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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 16012024
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune d'Uhlwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 16012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en fonction : 15
Nombre de Conseillers présents : 10
Nombre de Conseiller(s) absents(s) : 5
SEANCE du 16 Janvier 2023
Sous la Présidence de Monsieur KLEFFER Thomas, Maire, le Conseil municipal, dûment convoqué
Le 11 Janvier 2024 s'est réuni le Mardi 16 Janvier 2024 à 20 heures 00 dans la salle du Conseil.
Etaient présents :
MM. ADE Bernard - ADRIAN Thierry – LIENARD Eric
Mmes/MM.–DAUL Marc - JEROME Sébastien - KUHN Sabrina – NETH Jean-Claude – SIMON Thierry - WOLFF Catherine.
Absent(s) excusé(s) :
Mme BUCHHOLTZ Jessica donne pouvoir à KLEFFER Thomas
Mme DAULL Célia donne pouvoir à WOLFF Catherine
M. DAULL Sébastien donne pouvoir à ADE Bernard
Mme PAILLE Tatiana donne pouvoir à Sabrina KUHN
M. SANTER Jean-Luc donne pouvoir à Eric LIENARD
Absent(s) non excusé(s) : /
ORDRE DU JOUR :
2024-01 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
2024-02 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 05 DECEMBRE 2023
2024-03 : DIA - LOTISSEMENT
2024-04 : TRAVAUX FORET
2024-05 : COMMUNICATIONS ET DIVERS
2024-01 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Le Maire informe :
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire de séance lors de chacune de ses séances. Pour assurer cette fonction lors de la séance d’aujourd’hui, Monsieur le Maire propose la candidature de :
- M. Bernard ADE comme secrétaire de séance.
PROPOSITION DE DECISION
Le Conseil Municipal,
VU l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
DESIGNE M. Bernard ADE comme secrétaire de séance. 2024-02 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 05 DECEMBRE 2023 Le Maire propose à l’Assemblée d’adopter le Procès-verbal de la séance du 05 Décembre 2023. Le Conseil Municipal
- CONSIDERANT que chaque conseiller a été destinataire du rapport des séances en question ; - CONSIDERANT qu’aucune remarque n’est émise à l’encontre de ces rapports, - APRES délibération
Décide à l’unanimité, d’adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2023.
2024-03: DIA – LOTISSEMENT
Le Maire soumet plusieurs déclarations d'intention d'aliéner ou demandes d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévus par le code de l'urbanisme pour les parcelles « Ablassberg » destiné au lotissement.
Il propose afin d’éviter de réunion l’assemblée à chaque réception d’une DIA concernant le lotissement « Les Vignes » d’adopté une délibération pour l’ensemble du périmètre.
Les parcelles concernées seront Section 69 de la parcelle 1 à 32.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de ne pas faire valoir son droit de préemption sur l’ensemble du périmètre à savoir de la parcelle 1 à 32, section 69
2024-04 : TRAVAUX FORET
Le Maire informe l’assemblée qu’un point sur la forêt a été réalisé avec Monsieur JARDIN le 03 janvier 2024.
Les différents points sont les suivants :
- Point de sécurisation validé en décembre 2023 : 3 382 € HT pour l’entreprise HOERNEL et 800 € le coût de l’encadrement de l’ONF. Certains arbres peuvent être valorisés er vendus ce qui permettra d’amortir les coputs de cette sécurisation ;
- Plantation de 2 arbres au niveau de la croix située au parking de la forêt ; - Problème de buse d’assainissement au niveau de la parcelle 14 sera réparée par l’entreprise TDR Simon ;
- Les arbres non récupérés en forêt seront réattribués par M. JARDIN à des personnes du village qui souhaitent du bois ;
Travaux à mener en 2024 :
- Programme de coupe 2024 – parcelles 13 et 2 en vente sur pied.
▪ Dépenses : 23 630€ HT ;
▪ Recettes : 25 640€ HT ;
▪ Bilan prévisionnel : + 2010€ HT.
- Travaux entretien de la forêt : 8 350€ HT prévisionnel : si nécessaire.
Une vente de fonds de coupe sera à prévoir en septembre 2024.
