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Arrêté - 381
Arrêté - 56
Document publié le Samedi 22 février 2025 par la commune de Carros.
Lien du pdf (Arrêté - 56)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
AFFICHÉ 24
FEV,
2025
MAIRIE DE CARROS
ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
SC Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MEME
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
MALTE
LE
PRESIDENT
DE
LA
METROPOLE
NICE
COTE
D'AZUR
LES
MAIRES
DES
COMMUNES
D’ASPREMONT,
CARROS,
COLOMARS,
LEVENS,
NICE,
TOURRETTE-LEVENS.
Vu
l'article
71
de
la
Loin
° 2017-257
du
28
février
2017
relative
au
statut
de
Paris
et
à
l'aménagement
métropolitain
qui
confère
la
Police
de
la
circulation
et
du
stationnement
au
Président
du
Conseil
de
la
métropole
sur
les
routes
intercommunales
en
dehors
des
agglomérations
;
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L2212-2,
L2213-1
à L2213-5
et
les
articles
L5211-9
et L5217-3
alinéa
2
;
Vu
le
Code
de
la
route
et
notamment
les
articles
L411-7,
R110-2
al
2,
R411-2,
R411-25,
R413-1
et
R417-9
à
R417-13
;
Vu
le
Code
des
relations
entre
le
public
et l’administration
;
Vu
le décret
n° 2017-1279
du
9 aout
2017
portant
simplification
de
la police
des
manifestations
sportives
;
Vu
le
décret
n°
2014-1606
du
23
décembre
2014
portant
transformation
de
la
métropole
dénommée
«
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
» et modifiant
le décret
du
17
octobre
2011
;
Vu
le décret
n°
2010-578
du
31
mai
2010,
confirmant
le classement
en
route
à grande
circulation
de
la section
concernée
par
le
présent
arrêté,
Vu
le
Code
de
la route
et notamment
l'Article
L.110-3
;
Vu
l'instruction
interministérielle
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
et
les textes
subséquents
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
du
22
octobre
1963
(livre
I,
8"
partie
«
signalisation
temporaire
»)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié
(journal
officiel
du
30 janvier
1993)
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
31
juillet
2002
modifiant
les
conditions
de
mise
en
œuvre
de
la
signalisation
routière
;
Vu
les
arrêtés
préfectoraux
en
date
du
1*
mars
2012
et
du
16 janvier
2014,
constatant
le transfert
des
routes
classées
dans
le domaine
public
routier
départemental
à la Métropole
Nice
Côte
d’Azur
;
Vu
le décret
n°2017-1279
du
9 août
2017
portant
simplification
de
la police
des
manifestations
sportives
;
Vu
le règlement
métropolitain
de
voirie
en
vigueur
;
Vu
Parrêté
municipal
permanent
n°06/2018
du
14
Février
2018
fixant
les
limites
de
l’agglomération
de
la
commune
d’Aspremont,
Vu
Parrêté
municipal
permanent
du
26
octobre
2021
fixant
les
limites
de
l’agglomération
de
la
commune
de
Carros
;
Vu
l'arrêté
municipal
permanent
du
24/01/2022
fixant
les
limites
de
l'agglomération
de
la
commune
de
Colomars ; Vu
Parrêté
municipal
permanent
du
30/11/2017
fixant
les
limites
de
l’agglomération
de
la
commune
de
Levens
;
Vu
l'arrêté
municipal
n°
2019-05560
du
06/12/2019
fixant
les
limites
de
l'agglomération
de
la
commune
de
Nice
;
Vu
l'arrêté
municipal
permanent
n°
2018/0064
du
04/09/2018
fixant
les
limites
de
l'agglomération
de
la
commune
de
Tourrette-Levens
;ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MALUS
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Vu
l'arrêté
métropolitain
2024-ADM-244-NCA
du
06/09/2024
portant
délégation
de
signature
à
M.Paul
BORRELLI,
Chef
du
service
Centre
au
sein
de la
Direction
Territoriale
Collines
et Littoral
Est
de
la Direction
Déléguée
à la Voirie
et aux
Réseaux
au
sein
de
la Direction
Générale
Adjointe
Exploitation
et Territoires
;
Vu
l’accomplissement
des
formalités
obligatoires
relatives
à la déclaration
Tour
des
Alpes
Maritimes
adressée
par
courrier
en
date
du
19/12/2024,
à la préfecture
des
Alpes
Maritimes,
par
M.
