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Déliberation - 2023DEL30 commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023DEL30 commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
: HAUTE
VIENNE
Arrondissement
: LIMOGES
Canton
: CONDAT/VIENNE
Commune
: SOLIGNAC
Nombres
de
membres En
Exercice
|
19
Présents
14
Votants
5
Date
de
convocation
17/11/2023
Date
d’affichage 17/11/2023
Objet
: facturation
cinéma
en
plein
air
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 29/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/11/2023
Délibération
n°
2023DEL30
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
SOLIGNAC
Séance
publique
du
23
novembre
2023
Les
membres
du
Conseil
régulièrement
convoqués
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
leurs
séances
après
convocation
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
légale,
sous
PORTHEAULT Présents : Mmes
BAYLE,
, Maire.
CARLIER,
COIGNAC,
COMES,
DUPIN,
FERNANDES,
FOURGEAUD,
MM
CHAZELAS,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD,
RIBOULET.
Absents
et
excusés
:
Caroline
BOURGER
procuration
donnée
à
Claude
GOURINCHAS Claire
MOURNETAS
procuration
donnée
à
Nathalie
COIGNAC Aurélien
BRUNET
procuration
donnée
à
Nicole
BAYLE
Didier
LEYRIS
procuration
donnée
à Alexandre
PORTHEAULT Sylvie
GUITARD
procuration
donnée
à
Stéphane
PECHER
Nicole
DUPIN
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
expose à
l'Assemblée,
que
le Conseil
Municipal
de
Jeunes,
a organisé
une
soirée
cinéma
en
plein-air.
La
facture
s'élève
à 2031.50
€ T.T.C.
La
commune
de
Solignac
a payé
l'intégralité
de
la
somme
qui
sera
refacturée
à
:
-
Briance
Loisirs
section
enfance
jeunesse
: 527.50
€ TTC
-
Comité
des
fêtes
: 500
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
par
voix
pour,
0
contre,
0 abstention
:
-__
Autorise
l'émission
d’un
titre
de
recettes,
d'un
montant
de
527.50
€
au
nom
de
la
section
enfance
jeunesse
de
Briance
Loisirs,
-__
Autorise
l'émission
d’un
titre
de
recettes,
d'un
montant
de
500
€
au
nom
du
Comité
des
fêtes
de
Solignac,
Certifié
exécutoire
par Aléxandre
PORTHEAULT,
Maire}
Compte
tenu
de-taran
le Et
la
publication
le
ission
en
Préfecture
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Alexandre
PORTHEAULT
SL
ID
: 087-218719201-20231129-291120236-DE Envoyé
en
préfecture
le 29/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/11/2023
4
Publié le
Lé
L OS
ID : 087-218719201-20231129-291120236-DE