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Procès Verbal - PV CM 11 juillet 2022
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Dettwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11 juillet 2022)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Budget,
7
a DETTWILLER ROSENWILLER
a ————
Procès-verbal de séance
du Conseil Municipal
N°07/2022
Du 11 juillet 2022
Le cinq juillet deux mil vingt-deux, une convocation a été adressée individuellement à chaque conseiller pour la séance ordinaire du onze juillet deux mil vingt-deux à vingt heures au centre socioculturel du Hohgraben.
Date de la convocation : 05 juillet 2022
Date d’affichage de la convocation : 05 juillet 2022
Conseillers élus : 23
Conseillers en exercice : 21
À l’ouverture de la séance
Conseillers présents : 16
Procurations : 4
Séance du 11 juillet 2022
Étaient présents à l’ouverture de la séance:
Sous la présidence de Monsieur Claude ZIMMERMANN, Maire
Mesdames Christine GEBUS, Monique GRAD-ORAN et Danièle MEVER, Adjointes Messieurs Pascal BOEHM et Marc VOGEL, Adjoints
Mesdames Magalie ANSTETT, Laetitia GUTH, Sandra HADAS, Audrey KOPP, Lucie MEIER et Brigitte MULLER
Messieurs Albert GENIN, Alfred KLEÏITZ, Christian Jean Ernest ROBACH, Daniel ROUYER
Absents excusés:
Madame Valentine FRITSCH donne pouvoir à Madame Brigitte MULLER Madame Boutheïna MZIOU donne pouvoir à Madame Danièle MEYER Monsieur Julien PUEYO donne pouvoir à Monsieur Marc VOGEL
Monsieur Christophe WENDLING donne pouvoir à Madame Sandra HADAS
Absents:
Monsieur Steve WOLFFER
Assistait en outre:
Monsieur Vincent FOSELLE, Directeur Général des Services
Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20h05. Fonctionnement du Conseil Municipal
2022 — 080 Désignation d’un secrétaire de séance
2022 — 081 Approbation du procès-verbal des séances du 30 mai et du 27 juin 2022
Affaires financières
2022 — 082 Décision budgétaire modificative
2022 — 083 État des acquisitions et cessions foncières
2022 — 084 Octroi d’une subvention exceptionnelle au Club Patrimoine
2022 — 085 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Liberté »
2022 — 086 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « L’Échoppe »
2022 — 087 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’ Amicale des Pompiers
Affaires scolaires
2022 — 088 Validation du programme de travaux sur les écoles
Domaine et patrimoine
2022 — 089 Certification forestière PEFC
Informations
2022 — 090 Déclarations d’intention d’aliéner
2022 — 091 Diverses informations Fonctionnement du Conseil Municipal
2022 — 080 Désignation d’un secrétaire de séance
Monsieur le Maire propose à Madame Sandra HADAS d’être secrétaire de séance. Madame Sandra HADAS accepte cette proposition.
2022 — 081 Approbation du procès-verbal des séances du 30 mai et du 27 juin 2022
2022 — 081 — 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2022
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le procès- verbal de la séance du 30 mai 2022. Aucune observation n’étant émise, Monsieur le Maire soumet au vote ce procès-verbal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 19 VOIX POUR et 1 ABSTENTION des membres présents et représentés :
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 30 mai 2022.
2022 — 081 - 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le procès- verbal de la séance du 27 juin 2022. Aucune observation n’étant émise, Monsieur le Maire soumet au vote ce procès-verbal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE le procès-verbal de la séance du 27 juin 2022.
Affaires financières
2022 — 082 Décision budgétaire modificative
Madame Monique GRAD-ORAN présente ce point.
Les décisions modificatives sont destinées à procéder, en cours d’année, après le vote du Budget Primitif, à des ajustements comptables.
Elles prévoient et autorisent les nouvelles dépenses et recettes qui modifient les prévisions budgétaires initiales, tout en respectant l’équilibre budgétaire global.
Début juin 2022, le bureau Carbiener - Géomètre-Expert de Brumath - a transmis le Décompte Général et Définitif relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la rue des Jardins. Ces travaux étant terminés depuis 2018, la commune doit mandater la somme de 69,30€ sur le compte 2151 - opération 1022.
De ce fait, il est proposé sur le budget d’investissement :
e d’abonder l’opération 1022 Rue des Jardins d’un montant de 70,00 €,
e de réduire l’opération 1010 Réhabilitation Mairie d’un montant de 70,00 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE la décision budgétaire modificative comme suit :
, . . Augmentation de Diminution de Dépenses d’investissement crédits crédits
Opération 1022 Rue des Jardins — article 2151 70,00 €
Opération 1010 Réhabilitation Mairie — article 21311 70,00 €
2022 — 083 État des acquisitions et cessions foncières
Ce point est ajourné et reporté à une séance ultérieure.
