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Compte-Rendu - CRduCM25 06 2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Blainville-sur-l'Eau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRduCM25 06 2020)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 25 juin 2020
_________________________________
L’an deux mille vingt, le jeudi vingt cinq juin à partir de vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Blainville-sur-l’Eau étant réuni par mesures exceptionnelles liées au COVID -19 à la Maison des Fêtes et de la Culture de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Olivier MARTET, Maire.
Etaient présents :
BRANDMEYER Paul, COLLET Claudine, CONCHERI Sarah, DEBESSAT Véronique, DELBE Teddy, DORE Nadia, DUCRET Xavier , EL OMARI Abdulhak, FARRUDJA Anne Marie, GALLOIS Nadine, GENAY Jacqueline, GUTH Michel, KONGS Olivier, LAHEURTE Hervé, LANA Cécile, LARDIN Francis, LEMOINE Mickaël, MANGEOT Catherine, MARTET Olivier, MAUSOLEO Corinne, MEYER Marc, PETITDEMANDE Monique, PILLER Christian, SASSETTI Evelyne, SAUVANET-ARCHENT William, SCHLEGEL Laëtitia, VAUTRIN Frédéric.
Secrétaire : Monsieur MARTET désigne Madame Nadine GALLOIS comme secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres du Conseil Municipal le compte rendu de la séance du 23 mai 2020.
Monsieur PILLER fait remarquer que le compte rendu ne fait pas apparaître correctement les suffrages exprimés pour l’élection du Maire et des Adjoints. Il souhaite que celui-ci soit modifié en conséquence. Monsieur MARTET indique que les modifications demandées au compte-rendu seront faites.
Le compte rendu est approuvé à 23 voix pour et 4 contre.
01. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le règlement
intérieur du Conseil Municipal joint.
Monsieur LAHEURTE, 2ème adjoint en charge des finances et de l’administration générale,
procède à la lecture de l’intégralité du document.
Monsieur le Maire indique que le présent règlement reprend en grande partie le
précédent.
Monsieur Christian PILLER demande une précision sur l’article 21 relatif aux modalités
d’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité, à savoir si chaque groupe
d’opposition aura la possibilité de s’exprimer dans le cadre de la tribune minoritaire. M.
MARTET confirme que les deux groupes minoritaires auront la possibilité de s’exprimer en
fonction de leur score électoral.
Après explication, les membres du Conseil Municipal passent au vote et adoptent à 23
voix pour et 4 contre le règlement intérieur du Conseil Municipal. 02. Mise en place des commissions municipales
Le Conseil Municipal est amené à former des commissions permanentes sachant que le Maire est président de droit des commissions.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les candidatures suivantes :
Vie associative :
VP : Michel GUTH
Membres : Olivier KONGS – Michaël LEMOINE – Nadine GALLOIS – Teddy DELBE – Christian PILLER – Francis LARDIN.
Culture et animation :
VP : Nadine GALLOIS
Membres : Sarah CONCHERI – Olivier KONGS – Michaël LEMOINE – Claudine COLLET – Anne Marie FARRUDJA – Francis LARDIN.
Sécurité :
VP : Frédéric VAUTRIN
Membres : Laëtitia SCHLEGEL – Olivier KONGS – Hervé LAHEURTE – Paul BRANDMEYER – Christian PILLER – Francis LARDIN.
Action sociale :
VP : William SAUVANET-ARCHENT
Membres : Jacqueline GENAY – Abdulhak EL OMARI – Catherine MANGEOT – Monique PETITDEMANGE – Véronique DEBESSAT – Francis LARDIN.
Attribution des logements communaux :
VP : William SAUVANET-ARCHENT
Membres : Jacqueline GENAY – Sarah CONCHERI – Monique PETITDEMANGE – Olivier KONGS – Christian PILLER (au lieu de Véronique DEBESSAT) – Francis LARDIN. Monsieur MARTET indique que la candidature de Madame Véronique DEBESSAT ne peut être retenue étant salariée chez ICF habitat. Monsieur PILLER propose sa candidature pour la remplacer .
Cadre de vie et environnement :
VP : Frédéric VAUTRIN
Membres : Claudine COLLET – Corinne MAUSOLEO – Cécile LANA – Paul BRANDMEYER – Véronique DEBESSAT – Francis LARDIN.
Patrimoine et grands travaux :
VP : Sarah CONCHERI
Membres : Hervé LAHEURTE – Michaël LEMOINE – Cécile LANA – Frédéric VAUTRIN Anne Marie FARRUDJA – Francis LARDIN.
Administration générale et finances :
VP : Hervé LAHEURTE
Membres : Evelyne SASSETTI – Jacqueline GENAY – Xavier DUCRET – Catherine MANGEOT – Marc MEYER – Francis LARDIN.
