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Déliberation - Affichage listing deliberations 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage listing deliberations 1 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Investissement et développement économique,
Mairie
de
PAIMPOL
CONSEIL
MUNICIPAL
—
SÉANCE
DU
1°
JUILLET
2024
- Liste
des
délibérations
Pièce
affichée
|
Jusqu'au.
re
et
par
délégation
énérale des
Services
Numéro
Gbjet
de
la
délibération
Vote
2024-69
Avenant
au
contrat
d'assurances
dommages
aux
biens
et
risques
annexes
n°
2022-005-01
Approuvée
2024-70
Protocole
transactionnel
SAS
Batisafe
Digital
Approuvée
2024-71
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’Union
Sportive
de
Kérity
Approuvée
2024-72
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
Paimpol
Armor
Rugby
Club
Approuvée
2024-73
Remboursement
des
frais
de
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
Approuvée
2024-74
Transfert
du
gymnase
K1
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
scolaires
Approuvée
2024-75
Salles
municipales
— Tarifs
2024-2025
Approuvée
2024-76
Salles
municipales
- Règlements
Approuvée
2024-77
Attribution
d’une
bourse
de
rentrée
pour
les
activités
sportives
Approuvée
2024-78
Meeting
of Styles
— Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
la ville
de
Paimpol
et
l'association
D6
Project
Approuvée
2024-79
Convention
hébergement
au
lycée
maritime
de
Paimpol
des
renforts
de
gendarmerie
Approuvée
2024-80
Convention
avec
l’association
des
Vieux
Gréements
Approuvée
2024-81
Information
sur
les
déclarations
d'intention
d’aliéner,
déclarations
de
cessions
et
les
décisions
de
Mme
la
Maire.
A
pris
acte