2022 — 084 Octroi d’une subvention exceptionnelle au Club Patrimoine
Madame Monique GRAD-ORAN présente ce point.
À l’occasion du marché hebdomadaire du dimanche 22 mai 2022, l’orchestre du Club Patrimoine a assuré une animation musicale. Pour cette prestation, l’association a formulé une demande de cachet d’un montant de 200,00 €.
Il est proposé au Conseil Municipal de voter l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 200,00 € au Club Patrimoine.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE l'octroi d’une subvention exceptionnelle de 200,00 € au Club Patrimoine.
2022 — 085 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Liberté »
Madame Monique GRAD-ORAN présente ce point.
L'association « La Liberté » a formulé auprès de la commune une demande de soutien financier, afin de pouvoir subvenir à ses besoins en termes d’acquisition de matériel.
Il est proposé au Conseil Municipal de voter l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 2 000,00 € à l’association « La Liberté ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE l'octroi d’une subvention exceptionnelle de 2 000,00 € à l’association « La Liberté ».
2022 — 086 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « L’Échoppe »
Madame Monique GRAD-ORAN présente ce point.
L'association « L’Échoppe », sur le point de voir le jour, souhaite équiper son local en matériel incendie (extincteurs, plan d'évacuation, alarme incendie). Afin de pouvoir acquérir ce matériel, l’association a sollicité une subvention auprès de la commune.
La commune ne pouvant prendre elle-même en charge cette facture, il est proposé au Conseil Municipal de voter l'octroi d’une subvention exceptionnelle de 450,00 € à l’association « L” Échoppe ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’ UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE l'octroi d’une subvention exceptionnelle de 450,00 € à l’association « L” Échoppe ». 2022 — 087 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’ Amicale des Pompiers
Madame Monique GRAD-ORAN présente ce point.
À l’occasion de la Fête Nationale prévue le 13 juillet 2022, l’ Amicale des Pompiers a présenté à la commune un devis pour la location de deux structures gonflables. La commune souhaite prendre en charge le montant de cette location.
Il est proposé au Conseil Municipal de voter l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 864,00 € à l’ Amicale des Pompiers,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE l'octroi d’une subvention exceptionnelle de 864,00 € à l’Amicale des Pompiers.
Affaires scolaires
2022 — 088 Validation du programme de travaux sur les écoles
Monsieur Pascal BOEHM présente ce point.
Le Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) a été missionné par délibération du 28 avril 2021, pour mener une analyse des capacités des écoles et de certains équipements publics de la commune : les premières conclusions de l’étude et l’analyse des possibilités offertes aujourd’hui, ont rapidement conclu à la
nécessité de trouver des surfaces supplémentaires d'équipements pour les écoles.
Le projet de rachat et de réhabilitation / extension sur le site SCHIRM est l’un des scénarios devant répondre à ce besoin pour l’école de demain. Par décision du Conseil Municipal du 11 octobre 2021 a été confirmée la volonté d'engager l’acquisition du site SCHIRM, si la faisabilité est avérée au regard des réglementations qui s’appliquent pour les écoles. Cette faisabilité est en cours d’analyse par l’EPF d’Alsace en lien avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) ; par ailleurs une réunion avec la Direction Départementale des Territoires (DDT) a eu lieu à ce sujet le 1° juillet 2022, pour aborder la question de la proximité du PPRi de la Zorn et son évolution éventuelle,
Pour autant, les écoles actuelles ne peuvent attendre ce projet de nouvelle école pour certaines mises à niveau aujourd’hui nécessaires. Aussi, la commission scolaire a-elle travaillé sur ces projets et sur ce programme à
mener aujourd’hui à court terme sur nos écoles.
Ce programme étudié et travaillé en commission scolaire et par les élus délégués aux écoles, a été présenté en conseil d’école élémentaire le 29 avril 2022, puis amendé et ajusté selon les attentes qui ont émergé lors de cette réunion. C’est donc un programme en trois axes, concerté et ajusté, qui est présenté au Conseil Municipal.
Les programmes et scénarios proposés sont présentés en détails sur le document annexe « Programme des travaux sur les écoles » projeté lors de la séance du Conseil Municipal.
Programme 1 : les sanitaires
o mise en place de nouveaux sanitaires complémentaires sous forme de modules provisoires et
aménagement ponctuel de certains existants
Programme 2 : les protections solaires
o mise en place de brises soleils orientables sur les deux écoles
Programme 3 : la cour d’école
o programme requestionné sur le fond pour en faire un projet de cour d’école plus vert et désimperméabilisé. Il s’agit aujourd’hui de valider le programme global des travaux pour 2022/2023 et d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations et appels d’offres.