Education et jeunesse :
VP : Nadia DORE
Membres : Laëtitia SCHLEGEL – Abdulhak EL OMARI – Corinne MAUSOLEO – Nadine GALLOIS – Marc MEYER – Francis LARDIN.
Affaires scolaires :
VP : Nadia DORE
Membres : William SAUVANET-ARCHENT – Michel GUTH – Sarah CONCHERI – Abdulhak EL OMARI – Marc MEYER – Francis LARDIN. Communication :
VP : Evelyne SASSETTI
Membres : Michaël LEMOINE – William SAUVANET-ARCHENT – Nadine GALLOIS – Xavier DUCRET – Anne Marie FARRUDJA- Francis LARDIN.
Après explication, Monsieur le Maire soumet au vote. Les membres du Conseil Municipal approuvent la composition des commissions à l’unanimité des votants (4 abstentions).
03. Approbation du règlement de fonctionnement des commissions
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le règlement
de fonctionnement des commissions municipales joint.
Monsieur Hervé LAHEURTE procède à la lecture du document.
Après explication, les membres du Conseil Municipal passent au vote et approuvent le
règlement intérieur des commissions à 23 voix pour et 4 contre.
04. Centre Communal d’Action Sociale
Monsieur le Maire expose que conformément aux dispositions de l’article R.123-7 du code
de l’action et des familles, il appartient au conseil municipal de fixer le nombre des
membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale. Le nombre
de membres doit être compris en 8 et 16 et doit être pair, sachant que la moitié des
membres est désignée par le conseil municipal, l’autre moitié étant désignée par le
maire.
Actuellement, le conseil d’administration du CCAS compte 10 membres. Il est proposé de
maintenir ce nombre de sièges.
Le conseil municipal doit procéder à l’élection de ses représentants au conseil
d’administration par vote à bulletin secret.
Le Maire invite les membres du Conseil municipal à proposer leurs listes de candidats.
Proposition du Maire :
VP : William SAUVANET-ARCHENT
Membres : Monique PETITDEMANGE – Catherine MANGEOT – Jacqueline GENAY – Olivier
KONGS.
Proposition de Monsieur Christian PILLER :
Véronique DEBESSAT
Monsieur le Maire demande si les membres du Conseil Municipal souhaitent procéder au
vote à bulletin secret. La réponse étant négative, le vote se déroule donc à main levée.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4
1 abstention.
Afin de respecter les règles de proportionnalité, les membres du CCAS élus sont
donc :
VP : William SAUVANET-ARCHENT
Membres : Monique PETITDEMANGE – Catherine MANGEOT – Jacqueline GENAY –
Véronique DEBESSAT.
05. EMEA- Représentation au Conseil d’Etablissement Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune au conseil d’établissement de l’Ecole Municipale des Enseignements Artistiques :
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil municipal à proposer leurs candidatures.
Titulaire : Nadine GALLOIS
Suppléant(e) : Nadia DORE
Monsieur Christian PILLER propose la candidature de Monsieur Marc MEYER.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4
1 abstention.
06. Caisse des Ecoles
Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la désignation des représentants
de la commune à la caisse des écoles.
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil municipal à proposer leurs candidatures.
Proposition du Maire :
VP : Nadia DORE
Membres : Nadine GALLOIS – Michel GUTH - Michaël LEMOINE
Monsieur Christian PILLER propose la candidature de Monsieur Marc MEYER.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4
1 abstention.
07. Désignation représentants Syndicat Intercommunal de l’Environnement
Blainville-Damelevières
Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la désignation des délégués
représentants la commune au Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal de
l’Environnement de Blainville-Damelevières.
Proposition du Maire :
Délégués titulaires : Catherine MANGEOT – Olivier MARTET – Sarah CONCHERI – Paul
BRANDMEYER
Délégués suppléants : Nadine GALLOIS – Michaël LEMOINE
Monsieur Christian PILLER propose la candidature de Madame Véronique DEBESSAT.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4 1 abstention.
08. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’EHPAD
Vu la fin du mandat des membres du Conseil d’Administration de la Maison de retraite « Vivre » Rosières aux salines – Blainville sur l’Eau ;
Vu le décret 2005-1260 du 4 octobre 2005 et notamment son article 1er qui prévoit la possibilité de « désigner deux personnes en fonction de leurs compétences dans le champ d’intervention de l’établissement » ;
Vu le courrier reçu par la Commune en date du 10 juin proposant de désigner un représentant au Conseil d’Administration;
Monsieur le Maire propose les candidatures suivantes :
Titulaire : Monsieur William SAUVANET-ARCHENT
Suppléant : Monsieur Olivier MARTET.
