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Convocation - Convocation CM 18 mars 2025
Convocation - CONVOCATION CM DU 26 MARS 2025
Déliberation - Convocation CM du 10 mars 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation CM du 10 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
RD nes
is RS er D
Ville de ATEN
CONVOCATION
Les MEMBRES du CONSEIL MUNICIPAL sont convoqués le :
LE LUNDI 10 MARS 2025, à 20h00
Domaine des Loges
ORDRE du JOUR
- MINUTE COMMUNAUTAIRE
- MINUTE PYBUS
-MINUTE SANTE
- QUESTIONS ORALES
AFFAIRES GENERALES
_1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
- 2 - DECISIONS ET COMMANDE PUBLIQUE
POLICE MUNICIPALE.
- 3 - MODIFICATION CONVENTION POLICE PLURI-COMMUNALE
URBANISME
- 4 - INCORPORATION AU DOMAINE NON CADASTRÉ DE PARCELLES APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
- 5 - VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER 15 RUE DE LA CITADELLE
- 6 - VENTE DU SITE DES ANCIENS SILOS 5 BOULEVARD EDGAR QUINET
-7 - VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 14 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE FINANCES
- 8 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 SUR LE BUDGET 2025
-9 - VOTE DES TAUX 2025
- 10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
-11 - MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
PARTICIPATION CITOYENNE
- 12 - ADOPTION DES TARIFS POUR LES SALLES A LOUER ET LE SERVICE DE
REPROGRAPHIE
- 13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2025
ACTION CULTURELLE
- 14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - SCOP CINE GATINE
AFFAIRES TECHNIQUES
-15 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
- 16 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT RESAH ET APPROBATION DE LA CONVENTION AU GROUPEMENT DE COMMANDE
RESSOURCES HUMAINES
- 17 - POUR INFORMATION - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- 18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
_ 19 - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ - CRÉATION EMPLOIS NON PERMANENTS
- 20 - ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS
-21 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
- 22 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX SEVRES
ARCHIVES MUNICIPALES
- 23 - DENOMINATION DE VOIRIE
NUMERIQUE
- 24 - ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU CENTRE DE GESTION DES DEUX-SEVRES — SIGNATURE D’UNE CONVENTION - 25 - ADHÉSION AU MARCHÉ D'ACCOMPAGNEMENT EN QUALITÉ DE DÉLÉGUÉ À LA
PROTECTION DES DONNÉES DANS LE CADRE DU RGPD AVEC LE CENTRE DE GESTION DE
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SÈVRES -— SIGNATURE D’UNE
CONVENTION
MUSEE MUNICIPAL ET PATRIMOINE
- 26 - STRUCTURATION D'UN LIEU DE DIFFUSION CULTURELLE ET LUDIQUE SUR LE SITE DU CHATEAU DE PARTHENAY - DEMANDE DE SUBVENTION
RESTAURATION SCOLAIRE ET INTENDANCE
- 27 - FONDS DE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES 2024-2025 — ACOMPTE SOLDE
Fait en Mairie, à Parthenay, le 25 février 2025.
Le MAIRE;