Jean
Louis
PELE,
responsable
du
pôle
organisation
de
cette
manifestation
conformément
aux
articles
R331-6,
R331-8,
R331-9
et R331-10
du
Code
du
sport
;
Vu
la
demande
d'arrêté
de
circulation
reçue
en
date
du
19/12/2024,
formulée
par
le
groupe
« Nice
Cyclisme
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»,
214
Boulevard
du
Mercantour
06200
Nice,
représentée
par
M.
Jean
Louis
PELE,
en
qualité
de
représentant
légal
Téléphone
: 0646156153
—
mail
: nmevents@nicematin.fr
Coordonnateur
sécurité,
M.
Frédéric
MAISTRE
Téléphone
:+33670763663
mail:
fmaistre@nicematin.fr,
sollicitant
l'autorisation
d'organiser
une
manifestation
sportive
non
motorisée
de
cyclisme
de
compétition, le
samedi
22 février 2025
, sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Personne
à contacter
sur place
: M
Frédéric
MAISTRE
, Téléphone
:+33670763663
Vu
avis
favorable
de
la DDTM
pour
le
Préfet
du
12/02/2025,
pris
en
application
de
l’article
R
411.8
du
Code
de
la
route
;
Vu
l’avis
conforme
de
Monsieur
Le
Maire
de
Carros
du
13/02/2025
;
Vu
avis
conforme
de
Monsieur
Le
Maire
de
Nice
du
06/02/2025 ;
Considérant
que
pour
réaliser
cette
manifestation
sportive,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
usagers,
notamment
sur
les
voies
publiques
et
leurs
dépendances
;
ARRÊTENT
ARTICLE
1
Le
groupe
«
Nice
Cyclisme
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
214
Boulevard
du
Mercantour
06200
Nice,
représenté
par
M.
Frédéric
MAISTRE,
en
qualité
de
représentant
légal,
Directeur
évènementiel,
Coordonnateur
sécurité,
est
autorisé
à
organiser
le
«
TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025 ,
le
samedi
22
février
2025
et le dimanche
23
février
2025
Conformément
aux
dispositions
de
la
circulaire
interministérielle
n°
DS/DSMJ/DMAT/2013/188
du
6
mai
2013
et
à
l’article
R411-30
du
code
de
la
route,
en
vue
d’assurer
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
et
de
garantir
la sécurité
des
concurrents
et des
usagers
de
la route,
les
dispositions
suivantes
devront
être
prises
en
ce
qui
concerne
l'épreuve
cycliste
Lors
du
passage
de
l’épreuve
cycliste
les
routes
métropolitaines
suivantes
seront
temporairement
fermées
à la
circulation
:ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MMULUES
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Les
voies
suivantes
pourront
être
fermées
entre
13
heures
30
et
15
heures
:
rt
Aspremont
: RM
19,
RM
14,
RM
914,
RM
1014,
et RM
414
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
Carros
: RM
2210
(Pont
de
la Manda)
sur
l’ensemble
de
l’itinéraire
sur
le territoire
communal
Colomars
: RM
414
et RM
2210
(Pont
de
la Manda)
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
communal
Levens
: RM
19
et RM
719
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur le territoire
communal
Nice: RM
6202
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
communal
Tourrette-Levens
: RM
19
et RM
719
sur
l’ensemble
de
l’itinéraire
sur
Le
territoire
communal
Les
routes
seront
ré-ouvertes
à la circulation
après
le passage
de
la voiture
balai.