Monsieur Christian PILLER propose sa candidature.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4
1 abstention.
09. Désignation représentant Centre Hospitalier de Lunéville
Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la désignation d’un représentant de
la Commune au conseil d’administration du Centre Hospitalier de Lunéville.
Monsieur le Maire propose sa candidature.
Monsieur Christian PILLER propose sa candidature.
Résultats :
Proposition du Maire : 22
Proposition de Christian PILLER : 4
1 abstention.
10. Finances – Budgets Primitifs
Monsieur le Maire présente les propositions nouvelles en dépenses et en recettes des sections de fonctionnement et d’investissement des budgets primitifs 2020 pour la Commune et les budgets annexes.
Les budgets primitifs sont ensuite soumis au vote du Conseil Municipal.
Monsieur Hervé LAHEURTE fait lecture des principaux chapitres du budget général tout d’abord. Tout d’abord, la section de fonctionnement en dépenses et recettes.
Madame Anne marie FARRUDJA s’étonne que les crédits correspondants à la formation des élus ne soient pas reportés d’une année sur l’autre( 1000 euros en 2019). Monsieur MARTET lui répond qu’aucun crédit n’étant prévu pour cette année, seule la somme de l’année précédente figure au BP 2020. Monsieur LAHEURTE fait ensuite lecture de la section d’investissement en dépenses et en recettes.
Après explication, les membres du Conseil Municipal adoptent le Budget Primitif de la commune à 23 voix pour et 4 contre.
Monsieur Hervé LAHEURTE fait lecture de la vue d’ensemble du budget prévisionnel annexe Pôle Jeunesse Macaron Brimbelle.
Après lecture, les membres du Conseil Municipal adoptent le budget primitif annexe à 23 voix pour et 4 voix contre.
11. Finances – Vote des taux 2020
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante de maintenir à taux constants les taxes directes locales.
Après explication, et en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal maintiennent à taux constants les taxes directes locales à 23 voix pour et 4 voix contre.
12. Finances – Amortissement des immobilisations
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la comptabilité M14 impose l'amortissement des immobilisations et des subventions. Cela constitue des opérations d’ordre qui sont créditées en dépenses et en recettes chaque année.
Monsieur le Maire soumet à l'examen du Conseil Municipal le tableau récapitulatif des amortissements.
Amortissement des immobilisations
Dépenses d’ordre
de
fonctionnement
Chapitre 68 – Dotations provisions semi-budgétaires
Article : 6811
114 000,00 €
Recettes d’ordre
d’investissement
Chapitre 28 – Amortissements des immobilisations
Articles : 2802, 28031, 28041582, 28051, 28121,
28128, 28132, 28152, 281568, 281571, 281578,
28158, 28181, 28182, 28183, 28184, 28188
114 000,00 €
Amortissement des subventions
Dépenses d’ordre
d’investissement
Chapitre 13 – Subventions d’investissement reçues
Articles : 13911, 13918
5 996,00 €
Recettes d’ordre
de
fonctionnement
Chapitre 77 – Produits exceptionnels
Article : 777
5 996,00 €
Les crédits nécessaires à l’amortissement des biens pour l’année 2020 sont ensuite soumis au vote du Conseil Municipal.
Après explication, les membres du Conseil Municipal valident les amortissements tels que présentés à 23 voix pour et 4 contre.
13. Proposition de fusion des écoles primaire et maternelle du Haut des Places Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la proposition de la
direction Académique des Services de l’Education Nationale de fusionner les écoles
maternelle et élémentaire du quartier du Haut des Places à compter de la rentrée de
septembre 2020.
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’accepter cette fusion en
une structure unique. Il précise que cette décision impliquerait la fermeture d’un emploi
de directeur mais que celle-ci coïncide avec le départ en retraite d’une des directrices en
poste. Il n’y aura donc pas de suppression de poste de direction.
Cette possibilité a par ailleurs été évoquée lors des précédents conseils d’écoles et a reçu
un avis favorable.
Monsieur le Maire précise que toutes les phases ont été respectées. Après explication, les
membres du Conseil Municipal valident à 22 voix pour et 5 voix contre la fusion des deux
écoles maternelles et élémentaire du Haut des Places.
14. Autorisation négociation SFIL
Dans le cadre de la démarche d’optimisation des emprunts en cours, et en parallèle de la
procédure judiciaire en cours, une rencontre a été organisée, par les services de l’Etat,
entre les représentants de la SFIL et ceux de la Commune le 17 janvier 2020.
Lors de ce rendez vous, la SFIL a formulé une proposition de refinancement de la dette
de la commune avec un allongement de celle-ci.