Les budgets complémentaires nécessaires seront inscrits sur le budget primitif 2023.
2022 — 088 — I Sanitaires
Monsieur Pascal BOEHM présente en détails les sept scénarios étudiés et concertés et celui finalement proposé à la validation du Conseil Municipal pour ce programme de mise à niveau des sanitaires de l’école élémentaire.
Il est proposé au Conseil Municipal de retenir Le scénario n°7.
Celui-ci inclut la mise en place d’un nouveau bloc sanitaire modulaire, de type Algéco de 40 m? environ, complémentaire aux sanitaires existants, ainsi que de toilettes accessibles aux PMR des deux côtés de l’école élémentaire au droit des deux ailes accessibles par les deux tours du château.
La surface totale atteindrait ainsi 80 m? environ pour neuf classes.
Les montants de la réfection et de la mise en place du bloc sanitaire s’élèveraient respectivement à 24 000,00 € et 50 000,00 €.
Ce scénario proposé au Conseil Municipal permet de mettre à niveau les sanitaires des écoles tout en évitant d'aménager définitivement des toilettes de taille enfants dans le château, bâtiment pour lequel nous ne pouvons pas garantir aujourd’hui qu’il restera définitivement affecté à l’école.
En effet, pour mémoire, dans le cadre des axes d’études pour l’école de demain, l’école pourra rester dans ce bâtiment historique, uniquement si des surfaces complémentaires peuvent être trouvées ct aménagées à proximité du complexe scolaire actuel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 19 VOIX POUR et 1 ABSTENTION des membres présents et représentés :
DÉCIDE de retenir le scénario n°7,
AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la consultation de prestataires dans ce sens.
2022 — 088 — 2 Protections solaires
Monsieur Pascal BOEHM présente ce programme,
La commission scolaire a mené des investigations pour répondre aux problèmes de surchauffe des salles de classes en été, Cette surchauffe concerne 5 salles de l’école maternelle, et Les classes de l’école élémentaire qui donnent sur la cour et sont exposées en façade sud et est.
La proposition de mettre en place des BSO (Brises Soleils Orientables) semble être la plus pertinente, car elle permet de bloquer le rayonnement solaire à l’extérieur de la baie vitrée, tout en permettant la régulation de la luminosité à l’intérieur des salles. Elle a été présentée aux conseils d’écoles de la maternelle et de l’élémentaire, lors desquels aucune objection n’a été soulevée.
Il est proposé au Conseil Municipal de retenir la mise en place de stores Brises Soleil Orientables (BSO), mis en place sur les fenêtres des salles les plus exposées.
Cela concerne pour le château, toutes les baies du bâtiment principal coté est, et toutes les baies côté sud au premier étage, ainsi que quatre baies au rez-de-chaussée sur les deux salles donnant sur la cour. Ainsi, sur la façade de l’école élémentaire, l’aspect contemporain de ces BSO cohabiterait avec l’ancien.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : APPROUVE la mise en place de stores Brises Soleil Orientables (BSO) sur les fenêtres de l’école élémentaire.
2022 — 088 — 3 Cour d’école
Monsieur Pascal BOEHM présente ce programme. La question de la qualité du revêtement de la cour de l’école élémentaire se pose depuis quelques années, l’enrobé étant dégradé par le temps et des ornières se formant à certains endroits. La réponse initialement envisagée consistait simplement à répondre par un remplacement de ce revêtement.
Néanmoins, pour la commission scolaire comptant un certain nombre d’élus engagés également dans la commission transition écologique, cette réponse ne convenait que très moyennement au regard des nouveaux enjeux qui se posent aujourd’hui.
Ainsi des investigations ont-elles été menées pour trouver une autre réponse.
La parole est donnée à Madame Sandra HADAS, qui développe les intentions de projet : dé-imperméabilisation,
verdissement de la cour, déconnexion des eaux pluviales pour remettre l’eau au cœur de cet aménagement.
Ce verdissement des espaces extérieurs de la cour est également très favorable à une approche pédagogique de
la cour. Madame Sandra HADAS partage l’orientation vers un projet de cour plus responsable, plus écologique, sans omettre qu’il s’agit également d’un défi technique.
Monsieur Pascal BOEHM précise que l’ Agence de l’Eau Rhin-Meuse soutiendrait de façon conséquente la commune dans ce projet : le budget de ce dernier sera certes doublé, mais compensé par une subvention conséquente pouvant aller jusqu’à 150,00 € par mètre carré.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : AUTORISE Monsieur le Maire à lancer les consultations en ce sens.
Domaine et patrimoine
2022 — 089 Certification forestière PEFC
Monsieur le Maire présente ce point.