Les
voies
suivantes
pourront
être
fermées
entre
14
heures
30
et
16
heures :
Aspremont
: RM
719
et RM
414
sur l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
Carros
: RM
2210
(Pont
de la Manda)
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
communal
Colomars
: RM
414
et RM
2210
(Pont
de
la Manda)
sur
l’ensemble
de
l’itinéraire
sur
le territoire
communal
Nice
: RM
6202
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le territoire
communal
Tourrette-Levens
: RM
815,
RM
19
et RM
719
sur
l’ensemble
de
l'itinéraire
sur
le
territoire
communal
Les
routes
seront
ré-ouvertes
à la
circulation
après
le
passage
de
la
voiture
balai.ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MALE
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Prescriptions
spécifiques
L’organisateur
devra
mettre
en place
aux
endroits
dangereux
et délicats
du parcours
ainsi
que
sur les
secteurs
interdits
à la circulation
un
nombre
suffisant
de
signaleurs
compétents
et identifiables
(gilet à haute
visibilité)
qui
garantiront,
sous
leur responsabilité,
la sécurité
des
participants
et des
usagers
de
la route.
ARTICLE
2
Restrictions Les
conditions
de
restrictions
de
circulation
devront
impérativement
prendre
en
compte
les
dispositions
suivantes
:
Assurer
la
libre
circulation
des
véhicules
de
secours
et d’incendie
ainsi
que
le
libre
accès
aux
équipements
de
sécurité
et d’incendie
(sorties
de
secours,
bouches
d’incendies).
La
signalisation
temporaire
réglementaire
(verticale,
horizontale
et
lumineuse)
répondant
aux
prescriptions
du
présent
arrêté
sera
mise
en
place
et
entretenue
en
parfait
état
par
les
organisateurs.
Elle
sera
efficace,
très
lisible
et désignera
sans
aucune
ambiguïté
la
direction
à prendre,
Plan
de
déviation
: un
plan
de
déviation/
de
circulation temporaire
avec
déviations
et itinéraires
alternatifs
devra
être
communiqué
( pour
prévenir
d' impacts
majeurs
sur
la circulation,
ou
du
fait
d'intempéries,
notamment
avec
la vigilance
météorologique
(ex.
risque
de
pluie-inondation,
vents
violents)). ARTICLE
3
L’organisateur
sera
responsable
de
la mise
en
place
aux
intersections
par
tous
moyens
à sa
convenance
et à sa
charge,
des
priorités
de
passage
et de
la gestion
de
la circulation.
L’organisateur
devra
informer
par
tous
moyens
à
sa
convenance,
les
riverains
situés
sur
le
parcours
des
épreuves
spéciales
et mettre
en
place
la
signalétique
correspondante
pour
sécuriser
toutes
les
intersections
et
les accès
privés.
ARTICLE
4
Le
stationnement
sera
interdit
aux
emplacements
non
autorisés
ou
considérés
comme
dangereux
par
les
forces
de
l’ordre.
ARTICLE
5
Régime
de
circulation
Selon
les
besoins
de
l’opération,
la capacité
et le régime
de
circulation
seront
modifiés,
dans
les
emprises
définies
à
l’article
1 du
présent
arrêté,
pour
tous
les
véhicules,
les
deux
roues,
de
la
manière
suivante
: la
circulation
sera
interdite
pendant
la durée
de
la manifestation,
la circulation
et le
stationnement
seront
intégralement
rétablis
à
la fin
de
la manifestationARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MMS
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
DETENTE
TON
ARTICLE
6
Le jet
de tracts
et l’inscription
sur
les chaussées
et les
ouvrages
publics
sont
interdits.
L'organisateur
sera
tenu
de
faire
procéder
après
la
manifestation
au
nettoyage,
à
ses
frais,
des
routes
et
des
abords
(y
compris
les
zones
avoisinantes
ayant
servi
au
stationnement)
de
tous
marquages,
détritus
et
objets
quelconques
qui
auraient
pu
être entreposés
par
les
spectateurs
ou
les
concurrents.
Aucun
marquage
n’est
toléré
sur
la
chaussée
et
ses
dépendants.
Un
balisage
sera
toléré
pendant
la
durée
de
l'épreuve
dans
la
mesure
où
il
respectera
le
décret
n°76-148
du
ler
février
1976
visant
à
protéger
la
signalisation
réglementaire,
le domaine
routier
et les usagers
de la route.
À
ce
titre,
la
peinture
utilisée
pour
le
marquage
au
sol
devra
être
dégradable.
