Compte-Rendu - CRCM 160311

Documents similaires

Compte-Rendu - CRCM 160129

Ordre du Jour - CRCM 190301

Ordre du Jour - CRCM 180913

Ordre du Jour - CRCM 181211

Déliberation - CRCM 191202

Ordre du Jour - CRCM 171211

Ordre du Jour - CRCM 170420

Compte-Rendu - CRCM 200915

Compte-Rendu - CRCM 150306

Compte-Rendu - CRCM 140620

Compte-Rendu - CRCM 160311 Document publié le Vendredi 11 mars 2016 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 160311)Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Économie et finances, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIAPL

DU 11 Mars 2016 à 20 HEURES

Tous les membres étaient présents.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la réunion.

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS : Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité, les comptes administratifs suivants :

BUDGET ASSAINISSEMENT : Dépenses fonctionnement .................14 176.41 euros Recettes fonctionnement .................. 14 965.28 euros

Dépenses investissement ...................40 041.26 euros

Recettes investissement ...................104 928.34 euros

Excédent de fonctionnement ..................788.87 euros

Excédent d’investissement ................64 887.08 euros

BUDGET ZONE ARTISANALE : Dépenses fonctionnement ...................1 435.96 euros Recettes fonctionnement ...................16 729.05 euros

Dépenses investissement ...................16 102.58 euros

Recettes investissement .......................1 340.00 euros

Excédent fonctionnement ..................15 293.09 euros

Déficit investissement .......................14 762.58 euros

BUDGET REMEMBREMENT : Dépenses fonctionnement ...............993 201.94 euros Recettes fonctionnement .................900 000.00 euros

Déficit investissement .......................93 201.94 euros

BUDGT COMMUNE : Dépenses fonctionnement ...............251 557.33 euros Recettes fonctionnement .................432 688.69 euros

Dépenses investissement ...................48 135.82 euros

Recettes investissement .....................33 039.85 euros

Excédent fonctionnement ................181 131.36 euros

Déficit investissement .......................15 095.97 euros

VOTE DES COMPTES DE GESTION : Le Conseil vote, à l’unanimité, les comptes de gestion des budgets de la commune, de l’assainissement, de la zone artisanale, du remembrement, lotissement des genêts.

ZONE ARTISANALE : Des travaux sont prévus dans le bâtiment de la zone artisanale.

Maçonnerie : - Devis de création d’une porte et d’une porte-fenêtre avec petits travaux : 3960 euros H.T. par entreprise Bissay/Lafay

Menuiseries : - Devis présenté par Comptoir des Menuisiers : 3 869.91 euros H.T - Devis présenté par Cizeron : 5 910.77 euros H.T.euros

Électricité : - Devis présenté par Muselle Bertrand : 700 euros H.T.

Après consultation des devis le Conseil retient à l’unanimité les devis de l’entreprise Bissay/Lafay, du Comptoir des Menuisiers et de Muselle Bertrand.

SALLE ANIMATION RURALE : Un devis est présenté, par l’entreprise Bissay/Lafay pour la construction d’un local pour la cuve à mazout il s’élève à la somme de 2 520 euros TTC. Le conseil accepte ce devis et demande un devis pour l’acquisition d’une nouvelle cuve de 2500 litresSTATION EPURATION : Le dossier suit son cours. Le déboisement de la parcelle est terminé. La société Fessy a estimé le bois à 13 €/m 3 (peupliers)

Les travaux de la station devraient démarrer en avril.

Un huissier constatera l’état du chemin du Moulin avant travaux et un état des lieux sera établi sur le chemin reliant Montsarrat au lieu-dit Chez le Rey en vue d’une coupe de bois.

ESTIMATION DOMAINES : En vue de l’acquisition d’un bâtiment la commune a demandé une estimation de deux bâtiments par le Service des Domaines. La commune est en attente de ce document.

INDEMNITE BUDGET REMEMBREMENT : Le budget remembrement étant reconduit en 2016 une indemnité de budget est votée pour l’année

LOCATION JARDIN COMMUNAL : Une partie du jardin est loué à la famille Véricel Monsieur le Maire demande au Conseil de voter la location 2016 sachant que la partie louée à la famille Dubulle est à 50 euros l’année. Le Conseil décide, à l’unanimité, de fixer la location annuelle à 50 euros pour 2016 pour la famille Véricel.

CONVENTION SAUR: Monsieur le Maire donne lecture d’une convention avec les services de la SAUR pour les assainissements non collectifs. Cette convention prendrait effet du 1er mars 2016 au 31 décembre 2017. Le conseil décide de ne pas signer cette convention dans l’immédiat et de reporter à la prochaine réunion.

PREVISIONS BUDGETAIRES POUR 2016 : Le conseil prévoit pour l’année 2016 en gros travaux :

Création d’une nouvelle station d’épuration à filtre de roseaux

Aire de loisirs

Achat d’un bâtiment

Acquisition de divers petits matériels, de bacs à fleurs, de guirlandes.

QUESTIONS DIVERSES :

Cérémonie du 19 mars : elle aura lieu le dimanche 20 mars à 11 h45 devant le Monument aux Morts

Agrandissement de la déchetterie de la communauté de communes ;: Monsieur le Maire présente le dossier au conseil. Projet en cours.

Marché hebdomadaire : il se met en place le mercredi 16 mars de 16 h à 18 heures en hiver et de 16 h à 19 h en été.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à minuit trente.

Prochaine réunion le mardi 12 avril 2016 à 20 heures. Pour cette réunion convoquer également le CCAS.