La commune est adhérente, pour la forêt communale de 320 hectares située sur le sur banc communal de la commune d’Eckartswiller, au système de certification « Programme de Reconnaissance des Certifications
Forestières » (PEFC) Grand Est, ce depuis le 19 décembre 2002. Cet engagement a été renouvelé en 2007, en 2013 puis en 2018. L'engagement de la commune à PEFC Grand Est arrive à échéance le 31 décembre 2022.
Il conviendrait de renouveler l’adhésion à ce système de certification au prix de 0,65 € à l’hectare pour cinq ans. La surface retenue pour cette contribution est de 295 Ha soit 191,75 € pour les cinq années à venir, plus une part fixe de 20,00 € ce qui donne un total de 211,75 €.
Cela permettra à la commune de vendre son bois avec le macaron PEFC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’'UNANIMITÉ des membres présents et représentés : AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à la reconduction de l’adhésion de la forêt communale de Dettwiller au système de certification PEFC, Informations
2022 — 090 Déclarations d’intention d’aliéner
13 Rue de la Haute-Montée
Section O1
Parcelles 64 et 65
Superficie totale : 9 a 61 ca
2 Petite rue des Vosges
Section 02
Parcelle 14
Superficie totale : 4 a 35 ca 3 Rue de l’Ecole
Section 07
Parcelle 05
Superficie totale : 6 a 39 ca
6 Rue Horst Dassler
Section 54
Parcelles 1, 298 et 326/11
Superficie totale : 2 ha 87 a 93 ca ons
ED DE Ten pan a
Section , 7
Feuille : 000 7 01
Échalls d'arigins : 1/800
Échelle d'édition : 1/500
Dats d'édition : 25/05/2021
(fuseau horaire de Paris)
22017 Minislära de l'Action et des
Comptes pubiics
Coordonnées an projection : RGF93CC49
mn Dion adore qu MUNRGES
ü Vu Auw
Dien à art ya
REÇU MAIRE FAMABEL
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Clabaud 67506
67606 HAGUENAU CEDEX
2928400
53.26.74 ax
indgäp.finances. gouv.fr
ne remm
Cet extrait de plan vous ssl délivré par
cadastre gouv.fr
Rue de Strasbourg
Section 9
Parcelles 71/19, 20, 61/30,
68/18, 69/18, 70/18 et 72/19
Superficie totale : 25 a 84 ca
Teigelgraben
Section 7
Parcelles 170/135 et 168/135
Superficie totale : 86 ca
Bien reçu en échange :
Section 7
Parcelle 173/83
Superficie totale : 85 ca 2022 — 091 Diverses informations
2022 — 091 — 1 École de Musique CRESCENDO
Monsieur le Maire présente ce point.
Un concert a eu lieu dans la cour de l’école à l’occasion de la fête de la musique. Monsieur le Maire ajoute que sur les vingt-trois lauréats, plus d’un tiers venaient de l’École de Musique de Dettwiller.
2022 — 091 — 2 Conseil Municipal des Jeunes du 09 juillet 2022
Madame Sandra HADAS présente ce point.
Le but de cette séance était de prioriser trois projets pour chacune des deux commissions Sport, Loisirs, Citoyenneté et Environnement, Ecologie, Ecole, Cadre de Vie.
Un planning a été fixé.
L'objectif est d’inviter les jeunes élus à participer aux diverses manifestations de la commune (fête nationale, 11-novembre, nettoyage de Printemps, ...).
Les jeunes élus ont présenté divers projets tels qu’un potager dans la cour de l’école, une armoire à livres pour les jeunes, création d’un mur d’expression.
Les projets sont nombreux, avec de plus un faible impact économique.
Il a été décidé de réunir le CMJ une fois par mois, les samedis matin.
Le procès-verbal détaillé de la dernière séance sera prochainement diffusé à l’ensemble des élus.
2022 — 091 — 3 Guerre en Ukraine
Madame Danièle MEYER présente ce point.
Elle informe l’assistance qu’une famille ukrainienne a prévu d’emménager mercredi 13 juillet matin. Il s’agit d’un couple, sans enfant.
2022 — 091 — 4 Réunion avec les partenaires financiers le jeudi 30 juin 2022
Le lancement de l’appel d’offres de la partie « terrains extérieurs » est en cours. Cela aidera à fixer un budget définitif pour le projet.
2022 — 091 - 5 Commission Communale des Impôts Directs
Monsieur Pascal BOEHM informe l’assistance que cette commission s’est tenue le vendredi 08/07/2022.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h00.
Pour extrait conforme,
Dettwiller, le 11 juillet 2022
La secrétaire,
Sandra HADA
€