Au
cas
où
le
mois
suivant
l'épreuve
le marquage
ne
se
serait
pas
effacé,
il sera
demandé
à l’organisateur
de
faire
réaliser
l'effacement
à
ses
frais.
ARTICLE
7
L’organisateur
sera
responsable
tant
vis-à-vis
de
la
métropole,
des
communes
concernées
ou
des
tiers,
des
accidents
de
toute
nature
et des
dégradations
qui
pourraient
éventuellement
être
occasionnées
sur
les routes
ou
leurs
dépendances,
à l’occasion
de
la
manifestation
susvisée.
Il prendra
à sa
charge
l’intégralité
des
réparations
qui
pourraient
être
rendues
nécessaires
après
le passage
de
l’épreuve. L’organisateur
sera
tenu
de
signaler
sans
délai
à
sa
compagnie
d’assurance
et
à
la
subdivision
Centre
tous
dommages
et/ou
dégradations
qui
auraient
pu
être
causés
par
les
concurrents
sur
les
routes
susvisées
et
leurs
dépendances. À
cet
effet,
l’organisateur
est
tenu
de
prendre
contact
avec
la
subdivision
métropolitaine
Astreinte
Référent
Subdivision
Centre
: 06.79.77.96.35
ARTICLE
8
En
présence
d’un
cas
de
force
majeure,
évènement
extérieur,
imprévisible
et
irrésistible,
portant
atteinte
à
la
sécurité
de
la
circulation
ou
des
riverains
sur
les
routes
concernées
et
exigeant
la
prise
de
mesures
adaptées
pour
leur
mise
en
sécurité,
l’organisateur
sera
prévenu
par
le
gestionnaire
de
voirie
compétent,
dès
connaissance
de
cet aléa
fortuit.
ARTICLE
9
Selon
les
circonstances,
les
services
de
police
pourront
prendre
toutes
mesures
complémentaires
en
ce
qui
concerne
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
en
rapport
avec
le
présent
arrêté
et
selon
le déroulement
de la manifestation.ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MEME
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
ARTICLE
10
Le
bénéficiaire
de
cette
réglementation
est
tenu
de
détenir
le
présent
arrêté
sur
site
en
permanence
pendant
la
durée
de
la manifestation
sportive.
ARTICLE
11
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
et
affiché
conformément à la gerer
en vigueur dans Les communes dAspremont, Cautos, Colomars, Levens,
Le
présent
arrêté
entre
en
vigueur
aux
dates
de
publications,
pour
la
section
hors
agglomération
: sur
le
site
métropolitain
:
www.nicecotedazur.org
et,
pour
les
sections
en
agglomération
:
conformément
à
la
règlementation
en vigueur.
ARTICLE
12
Conformément
à l’article
R.421-1
du
code
de justice
administrative,
tout
recours
devra
être
présenté
devant
le
tribunal
administratif
de
Nice,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
la
publication
ou
de
l'affichage
du présent
arrêté.ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MAO
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
ARTICLE
13
Le
présent
arrêté
sera
transmis
pour
exécution
dans
son
domaine
de compétences
à:
Pour
attribution
: Le
bénéficiaire,
M.
Jean
Louis
PELE
—
GROUPE
NICE
MATIN,
FFC
mails
: nmevents@nicematin.fr
; fmaistre@nicematin.fr
Copie
du présent
arrêté
sera
transmise
pour
exécution
dans
son
domaine
de
compétences à :
Monsieur
le Préfet
des
Alpes-Maritimes,
(Notification
à la préfecture
en
cas
de
modification
de
l'itinéraire
ou
de
nouvelles
contraintes
affectant
le trafic),
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
et
de
la Mer
(DDTM06/SDRS/PSDC),
Monsieur
le Président
de
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur,
- DGAIE
: Direction
Territoriale
Collines
et
Littoral
Est,
Subdivision
Centre,
- DGAIE
: Pôle
Exploitation
Littoral,
Collines
et Vallées,
- DGAMADD
: Direction
Mobilité
Durable,
- DGAIE :
Direction
de
la Propreté,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
la Gendarmerie
de
Saint-Martin
du
Var,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
la Gendarmerie
de Levens,
Monsieur
le Responsable
de
la Police
Municipale
de Levens,
Monsieur
le Responsable
de
la Police
Municipale
de
Tourrette-Levens,
Monsieur
le Responsable
de la Police
Municipale
de
Colomars,
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
de
Carros,
Monsieur
le Commandant
des
sapeurs
pompiers
de
Carros,
Registre
des
arrêtés
municipaux,
Recueil
des
actes
administratifs,
Affichage, Dossier, SDIS
et CIGT.
