car
en
2ème
position,
il
y
avait
2 participants
ex-æquo.
Point
sur
le
repas
des
aimés
: Les
invités
ont
passés
un
agréable
moment.
L'ambiance
était
conviviale.
L'animation,
fa
décoration
des
tables
et
le
repas
ont
beaucoup
plus.
Distribution
des
colis
:La
livraison
est
prévue
pour
le
11
décembre
2023.
Réhabilitation
de
la
mare
du
Cheval
Blane
:Des
travaux
sont
prévus
en
2024
avec
le
syndicat
mixte
des
bassins
versants
Caux
Seine
de
Saint
Martin
de
l'If
Le
propriétaire
s'engage
à nettoyer
le
terrain
afin
de
réduire
le
coût
des
travaux.
Point
travaux
2024
:La
commission
travaux
doit
travailler
sur
les
projets
suivants
:City
Stade,
Pompe
à chaleur
mairie-école-logement,
SDE76.
Miroir
Rue
de
PEglise
:Il
va
être
installé
dans
les
prochains
jours.
Panneaux
de
signalisation
:Il
faut
faire
un
point
sur
les
panneaux
de
signalisation
afin
de
vérifier
que
tous
sont
en
place
et
qu'il
n'en
manque
pas.
Travaux
peinture
de
la
salle
polyvalente
:A
faire
aux
prochaines
vacances.
Mutualisation
des
services
techniques
de
Saint
Aubin
de
Crétôt
ct
Saint
Gilles
de
Crétôt
avec
un
local
commun
:En
étude.
Une
réunion
est
prévue
le
01/12/2023.
Eclairage
publie
:Déclenchement
des
éclairages
de
6h30
au
levé
du
jour
et
du
couché
du
soleil
jusqu'a
20h
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT -
Cimetière
point
végétalisation,
concessions
échues
et
ossuaire
:Création
d'un
ossuaire
sur
2024.
Le
relevage
des
concessions
échues
et
abandonnées
est
toujours
en
Cours.
La
végétalisation
du
cimetière
est
toujours
à l'étude.
-_
Organigramme
ou
gestion
des
clés
:À
mettre
à l'étude
de
la
commission
travaux.
- Garderie
:Achat
d'une
sonnette.
Elle
sera
installée
sur
Le
mur
proche
de
la
barrière
de
l'école.
- Eglise
:Toiture
et
ménage
:
Désignation
d'un
référent
pour
l'ouverture
et
le
chauffage
de
l'église.
Monsieur
VALLEE-CALABRESE
Baptiste
se
désigne
volontaire.
Un
nettoyage
de
l'église
sera
prévue
vendredi
24
novembre
par
des
volontaires
du
Conseil
Municipal.
- Anciens
combattants
:Les
anciens
combattants
de
Saint
Aubin
de
Crétôt
n'ont
plus
de
porte
drapeau.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
propose
de
voir
avec
Monsieur
DAMIS
et/ou
M.
BOUREL. - SCI
MORICE
:La
SCI
MORICE
à
été
condamnée
par
le
tribunal
correctionnel
de
Rouen
sur
défaut
d'urbanisme.
- Bulletin
d'Information
Municipal
:Une
réflexion
sur
le
Bulletin
d'Information
Municipal
est
en
cours.
Continu-t-on
l'impression
papier
où
privilégions
nous
la
dématérialisation
via
Panneau
Pocket
et le
site
internet,
moitié
impression
et
moitié
dématérialisation
?
_ Subventions
aux
associations
:
Les
associations
de
Saint
Aubin
Gym
et
Colibri
remercient
le
Conseil
Municipal
pour
l'attribution
des
subventions.
_ Problème
avec
un
habitant
- Route
du
Cheval
Blanc
:Monsieur
ie
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a reçu
plaintes
d'habitants
concernant
l'un
de
leurs
voisins,
route
du
Cheval
Blanc.
Il
semblerait
que
plusieurs
plaintes
et/ou
mains
courantes
aient
été
déposé.
Monsieur
le
Maire
va
rencontrer
un
agent
de
la
police
intercommunale
la
semaine
prochaine,
afin
de
faire
un
point
avec
eux
sur
le
nombre
de
plaintes
et/ou
mains
courantes
ainsi
que
sur
la
teneur
de
ces
doléances.
Un
nouveau
point
sera
fait
Lors
du
prochain
conseil
municipal.
&
:02.35.96.20.76
25
Rue
de
la
Mairie
Email
:mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Gilles
DUVAL
Martial
ALLEAUME
&
: 02.35.96.20.76
25
Rue
de
la Mairie
Email
: mairie.staubincretot@wanadoo.fr
76190
SAINT
AUBIN
DE
CRETOT