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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
15
avril
2024
Reeu
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
RS
ID
: 625-212502587-20240408-2024013-DE
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2024/011
Code
Postal
25770
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la
convocation
a été
faite
le
26/03/2024
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Bureau
Distributeur
FRANOIS
dnsses
sons
enr
ssosen
sean
eossennne
se
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08/04/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à
partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
BUDGET
COMMUNAL
Rapporteur
: Patrice
MOUTON
-— Avis
de
la commission
finances
du
25
mars
2024
:
Favorable
Fonctionnement
|
Investissement
Dépenses
1 305
095,58
€
787
076,28
€
Recettes
1 662
753,89
€
497
861,48
€
Déficit
(-) 2023
- 289
214,80
€
Excédent
(+)
2023
357
658,31
€
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le 15
avril
2024
Publié
le
ER
ID
: 025-212502587-20240408-2024013-DE
Après
présentation
du
compte
administratif
2023
annexé
à la
présente
délibération,
Monsieur
le Maire
ayant
assisté
à la
discussion
mais
s'étant
retiré
au
moment
du
vote,
c’est
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
BAULIEU
que
le Conseil
Municipal
a adopté
le compte
administratif,
par
17
voix
pour,
par
0 voix
contre
et O0
abstention
des
membres
présents
et
représentés.
Fait
et
délibéré,
le 8
avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.