- Au
service
épreuves
sportives
de
la Préfecture
: pref-epreuves-sportives@alpes-maritimes.gouv.fr
- M.
le directeur
départemental
de
la sécurité
publique
des
Alpes-Maritimes
; ddsp06-cic-
telex@interieur.gouv.fr
;
- M.
le commandant
de
la compagnie
républicaine
de
sécurité
n°
6
; dumz06.dzmarseille-
dcecrs@interieur.gouv.fr; -
M.
le
directeur
départemental
des
services
d’incendie
et
de
secours,
SDIS
;
veronique.ciron@sdis06.fr
;
christophe.ramin@sdis06.fr
; michel.charpentier@sdisO6.fr
;
- CIGTO6
; cigt@departement06.fr
; emaurize@departementO6.fr
;
rponsardingiraudo(@departement06.frpbeneite@departement06.fr; fprieur@departement06.fr,
sdilmi@departement06.fr,
mrendento@departement06.fr,
- Direction
des
transports
de
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
;
Stephane.
BUSSO@lignesdazur.ff
;
;
nathalie.leyret@ville-nice.fr
;
jeanlouis.boue@nicecotedazur.org
; prescilla.heidet@nicecotedazur.org
;
marion.vidal@nicecotedazur.org
;
- Le
recueil
des
actes
administratifs
de NCA
: recueilactesadministratifs.nca@nicecotedazur.org
- Le
Service
Support-
Cellule
« Circulation-Evénements
»
: circulation.evenements(@nicecotedazur.orgARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
MAO
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
ARTICLE
14
Le
Président
de
la
Métropole
ou
son
délégataire,
Les
Maires
des
communes
de
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens
ou
leurs
délégataires
sont
chargés,
chacun
dans
leur
domaine
de
compétence
respectif,
de
l'exécution
du présent
arrêté,
Fait
à Colomars,
le
Pour
le Président
de
la Métropole
Nice
Côte
d'Azur
Et par
délégation,
le chef de la subdivision
Centre
——
Date
:
\
TN
2025.02.14
7
16:02:51
+01'00'
M.
Paul
BORRELLIARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
HALL
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Fait en
l'Hôtel
de
Ville
d'Aspremont,
le
Le
Maire
d'Aspremont
Conseiller
métropolitainARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
PS
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
« Nice
Cyclisme
HA
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
ES
MY
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
ferritoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
Fait en
l'Hôtel
de Ville
de Colomars,
le
06.02.
RO
21 Le
Maire
de
Colomars
Vice-président
de
la Métropole
Nice
Côte
d'Azur
10ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
J
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
HALO
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
COTES
Fait en
l'Hôtel
de Ville
de Levens,
le 06.62.2025
Le
Maire
de
Levens
Vice-président
de la Métropole
Nice Côte
d'Azur
11ARRETE
CONJOINT
METROPOLITAIN
ET
MUNICIPAL
N°
NCA2025-02-00010/SC
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
«Nice
Cyclisme
US
compétition,
FFC
»,
Groupe
Nice-Matin
(SAS),
pour
la
manifestation
cycliste
le
« TOUR
DES
ALPES
MARITIMES
»
2025
sur
diverses
voies
sur
le
territoire
des
communes
d’Aspremont,
Carros,
Colomars,
Levens,
Nice,
Tourrette-Levens.
CORTE: Fait en
l'Hôtel
de
Ville
de
Tourrette-Levens,
le
17 février
2025 Le
Maire
de
Tourrette-Levens
Conseiller
métropolitain
M.
Bertrand
GASIGLIA
12