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Déliberation - séance du 7 octobre 2020
unknown - séance du 7 octobre 2020
Déliberation - Séance du 7 Octobre 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 7 Octobre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Commune
de
SORT
en
CHALOSSE
COMPTE-RENDU
DE SÉANCE
Du
7 octobre
2020
à
20H
Membres
du
Conseil
Municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
:
15
Excusé
:
Date
de
la convocation
: 1%
octobre
2020.
Présents
:
Pascal
Bernadet,
Sabine
Labarbe,
Christian
Pierre,
Vincent
Marquet,
Didier
Descarpentries,
Frédéric
Antonini,
Claudine
Bergue,
Christophe
Camot,
Jérôme
Danhil,
Jean-
Michel
Dupouy,
Anne-Marie
Henry-Martin,
Hélène
Hincelin,
Nicolas
Laurède,
Marie-Josée
Lubet,
Graziella
Pouysegu.
Excusé
:
Secrétaire
de
séance
: Hélène
Hincelin
Le
compte
rendu
de
la séance
précédente
est
lu et approuvé.
Décisions
modificatives
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
Madame
la
perceptrice
demande
à
la
commune
de
réaliser
les
opérations
suivantes
:
-
Suite
à la cession
du
tracteur-tondeuse
: opération
d’ordre
de
cession :
Dépenses
En
€
Recettes
En
€
21578(21)
: autre
matériel
de
voirie
8250,00
024(024)
produit
de
cession
8250,00
Total
dépenses
8250,00
Total
recettes
8250,00
-
Régularisation
de
l’article
6714
au
BP
2020
:
Dépenses
En
€
Recettes
62878
(011)
: à d’autres
organismes
-300,00
6714
(67)
: bourses
et prix
+300,00
Total
dépenses :
0,00
Création
poste
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
réussite
à
l’examen
professionnel
en
date
du
20
décembre
2018,
Madame
Nathalie
DHUIN
est
inscrite
sur
la liste
d'aptitude
pour
accès
au
Grade
de
rédacteur
principal
2%
Classe
par
voie
de
promotion
interne.
If
convient
de
prévoir
la
création
d’un
emploi
permanent
de
rédacteur
principal
de
25
Classe.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- de
créer
un
poste
permanent
de
rédacteur
principal
2%
Classe,
dans
le
cadre
d'emploi
de
rédacteurs
territoriaux,
- le
responsable
de
ce
poste
de
travail
sera
astreint
à une
durée
hebdomadaire
de
travail
de
35
heures, - il sera
chargé
des
fonctions
de
secrétaire
de
mairie,
- la rémunération
et la durée
de
carrière
de
cet
agent
seront
celles
fixées
par
la réglementation
en
vigueur
pour
le cadre
d’emplois
concerné,
- Monsieur
le Maire
est chargé
de
recruter
le responsable
de
ce
poste, Commune
de
SORT
en
CHALOSSE
COMPTE-RENDU
DE
SÉANCE
Du
7 octobre
2020
à 20H
-
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l'agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitre
et article
prévus
à cet
effet,
- la présente
délibération
prendra
effet
à compter
du
1°
décembre
2020.
Commissions
:
>
Bâtiments :
Monsieur
Jean
Michel
Dupouy
explique
au
conseil
municipal
les
différents
devis
arrivés
en
mairie
concernant
les
travaux
de
l’appartement
du
logement
communal,
pour
un
montant
total
de 27964.65€
TTC.
Une
déclaration
de
sinistre
a
été
effectuée
auprès
de
l’assurance
SMACL
pour
le
dégât
des
eaux
dans
l'appartement,
dans
l’attente
de
la visite
de
l’expert.
Les
travaux
de
peinture
des
volets,
de
l’extérieur
et des
communs
sont
mis
en
attente.
Des
devis
pour
les travaux
de
plafonds
de
la salle
des
associations
ont
été
demandés.
>
Voirie :
Monsieur
Christian
Pierre
explique
au
conseil
municipal
que :
-
Concernant
les
travaux
de
refuges
Route
de
la Foret
et Chemin
de
Lecourt,
l’entreprise
Lafont
a été
retenue
pour
un
montant
de
5901
€ TTC.
-
Concernant
la
création
et
aménagement
du
Chemin
de
Pizan,
l’entreprise
Laloubère
a
été
retenue
pour
un
montant
de
6000€
TTC.
>
Forêt :
Monsieur
Nicolas
Laurède
explique
au
conseil
municipal
que
190
stères
ont
été
livrés
par
les
employés
communaux
aux
administrés
qui
avaient
réservé.
>
RPI:
Madame
Sabine
Labarbe
informe
le
conseil
municipal
que,
sur
la
demande
de
M.
Thierry
Seize,
les
2
services
de
cantine
ont
été
réaménagés
pour
un
effectif
plus
équilibré.
Une
personne
a
été
recrutée
en
renfort
au
moment
de
la
pause
méridienne,
surveillance
cours
et
repas,
pour
un
temps
de
travail
de
8h
par
semaine.
Le
17
septembre,
la classe
de
CEI-CE2
a été
fermée
suite
à un
cas
positif à la COVID-19.
Le
protocole
à immédiatement
été
engagé
par
l’ARS
et la préfecture
des
Landes.
Les
enfants
ont
pu
retourner
à l’école
dès
le mardi
22
septembre.
Décision
du
maire
:
Monsieur
le
maire
a recruté
Madame
Cathy
Furmanek
pour
le
poste
de
service
à {a cantine
et
surveillance
de
récréation,
par
le service
remplacement
du
Centre
de
Gestion.
Divers : Monsieur
le maire
annonce
que
l’enquête
publique
pour
le PLUïi
est terminée.
Le
rapport
de
la
commission
d’enquête
parviendra
à
la
communauté
de
communes
dans
un
mois. Monsieur
le maire
annonce
au
conseil
municipal
que
Monsieur
Boris
Vallaud,
député
de
la 3è
circonscription
des
Landes
a
fait
parvenir
en
mairie
une
invitation
à
une
rencontre
avec
les
élus
le samedi
17
octobre. Commune
de
SORT
en
CHALOSSE
COMPTE-RENDU
DE
SÉANCE
Du
7 octobre
2020
à
20H
Aménagement
du
bourg
Suite
à
la
présentation
des
différents
projets
de
future
mairie
lors
du
dernier
conseil
municipal,
Monsieur
le Maire
demande
l’avis
du
conseil
municipal
concernant
ce
futur
projet.
Il
demande
au
conseil
municipal,
par
le
biais
d’un
questionnaire,
de
définir
les
besoins,
les
problématiques
:
aménagement
du
terrain
suite
à
la
démolition,
besoin
de
la
commune,
agrandissement
de
la mairie
actuelle
ou
nouveau
bâtiment,
sur
quelle
surface
?
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
plusieurs
groupes
de
travail.
Ces
groupes
présenteront
leurs
idées
et réflexions
lors
d’un
prochain
conseil.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est levée
à 23h30.