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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
BAYON 54290
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 19
Absents : 0
Excusés : 0
Nombre de suffrages
exprimés : 19
Pour: 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation
19/05/2020
Date d'affichage
28/05/2020
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-Préfecture
et publiée le:
[| 28/05/2020
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/06/2020
L'an deux mille vingt, le trois juin à 20h15, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS TARILLON Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS TARILLON Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, Mme RAULIN Caroline, M. RUSE Serge, Mme LURION Eve-Hélène, M. BATTISTON Serge, Mme VAUNE Audrey, M. ROUY Christophe, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, Mme RAUMEL Karine, M. GUIOT RAULIN Léonard, Mme COINTEAUX Chantal, M. DECLERCAQ Ludovic, Mme FRANCOIS Vanessa.
Etai(ent) excusé(s) : /
Etai(ent) absent(s) : /
A été nommé comme secrétaire de séance : M. BATTISTON Serge
Désignation de trois délégués au sein du Syndicat Intercommunal des
Eaux et de l’Assainissement Bayon-Virecourt (SIEA)
Délibération n°2020 - 18
Monsieur Thomas RAULIN, adjoint au Maire, informe les membres du Conseil Municipal qu'il est nécessaire de désigner trois délégués titulaires et trois délégués suppléants pour siéger au sein
du Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement.
Les délégués sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations. Il est décidé de ne pas procéder au scrutin secret.
Considérant que Messieurs Régis LAMOISE, Thomas RAULIN et Damien CUNAT se portent volontaires pour exercer les fonctions de délégués titulaires et que Messieurs Christophe ROUY, Serge RUSE, Ludovic DECLERCAQ sont quant à eux volontaires pour exercer les fonctions de délégués suppléants
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Le Conseil Municipal,
DESIGNE
- Délégués titulaires : M. Régis LAMOISE, M. Thomas RAULIN et M. Damien CUNAT
- Délégués suppléants : M. Christophe ROUY, M. Serge RUSE et M. Ludovic DECLERCQ
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 08/07/2020 à 13h28
Réference de l'AR : 054-215400540-20200603-2020_18-DE