Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Convocation Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 14 avril 2025 signé
Déliberation - Convocation du CM du 16 décembre 2024
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation CM 26 mai 2025
Déliberation - Convocation CM du 29 septembre 2025
Déliberation - Convocation CM du 10 mars 2025
Déliberation - Convocation Conseil Municipal du 12 novembre 2024
Déliberation - Convocation CM du 7 octobre 2024
Convocation - Convocation CM 14 avril 2022
Déliberation - Convocation CM du 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation CM du 14 avril 2025)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
DS ir >
Ville de Parthenay
CONVOCATION
Les MEMBRES du CONSEIL MUNICIPAL sont convoqués le:
LE LUNDI 14 AVRIL 2025, à 20h00
Domaine des Loges
ORDRE du JOUR
- LA MINUTE TRAVAUX
- QUESTIONS ORALES
AFFAIRES GENERALES
-1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2025
- 2 - DECISIONS ET COMMANDE PUBLIQUE
_3 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE LOCAL POUR L'EMPLOI POUR L’'ARRONDISSEMENT DE PARTHENAY
SERVICE A LA POPULATION
- 4 - CONVENTION DE PARTENARIAT FRANCE SERVICES
AFFAIRES TECHNIQUES
_ 5 - ENLEVEMENT D’INSCRIPTIONS, TAGS ET GRAFFITIS SUR UN BIEN IMMOBILIER PRIVE
_ 6 - STERILISATION DES CHATS — ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
MUSEE MUNICIPAL ET PATRIMOINE
-7 - FIXATION DU PRIX DE VENTE - BOUTIQUE MUSEE URBANISME
-8 - VENTE D’UNE PARCELLE DE TAILLIS CADASTREE SECTION AB NUMERO 52, CHEMIN DU ROSAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE ET INTENDANCE
-9 - MARCHE DE FOURNITURE MATERIEL DE CUISINE ET ADMINISTRATION POUR L’UNITE DE PRODUCTION -— ATTRIBUTION
COMMERCE LOCAL
- 10 - MODIFICATION OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL LE DIMANCHE
DEVELOPPEMENT CULTUREL
- 11 - DESIGNATION DU LAUREAT DANS LE CADRE DU CONCOURS POUR LE
RECRUTEMENT D’UNE ÉQUIPE DE MAITRISE D’'ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DU PROJET DE CRÉATION D'UN CINÉMA ET DES LOCAUX ANNEXES D’UNE SALLE DE SPECTACLE EN RÉHABILITATION-EXTENSION
Fait en Mairie, à Parthenay, le 8 avril 2025.
Le MAI