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unknown - f7386 2023 049 cao lection des membres
Déliberation - 4 lection membres CAO
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 4 lection membres CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260417-20260417
4-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 27.
Date
de
la convocation
: 03/04/2026
Date
d'affichage
: 03/04/2026
Séance
du
13
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le treize
avril
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
HEIM
Philippe,
M.
BENSETTI
Nawel,
M.
MÉDALLE
Henri,
M.
DUPUIS
Alain,
M.
BARTHE-DELANOË
Anne-Marie,
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
M.
ROUSSEAU
Lionel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril,
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann,
MME
AILLOS
Hélène,
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline,
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
COQUELET
Christophe),
MME
MENOU-
AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel.
Absents
excusés
: MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
COQUELET
Christophe
(Procuration
à M.
GOUTY
Michel).
Secrétaire
: M.
TROUCHES
Michel.
N°
DEL2026-25:
Élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(C.A.O.).
-
Vules
articles
L
1414-2
et
L
1411-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
les
membres
titulaires
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
ce
pour
la
durée
du
mandat,
-
Considérant
qu'outre
le
maire,
son
président,
cette
commission
est
composée
de
5
membres
du
conseil
municipal
élus
par
le
conseil
à
la
représentation
au
plus
fort
reste
;
-
Considérant
que
toutefois,
en
application
de
l’article
L
2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
maire.
Sont
candidats
au
poste
de
titulaire
:
Sont
candidats
au
poste
de
suppléant :
M
Henri
MÉDALLE
M.
Yoann
JUNIOT
LEVY
M.
Michel
TROUCHES
M.
Lionel
ROUSSEAU
M.
Claude
JOUANY
Mme
Nawel
BENSETTI
Mme
Nawal
LAGHZAOUI
M.
Olivier
CHABRIDON
M.
Michel
CUPOLI
Mme
Sylvie
TEIXEIRA
FERNANDES
172 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026 CS
L
Publié
le
17/04/2026
C
ID
: 081-200063360-20260417-20260417
4-DE
Sont
donc
désignés
en
tant
que
:
Membres
titulaires
Membres
suppléants
M
Henri
MÉDALLE
M. Yoann
JUNIOT
LEVY
M.
Michel
TROUCHES
M.
Lionel
ROUSSEAU
M.
Claude
JOUANY
Mme
Nawel
BENSETTI
Mme
Nawal
LAGHZAOUI
M.
Olivier
CHABRIDON
M.
Michel
CUPOLI
Mme
Sylvie
TEIXEIRA
FERNANDES
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Michel
TROUCHES
?
2/2