Le Maire informe également de la sortie forêt prévue le 10 février prochain et qu’un dépôt de plainte a été réaliser suite à des dégradations en forêt communal au niveau du parking.
Le Conseil Municipal après délibération approuve à l’unanimité le programme des travaux prévus pour 2024. Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
2024-05 COMMUNICATION/DIVERS
Informations :
Tour de table des commissions :
Urbanisme :
o PLUI : Réunion mono-communale le 17 janvier 2024 de 16h à 18h à
Haguenau au Caire
o Barrage permettant de lutter contre les coulées d’eaux boueuse.
o Retour sur la réunion du 03 janvier 2024.
Association - ainés :
o Démarche bien vieillir :
o Réunion Atelier "Projet Habitat" canton de Haguenau le 12
décembre de 18h à 19h30 à Batzendorf.
Cadre de vie :
o Point concernant les Bio-déchets :
o Poursuite des collectes sur les marchés ;
o PAV devant les déchèteries depuis le 3 et 4 janvier ;
o Vente de composteurs à 10€ et distribution de bio-seaux et sacs kraft ;
o Depuis le 1er janvier les collectivités ont l’obligation de proposer une solution de tri, mais il s’agit bien des collectivités de collecte c’est-
à-dire de la CAH (voilà ce que dit la loi). Il n’y a pas d’obligation pour
les particuliers.
o Communication : article dans le prochain M’Hag, qui sera distribué dans les boîtes aux lettres fin janvier + communication avec la
facture OM fin février ;
o Distribution de bio-seaux, sacs kraft et vente de composteurs : en proximité dans toutes les communes (2 agents du service OM avec
un fourgon de 20 m3) à partir de début mars, courant avril et jusque
fin mai ;
o Installation des 107 PAV dans les communes fin mars ;
o Mise en service et collecte des PAV à partir du 02 avril.
o Réunion prévue pour revoir le parcours de marche en forêt avec les
communes de Dauendorf et Ohlungen
o Réunion prévue le 22 janvier 2024 en Mairie de Uhlwiller à 20h00.
o Problème sanitaire – surpopulation de pigeons :
o Eglise (voir photos) ;
o Ecole ;
o Retour d’habitants du village ;
o Problématique de la grippe aviaire : nous sommes en vigilance
renforcée ; o Des pigeons morts ont déjà été retrouvés ;
Le Maire informe qu’il faut trouver une solution a ce problème et propose de réaliser des devis.
o Monsieur le Maire remercie pour l’aide apporté au démontage des
décorations de Noël et sapins :
o Monsieur le Maire remercie pour la distribution des bulletins municipaux.
Urbanisme (DP -PC) :
Dépôts :
PC06749724R0001 : EARL ACHENDRACHER – LAMOTE Mathias : construction d’un bâtiment d’élevage + un silo + photovoltaïque déposé le 12/01/2024
Décisions :
PC06749723R0004 : KNAB Jordan : construction d’une maison individuelle avec piscine accordé le 05/01/2024
Tour de table des réunions :
o 17 janvier 2024 à 16h au Caire : Rencontre PLUI ;
o 17 janvier 2024 à 17h30 au Caire : Commission CLECT ;
o 18 janvier 2024 : RDV pour réservation terrain en Marie à 17h30 ;
o 19 janvier 2024 : Grands anniversaire Alice Simon – 85 ans – Niederaltdorf ;
o 22 janvier 2024 : Réunion pour revoir le parcours de marche en forêt ;
o 24 janvier 2024 : Réunion commission Voirie à 18h00 à Brumath ;
o 25 janvier 2024 : de 16h à 17h30 : Signature des ventes de terrain en Mairie ;
o 29 janvier 2024 à 19h30 : Vœux du Député à Haguenau ;
o 1er février 2024 à 19h00 : Conseil communautaire : salle de la Douane
Haguenau.
Prochaines réunions CM :
13 février 2024
12 Mars 2024
09 avril 2024
21 Mai 2024
18 Juin 2024
10 Septembre 2024
08 Octobre 2024
05 Novembre 2024
17 Décembre 2024
Fait à Uhlwiller,
Le 16 Janvier 2024
Le Maire
Thomas KLEFFER