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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2020 10 12 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Plélan-le-Grand, le 02 octobre 2020
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande qui aura lieu :
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2020
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES Rapporteur : Bernard Ethoré
1 - Adoption du règlement intérieur
2 - Commissions thématiques communautaires : modification de leur composition 3- Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration Collège Françoise Elie - Bréal- sous-Montfort
Lundi 12 octobre 2020 à 20 h 00
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLELAN-LE-GRAND
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Prendre place sur une chaise, en configuration assemblée, avec le respect des règles de distanciation physique
- Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION Rapporteur : Michel Duault
4 - Service Public d’Assainissement Non Collectif : détermination de la part collectivité pour l’exercice 2021
TOURISME - NUMÉRIQUE
Rapporteur : Fabienne Savatier
5 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées : approbation du bilan d’entretien annuel 2020
ECONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE
Rapporteur : David Moizan
6 - Parc d’activités - Ilôt du Chatelet - Bréal-sous-Montfort : validation du projet - phase Avant-Projet- Définitif
7 - Parc d’Activités “Les Noës” - Plélan-le-grand : vente au profit de M Ruellan 8 - Parc d’Activités “Le Breil” - Treffendel : vente au profit de M Massart et de M Philau
INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées. Le Président,
Bernard ETHORÉ