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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Trévol.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1626263796 PV conseil municipal du 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Le Conseil Municipal de la commune de TREVOL s’est réuni le 10 juillet 2020 à 0 heures 05 à la salle socioculturelle, 2 route de Moulins pour respecter la distanciation sociale, sous la présidence de Madame JACQUARD Marie-Thérèse, Maire, suite à une convocation du 6 juillet 2020.
Etaient présents:
Mmes et Ms. ANGLARES Annick, BERTHOMIER Laurence, CHERASSE Alain, DARBELET Pierre, DOMAS Julien, GIRARD Patrice, GUERRIER Laure, JACQUARD Marie-Thérèse, JOUBERT Jean-Paul, MALANDRE Thierry, MARCADIER Isabelle, MARTEL Didier, RAY PEROT Agnès, SORUS Monique, THOMAS CHALOT Angélique, TRION Serge.
Étaient absents excusés : JOLY Catherine, PUZENAT Julien, TAUBAN Borine, THOMAS CHALOT Angélique.
Pouvoir : THOMAS CHALOT Angélique a donné pouvoir à Marie-Thérèse JACQUARD.
Secrétaire de séance: DARBELET Pierre
Marie-Thérèse JACQUARD a invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de
leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Il est rappelé qu’en application des articles L 289 et R.133 du code électoral, les délégués (ou délégués
supplémentaires) et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation
proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste proposée est composée de 5 titulaires et 3 suppléants
Jean-Paul JOUBERT
Agnès RAY PEROT Alain CHERA SSE
Thierry MALANDRE Titulaires Monique SORUS Suppléants
Annick ANGLARES Serge TRION
Didier MARTEL
Le conseil municipal vote à l’unanimité la lise proposée.
La séance est levée à 0h30