Cette proposition a été présentée en commission finances du 13 février (cf document
joint) qui a émis un avis favorable.
Afin de poursuivre dans cette démarche de négociation amiable, dans l’intérêt de la
Commune, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de :
l’autoriser à signer tout protocole transactionnel avec la SFIL ;
lui donner délégation au principe du refinancement des prêts SFIL dans les conditions évoquées lors de la rencontre en préfecture en janvier 2020 (allongement de la période de remboursement) ;
l’autoriser à abandonner toute instance et toute action pendante devant le juge judiciaire.
Après explication, les membres du Conseil Municipal passent au vote et autorisent Monsieur le Maire à poursuivre la démarche de négociation avec la SFIL à l’unanimité des votants (4 abstentions).
15. Vie associative – Subventions 2020
Les membres du Conseil Municipal sont amenés à délibérer sur les subventions proposées aux associations pour l’exercice 2020.
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Michel GUTH, conseiller délégué en charge de la vie associative. En préambule, M ; GUTH précise qu’aucune association ne touchera moins que l’année dernière et ce afin de maintenir le soutien de la commune pendant la période de crise sanitaire et aider les associations à redémarrer leurs activités. M. GUTH insiste ensuite sur le soutien renforcé de la commune à l’association « la Blainvilloise » qui a connu des difficultés cette année.
Monsieur Christian PILLER demande si les sections qui n’apparaissent pas sont celles qui n’ont pas fait de demande.
Monsieur le Maire précise que l’ensemble des associations ont été contactées pendant la crise du COVID et que malgré les relances, certaines n’ont toujours pas déposées leur dossier.
Monsieur le Maire précise que la commune a souhaité verser les subventions sans attendre afin de ne pas fragiliser davantage les associations. Toutes les associations qui ont formulées une demande ont eu une réponse favorable.
Les associations qui ne l’ont pas encore fait peuvent encore présenter leur demande de subvention. Toute demande sera étudiée.
Après explication, les membres du Conseil Municipal passent au vote adoptent à 19 voix pour les subventions aux associations proposées pour l’année 2020 (5 conseillers ne prennent pas part au vote et 3 s’abstiennent).
16. Environnement – Règlement des jardins communaux
Les membres du Conseil Municipal sont amenés à délibérer sur le projet de règlement des jardins communaux joint.
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Paul BRANDMEYER, conseiller délégué en charge de ce dossier. Le présent règlement apporte des précisions sur l’utilisation des produits phyto sanitaires.
Madame Anne Marie FARRUDJA fait passer la question d’un usager qui s’étonne que les personnes qui ont déménagé de la commune continuent à bénéficier de jardins.
Monsieur BRANDMEYER indique qu’effectivement l’ancien règlement ne prévoyait rien en cas de déménagement. Le nouveau règlement corrige cela et prévoit que dans ce cas le jardin sera réattribué à un habitant de la commune.
Après explication, les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité le règlement des jardins communaux.
17. Informations et questions diverses
Monsieur le maire précise que des décisions réglementaires ont dû être prises notamment concernant la sécurité aux abords des écoles. Il indique que la prise d’un arrêté ne fait pas partie du travail des commissions mais des prérogatives du Maire.
Monsieur le Maire fait ensuite lecture des remerciements des donneurs de sang.
Informations :
La distribution du 1er masque aura lieu le samedi 27 et dimanche 28 pour les habitants de moins de 65 ans. Les habitants de plus de 65 ans ont reçu leur masque la semaine précédente.
Un bus de dépistage COVID sera à la disposition des usagers le lundi 29 juin sur le parking MFC de 14h30 à 17h30. Monsieur le Maire rappelle que le virus est toujours là et qu’il faut rester vigilant.
Animations :
Vendredi 26 juin à 20h : visite de la ville organisée par une nouvelle association du Patrimoine.
Pas de manifestions le 14 juillet et le 15 août.
Samedi 8 aout séance de cinéma en plein air à la carrière.
Un rendez vous mensuel sur le site de l’entre deux eaux est organisé pour marcher ou courir sur un parcours de 5 à 10 kms (adultes et enfants). Prochain rendez vous le 19 juillet.
La course solidaire organisée pour soutenir l’EHPAD de Blainville et la maison de retraite de Damelevières a permis de récolter 3 131 euros. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à vingt et une heures et quarante sept minutes.
Fait à Blainville-sur-l’Eau, les jours et an susdits
Le Maire
Olivier MARTET
[[[signature1]]]
le Maire
Ce document a été signé électroniquement.
sous sa forme originale le 04/08/2020 à 13:34:45
Référence : 1f58cadcb58cc987a2da3c53cb18bb062e693713