Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - BUDGET PRIMITIF 2018 PORT TABARKA
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 PORTS SIGNE
Arrêté - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 PORT TABARKA SIGNE
unknown - BUDGET PORT DE TABARKA 2018
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 MARSEILLAN LOCATIONS SIGNE
Déliberation - DEL18 04 13 25 ADOPTION BUDGET PRIMITIF PORT TABAR
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 GENDARMERIE SIGNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE SIGNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 OT SIGNE
unknown - BP 2020 PORT TABARKA SIGN
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 Port Tabarka Signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 Port Tabarka Signe)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 27/04/2018 VILLE DE MARSEILLAN - PORT DE TABARKA MARSEILLAN - |} Reçu en préfecture le 27/04/2018 Affiché le 27/04/2018 ——— ID : 034-213401508-20180413-DEL18 04 13 25-DE IV — ANNEXES TV ARRETE ET SIGNATURES D Nombre de membres en exercice ; ni 22 Nombre de membres présents : r 2.5 Nombre de suffrages exprimés 70 99 VOTES : Pour : # 29 , Contre : 0 Le Maire Abstentions : 0 . 3 Yves Michel Eva 20 VE Date de convocation : Présenté par (1), A Ce Nasre Ale AOSCAM IN, 0, (la Délibéré Notes (2), fs aq To Ale (KaSCIMON Les Ai. de l'assemblée taie (2), Certifié exécutoire par (1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A le (1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exéculif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général, {2) L'assemblée délibérante étant : . Page 21