Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 PORTS SIGNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 GENDARMERIE SIGNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 OT SIGNE
unknown - BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 PORT TABARKA SIGNE
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 MARSEILLAN LOCATIONS SIGNE
unknown - BUDGET PRIMITIF 2018 PORTS
Déliberation - DEL18 04 13 08 ADOPTION BUDGET PRIMITIF COMMUNE 20
Arrêté - DEL18 12 18 02 VOTE BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE S
Déliberation - DEL18 04 13 29 ADOPTION BUDGET PRIMITIF GENDARMERI
Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Arrêté - BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE SIGNE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 27/04/2018
VILLE DE MARSEILLAN - BUDGET PRINCIPAL - BP - 20| Reçu en préfecture le 27/04/2018
Affiché le 27/04/2018 Te IV - ANNEXES ID :084-213401508-20180413-DEL18.04 18 08-DE ARRETE ET SIGNATURES [ 2 | a Nombre de membres en er f 29 Nombre de membres présents : 1
Nombre de suffrages exprimés : v 19
VOTES :
Pour : 0
Contre " 8
Abstentions : O
Date de convocation : Eu (219 Le Maire
Yves Michel Présenté par (1), À. Le Noëre
A ,le ELU OS
Bleu Love
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
Ale ROLEX. l'AC 20 VA Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante élant : .
Page 83