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Déliberation - 2024 001 Compte administratif 2023 du budget du CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
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Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Président
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
19/03/2024
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
onze
Publié
le
9 avril
2024
Commune
de
FRANOIS
N°
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
sn
oonss
ons
sensor
onsesessssene
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
C.C.A.S
N°2024/01
Séance
du
25/03/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-cinq
du
mois
de
mars,
le Bureau
du
C.C.A.S
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocatior
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emile
BOURGEOIS. Présents
:
Mmes
SIMON
BOUVRET,
DELESSARD,
GILLET,
TANNIERES,
CREVOISIER,
DUBIEZ,
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
HENRIOT
Absentes
excusées
:
Mmes
CHANEY,
AYMONIN
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Mme
Geneviève
SIMON
BOUVRET,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a
acceptées. Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
BUDGET
DU
C.C.ASS.
Après
présentation
du
compte
administratif
2023
annexé
à la
présente
délibération,
Monsieur
le Président
ayant
assisté
à la
discussion
mais
s’étant
retiré
au
moment
du
vote,
c’est
sous
la
présidence
de
Madame
Geneviève
SIMON
BOUVRET,
rapporteur,
que
les
membres
du
Bureau
sont
invités
à adopter
le compte
administratif
2023
arrêté
comme
suit
:
Fonctionnement
|Investissement
Dépenses
3 751,59
/
Recettes
2 000,00
/
Déficit
(-)
2023
- 1 751,59
/
Excédent
(+)
2023
Î
Les
membr
es
du
bureau
ont
adopté
le compte
administratif
tel
que
présenté
ci-dessus
par
8
voix
pour,
par Reçu
le
0 5 AVR,
2024
à Gontréle
de légalité
0
voix
cordreirar
0 Sésentions
des
membres
présents
et
représenté.
! Fait
et
délibéré,
le
25
mars
2024
ÎLe
Président,
: Emile
BOURGEOIS
1
Hi v nà