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Déliberation - 2024 08 04 019 Compte de gestion 2023 du budget bois etabli par monsieur le tresorier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 04 019 Compte de gestion 2023 du budget bois etabli par monsieur le tresorier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Publié
le 15
avril
2024
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
orétecture
le 11/04/2034
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la
convocation
a été
faite
le
26/03/2024
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
RSS
Pubtié
le
NN
ID
: G25-212502587-20246408-2024021-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2024/019
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08/04/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
COMPTE
DE
GESTION
2023
DU
BUDGET
BOIS
ETABLI
PAR
MONSIEUR
LE
TRESORIER Rapporteur
: Patrice
MOUTON
-— Avis
de
la commission
finances
du
25
mars
2024
:
Favorable
Compte
administratif
| Compte
de
gestion
Fonctionnement Dépenses
de
fonctionnement
91
868,89
€
91
868,89
€
Recettes
de
fonctionnement
123
539,99€
123
589.99€
Excédent
(+)
2023
31
671.10
€
31
671.10
€
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
2022
44
447.26
€
44
447,26
€
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
2023
76
118.36
€
76
118.36
€
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
15
avril
2024
Reçu
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
ID
: 025-212502587-20240408-2024021-DE
Investissement Dépenses
d'investissement
965.25
965.25
€
Recettes
d'investissement
O0 €
0 €
Déficit
(-)
2023
-065,25
€
-965,25
€
Excédent
d'investissement
cumulé
2022
43
473.25
€
43
473.25
€
Excédent
d'investissement
cumulé
2023
42
508,00
€
42
508,00
€
Excédent
cumulé
118
626.36
€
118
626,36
€
Après
présentation
du
compte
de
gestion
2023
de
Monsieur
le Trésorier
et après
avoir
constaté
qu'il
y a
concordance
entre
les
écritures
du
compte
de
gestion
2023
et celles
du
compte
administratif
2023,
le Conseil
Municipal
l’approuve
par
19
voix
pour,
par
0 voix
contre
et 0
abstention
des
membres
présents
et représentés.
Fait
et
délibéré,
le
8 avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.